Compte-Rendu - 09 CR NOVEMBRE

Documents similaires

Compte-Rendu - CR NOVEMBRE 2020

Compte-Rendu - CR NOVEMBRE 2021

Compte-Rendu - CR MAI 2020

Compte-Rendu - 08 CR NOVEMBRE

Compte-Rendu - 05 CR JUILLET 2020

Compte-Rendu - CR DECEMBRE 2020

Compte-Rendu - CR MARS 2021

Compte-Rendu - 09 CR OCTOBRE

Compte-Rendu - CR JUIN 2021

Compte-Rendu - 03 CR AVRIL.docx

Compte-Rendu - 09 CR NOVEMBRE Document publié le Jeudi 8 novembre 2018 par la commune de Saint-Robert. Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 CR NOVEMBRE)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

_________________________

DEPARTEMENT

CORREZE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 8 NOVEMBRE 2018

Date de la convocation : 27/10/2018

L’an deux Mil Dix-Huit et le 8 NOVEMBRE à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel LESECQ, Maire.

Présents : Mr Michel LESECQ, Mr Yoan PASCAREL, Mr Bernard PIERREFITE, Mme Dominique ANDRE, Mme Sophie IRWAN, Mme Aleida MOLENKAMP, Mme Madeleine PEYRAT, Mr Jean-Pierre LUçON Pouvoirs : Mr Olivier DESMAISON a donné pouvoir à Mr Bernard PIERREFITE Absents : néant

A été nommée secrétaire : Mme Dominique ANDRE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

NOMMAGE DES VOIES DE LA COMMUNE

Par délibération du 6 novembre 2017, le Conseil Municipal a validé le principe de procéder au nommage et au numérotage métrique des voies de la commune, et autorisé l’engagement des démarches préalables à leur mise en oeuvre.

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Les propriétaires de voies privées ont donné leur accord à la dénomination de leurs voies.

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est demandé au Conseil Municipal :

 de VALIDER les noms attribués à l’ensemble des voies communales (liste au verso de la présente délibération)

 d’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération,

 d’ADOPTER les dénominations suivantes :

Nombre de Membres

- En exercice : 9

- Présents : 8

- Procuration : 1

Vote

Votants : 9

Pour : 8

Contre : 1

Abstentions : 0Après en avoir délibéré, le conseil municipal, après un vote à main levée : - 8 voix : pour

- 1 voix : contre

 ADOPTE les dénominations de voies ci-dessus énumérées.

PAB - CHOIX DE LA MAITRISE D’OEUVRE

Dans le cadre du projet d’aménagement du centre bourg du village de Saint-Robert, Mr le Maire rappelle la délibération n° 2018/17 en date du 11 septembre 2018 prévoyant une opération pluriannuelle pour un PAB - Plan d’Aménagement de Bourg - et la consultation de bureaux d’études pour la désignation d’un maître d’œuvre.

 Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres qui s’est tenue le 24 octobre 2018,  Suite à l’analyse des offres par le service Projets Développement et Politiques Territoriales du Conseil Départemental

 Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres qui s’est tenue le 5 novembre 2018,

Mr le Maire présente au conseil municipal l’analyse des offres pour le choix d’un maître d’œuvre pour le projet susvisé. Il donne lecture et commente le rapport d’analyse des offres. Quatre cabinets ont répondu à l’appel à candidature pour le marché de maîtrise d’œuvre :

 Paysage Conception – Bergerac

 Synthèse Architecture – Arcueil

 Dejante VRD et Construction – Malemort

Il ressort de cette analyse que la proposition du Cabinet DEJANTE VRD et Construction est la mieux disante en tenant compte des critères de choix pondérés définis, à savoir : valeur technique de l’offre 60%, prix de la mission 40%.

AVENUE HENRI QUEUILLE ROUTE DE VIGNEPRIEUX

CHEMIN DE LA ROCHAS COUCHAUD ROUTE DES CARS

CHEMIN DES BOMBES ROUTE DES COTES

CHEMIN DU PUY DE GUIMONT ROUTE DES VIGNES

IMPASSE BOSCHE ROUTE DU PUY

IMPASSE DE BEAUROIRE ROUTE DU PUY DE MUREL

IMPASSE DE LA CHABANNE ROUTE DU PUY MAGNE

IMPASSE DE L'ANCIENNE FORGE RUE CHARLES VILLOTTE

IMPASSE DES CARTERESSES RUE DE BELLEVUE

IMPASSE DU CHÂTEAU D’EAU RUE DE CHEZ COURTAUD

IMPASSE DU MOULIN A VENT RUE DE L'ABBE AUSSINE

IMPASSE DU STADE RUE DE SAINT MAURICE

IMPASSE RICHARD D'AMARZIT RUE DES BERNARDOUX

PLACE DE LA PREVOTE RUE DU CLOS BERTHOU

PLACE DE L'ECOLE RUE EDMOND MICHELET

PLACE SEGUIN RUE EDOUARD BLANCHARD

PLACE SIMEON BOURZAT RUE HENRI PIERRE ROCHE

ROUTE D'AYEN RUE JACQUES RANOUX

ROUTE DE CHEZ Pâques RUE JEAN SEGUREL

ROUTE DE COUBJOURS RUE LOUIS LATRADE

ROUTE DE LA COLONIE RUE OCTAVE VILLOTTE

ROUTE DE LOUIGNAC RUE RAPHAEL GASPERI

ROUTE DE MAISON ROUGE RUE RICHARD D'AMARZIT

ROUTE DE PINSAC VIEILLE RUE

ROUTE DE RIMON RUE SAINT LIBERALAnalyse « Equipe »

- Equipe pluridisciplinaire étoffée qui répond totalement aux compétences demandées dans le RC. - Références de projet OK

- Equipe qui a travaillé ensemble sur des références ciblées en sites classés - Décomposition des moyens humains très claire, précisée par compétences et éléments de mission.

Analyse « modalités d’organisation de l’équipe projet»

- Durée de la mission cohérente et en phase avec les attendus

- Répartition cohérente des jours de mission

- Temps passé par intervenant clair (tableurs par mission, par agent et par temps passé très précis) - Les documents demandés dans le RC ( note organisationnelle + note méthodologique + calendrier + DPGF) sont détaillés et clairs.

Analyse « moyens techniques et matériels»

- En adéquation avec le périmètre de la mission

Analyse de la méthodologie d’exécution

- Offre conforme au cahier des charges dans le descriptif des prestations - Volume de réunions satisfaisant et précis

- Détails des missions et livrables par étapes très précis

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, après un vote à main levée : - 8 voix : pour

- 1 voix : contre

 APPROUVE l’analyse des offres présentée,

 DECIDE de retenir la proposition du Cabinet DEJANTE VRD et Construction, la mieux disante, pour un coût global de 20 016.00 € HT, soit 24 020.10 € TTC, décomposé comme suit :  Phase 1 : 7 776.25 € HT, soit 9 331.50 € TTC

 Phase 2 : 12 240.50 € HT, soit 14 688.60 € TTC

 Phase 3 : 20 016.75 € HT, soit 24 020.10 € TTC

 AUTORISE Mr le Maire à signer tous actes et pièces nécessaires à la passation du marché de maitrise d’œuvre.

 AUTORISE Mr le Maire à solliciter le Conseil Départemental de la Corrèze pour une demande de subvention concernant la mission de maitrise d’œuvre et autres études préliminaires nécessaires à l’élaboration de ce projet.

RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA CABB

La Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine a procédé à l’examen de la gestion de la CABB à compter de l’exercice 2014.

Conformément à l’article L 243-8 du code des juridictions financières, ce rapport d’observations définitives doit être communiqué aux maires des communes membres qui inscriront son examen à l’ordre du jour du plus proche conseil municipal et donne lieu à débat.

Il est demandé au conseil municipal de prendre acte de la communication de ce rapport et de la tenue de ce débat.

Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-ROBERT,

 A PRIS ACTE DE CE RAPPORT

DEVIS POUR LA FANFARE DE LA FETE DU 15 AOUT

Un devis, envoyé par la fanfare « Les Balles O’nez », pour l’animation de la fête votive du 15 août 2019 est présenté aux membres du Conseil Municipal ; le montant s’élève à 700 € TTC. Après délibération, le conseil municipal accepte le montant de ce devis.COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019

Il convient de désigner :

- un conseiller municipal titulaire prêt à participer aux travaux de la commission pris dans l’ordre du tableau + un conseiller municipal suppléant

- un délégué de l’administration désigné par le Préfet ( donner 3 propositions) - un délégué du TGI désigné par le TGI (donner 3 propositions)

Concernant ces 2 derniers, ils peuvent être à nouveau volontaires pour siéger au sein de la nouvelle commission.

Il est à noter que le maire, les adjoints ayant délégation et les conseillers municipaux ayant délégation en matière de listes électorales ne peuvent pas siéger au sein de cette commission. Il convient de ne pas désigner les délégués parmi les membres du conseil municipal.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Elle aura lieu à 10 heures. Une gerbe sera déposée au Monument aux Morts.

CLUB DES BOWLS

Le club de Bowls a fabriqué et remis à la mairie une croix ornée de coquelicots pour honorer le centième anniversaire de l’armistice de la guerre de 14/18, avec demande de l’installer aux Monuments aux Morts pour le 11 novembre.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette demande.

FOIRE

Elle aura lieu le 19 novembre

REPAS DES AINES

Il sera offert aux Aînés de la commune en fin d’année ; une date sera choisie en fonction des disponibilités du traiteur.

NETTOYAGE DU MONUMENT AUX MORTS

Un courrier de remerciements sera adressé à l’entreprise PASCAREL & Fils pour le prêt de matériel lors du nettoyage du Monument aux Morts.

NETTOYAGE DES VESTIAIRES DU STADE

Des remerciements sont adressés aux deux élus qui ont nettoyé entièrement les locaux des vestiaires du stade .