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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0367 SubventionActionsCulturelles
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0367 SubventionActionsCulturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
es
fr
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0367
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
actions culturelles
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 58
Pouvoirs : 7
Absents : O
Excusés : 16
Pour : 65
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
hs La
et affichage le
14.14. 1
Secrétaire de séance : Patrick BEAU
|
Le lundi 29 novembre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 23
novembre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Annick GUICHARD, Jean-
François CLAPPAZ, Christophe BORG, Sidney REBBOAH,
Julien LORENTZ, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI,
Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN, Dominique
BONNET, Alexandra COHARD, Cécile CONRY. Isabelle
CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Christophe DURET,
Christophe ENGRAND, Thierry FEROTIN, Michèle
FLAMAND, Pierre FORTE, Claudine GELLENS, llona GENTY,
Martin GERBAUX, Vincent GOUNON, Alain GUILLUY,
Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Richard LATARGE,
Hervé LENOIRE, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle
MEGRET, Sylvain MICHALIK, Emmanuelle MOREAU,
François OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Sophie RIVENS, Cécile
ROBIN, Olivier ROZIAU, Franck SOMME, François STEFANI,
Christophe SUSZYLO, Annie TANI, Martine VENTURINI
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO
Pouvoir: Philippe LORIMIER à Claude BENOIT, Brigitte
DULONG à Martine KOHLY, Agnès DUPON à Martine
VENTURINI, Annie FRAGOLA à Patrick AYACHE, Clara
MONTEIL à Patrick BEAU, Youcef TABET à Olivier SALVETTI
Philippe GENESTIER à Claude BENOIT
VU l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec les administrations,
VU les statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan., et notamment sa
compétence en matière de soutien aux manifestations culturelles,
VU la charte d'orientation des actions culturelles intercommunales,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0367-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 Vu les demandes des bénéficiaires,
La communauté de communes Le Grésivaudan s'est donnée pour objectif de
soutenir les initiatives culturelles locales relevant de l'intérêt communautaire.
Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte d'orientation des
actions culturelles intercommunales d'attribuer les subventions présentées dans les
tableaux ci-dessous, et de l’autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
Manifestations culturelles : Associations
Le Grésivaudan soutient les manifestations culturelles associatives de dimension
intercommunale, toutes thématiques confondues (spectacle vivant, patrimoine, arts
plastiques).
ae Montant
Bénéficiaire | Objet Budget | la global ‘
subvention
ARTIS Exposition de Christèle
(Barraux) VANDROUX-VERTO, artiste
plasticienne du Grésivaudan à la | 12280 € 220 €
Terrasse du 5/07/2021 au
3/09/2021
LE BATEAU DE |2ème édition des Folles Journées
PAPIER du clown du 27 au 30/05/2021à
(Crolles) Allevard
{une première subvention de 13 490 € 2 500 €
2 500 euros avait été attribuée
Par la délibération n°DEL-2021-
0233 du 28/06/2021)
Total 2 720 €
Spectacle vivant : Création professionnelle
Le Grésivaudan soutient une création par compagnie professionnelle du territoire, tous les 2 ans. La
date peut avoir lieu en-dehors du territoire.
Budéët Montant
Bénéficiaire Objet se de la J subvention
EN SCENE ET Création du Grand Cabaret de
AILLEURS l'histoire le 9/11/2021 à l'Agora à 32 800 € 9 500 € {St Ismier) St Ismier
CHANSONS DE Création du spectacle Lionel
GESTES Damei & l'llustri' Yo le 23/07/2021 à|18750€| 2 400 €
(Theys) la salle Belledonne à Theys
Total 4 900 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0367-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 Spectacle vivant : Diffusion
Le Grésivaudan soutient à hauteur de 40 % du prix du contrat de cession les spectacles des compagnies du territoire programmés sur le territoire.
Écdsét Montant
Bénéficiaire Objet J de la global ‘ subvention
ECOLE Une représentation de La Lune et
MATERNELLE DE |Je soleil le 25/06/2021 à Theys 750 € 300 € THEYS
LE BATEAU DE Une parade déambulatoire pour 4
PAPIER clowns le 13/06/2021 à L'Espace 1 000 € 400 € (Crolles) Paul Jargot à Crolles
LE BATEAU DE Une représentation de D'Abord je
PAPIER suis tout petit le 3/07/2021 à Laval | 1 137€ A55.€ (Crolles) [école primaire)
Total 1155€
La subvention votée dans la délibération du 28/06/2021 dans le cadre du dispositif
d'aide à la diffusion amateur pour Le Théâtre sous la dent, d'un montant de 1 200 €,
est annulée du fait de l'impossibilité de réaliser l'événement.
Les crédits correspondants sont prévus au budget principal 2021, chapitre 65 — article 6574 —- analytique CSUB# - Gestionnaire CLTDIV - Enveloppe à affecter (diverses associations culturelles)
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUT
Crolles, le 24.11.14
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0367-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211129-DEL-2021-0367-DE
Date de télétransmission : 17/12/2021
Date de réception préfecture : 17/12/2021