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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0350 SubventionSoutienActionsCulturelles
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0350 SubventionSoutienActionsCulturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
Ds
buse
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2021
Délibération n DEL-2021-0350
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions culturelles
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 56
Pouvoirs : 13
Absents : 0
Excusés : 18
Pour: 69
Contre : 0
Abstention : O
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
I}. .u.Uu et affichage le
LF.il, da
Secrétaire de séance : Jean-
François CLAPPAZ
Le vendredi 22 octobre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 15
octobre 2021.
Présents : Henri BAILE, Laurence THERY, Claude BENOIT,
Françoise MIDALI, Patrick BEAU, Coralie BOURDELAIN,
Roger COHARD, Régine MILLET, Philippe LORIMIER, Annick
GUICHARD, Jean-François CLAPPAZ, Christophe BORG,
Sidney REBBOAH, François BERNIGAUD, Olivier SALVETTI,
Anne-Françoise BESSON, Cédric ARMANET, Patrick
AYACHE, Patricia BAGA, Christiane CHARLES, Alexandra
COHARD, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNSS,
Agnès DUPON, Christophe DURET, Christophe ENGRAND,
Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND, Pierre FORTE, Annie
FRAGOLA, Claudine GELLENS, Martin GERBAUX, Vincent
GOUNON, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Christelle
MEGRET, Robert MONNET, Clara MONTEIL, Emmanuelle
MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Claire
QUINETTE-MOURAT, Adrian RAFFIN, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir : Julien LORENTZ à Patrick BEAU, Philippe BAUDAIN
à Henri BAILE, Michel BELLIN - CROYAT à Christophe
BORG, Dominique BONNET à Michèle FLAMAND, Cécile
CONRY à François BERNIGAUD), Brigitte DULONG à Annick
GUICHARD, Nelly GADEL à Emmanuelle MOREAU,
Philippe GENESTIER à Claude BENOIT, Marie-Béatrice
MATHIEU à Jean-François CLAPPAZ, Franck SOMME à
Martine VENTURINI Brigitte SORREL à Christophe
ENGRAND, Youcef TABET à Olivier SALVETTI, Annie TANI à
Annie FRAGOLA,
Vu l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec les administrations,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0350-DE
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Vu les statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan, et notamment sa
compétence en matière de soutien aux manifestations culturelles,
Vu la charte d'orientation des actions culturelles intercommunales,
Vu les demandes des bénéficiaires,
Monsieur le Président rappelle que la communauté de communes Le Grésivaudan
s'est donnée pour objectif de soutenir les initiatives culturelles locales relevant de
l'intérêt communautaire.
Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte d'orientation des
actions culturelles intercommunales d'attribuer les subventions présentées dans les
tableaux ci-dessous et de l'autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
Manifestations culturelles : Associations
Le Grésivaudan soutient les manifestations culturelles associatives de dimension
intercommunale, toutes thématiques confondues {spectacle vivant, patrimoine, arts plastiques).
ue Budget Moran Enveloppe Bénéficiaire Objet de la ; Chapütre/Compte
global .. _ |Concemée subvention
ARTISTES EN Exposition « Cellules » CSUB#/
GRESIVAUDAN | {report 2020) du 5 au Soutien aux
(La Terrasse) 14/11/2021 à FLE Me associations 65/6574
Montbonnot culturelles
LES AMIS DU Soutien à l'édition de la CSUB#/
GRESIVAUDAN lettre du Grésivaudan | 10 299 Soutien aux ut 6 4
(La Terrasse) |et à l'organisation de la € HSE associations 5/687
dictée culturelles
NEXTAPE Projet de création et
(Pontcharra) | d'éducation artistique
et culturelle « Cellule
artistique »
implique 36 jeunes sur 3
thématiques (danse, CSUB#/
SAME ap] 35 540 7 000 € Serie us 85/6574
Création d'un € associations
spectacle culturelles
chorégraphique et
d'une exposition sur la
thématique de
l'environnement, 12
dates
Total 9110 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0350-DE
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Spectacle vivant : Création professionnelle
Le Grésivaudan soutient Une création par compagnie professionnelle du territoire,
tous les 2 ans. Le spectacle peut avoir lieu en-dehors du territoire.
Montant de
Bénéficiaire |Objet Her la FNVBIORDE Chapitre/Compte global | concernée
subvention
LES Création du spectacle
OREILLONS |Les Rives Certains les
DES MURS rêvent à l'Es ARE pace Paul | 23 950 :
2 500 Sout 65/6574 (Plateau des | root le 24/09/2021 € DS - SOUIEr Fe
Petites d | dre d compagnies
Roches] ans le cadre du
festival Hors Les murs
ENTRE EN Création du spectacle CSUB#/ 65/6574
SCENE (Si « Nous étions debout et Soutien aux
Ismier) nous ne le savions 16 500 compagnies | 2 500 €
pas » de Caïfherine €
Zambon le 5/11/2021 à
Grenoble
LE PUITS Création de CSUB#/ 65/6574
(Barraux) « Maintenant que j'ai Soutien aux r 15 790 .
l'âge de ma grand- € 2 300 € compagnies
mère » le 12/05/2021 à
l'Enpad d'Albertville
7 300 € Total
Spectacle vivant : Diffusion professionnelle
Le Grésivaudan soutient à hauteur de 40 % du prix du contrat de cession les
spectacles des compagnies du territoire programmés sur le territoire.
Budget Montant de Enveloppe Bénéficiaire |Objet JE? |la PP Chapitre/Compte
global 3 concernée subvention
ARTIFLETTE l représentation de Le
Barraux ; ; j ( ] SÇ nina tout seul CSUB#/
l 167 fi 26/06/2021. au Haut 3 006 € 67 € ns _—. 65/6574
Bréda le 5/07/2021, à FA
Crolles le 21/07/2021
LES Balade spectaculaire à
OREILLONS | Allevard le 11/09/2021 CSUB#/
DES MURS 23 950 2 000 € Soutien aux 65/6574 (Plateau des € ‘ Petites compagnies
Roches)
Total 3 167 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa nolification ou de sa publication,
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0350-DE
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021 Spectacle vivant : Diffusion amateur
Le Grésivaudan soutient les pratiques amateurs à hauteur de 400 € par événement avec un plafond de 800 € par an et par compagnie
bn is ; Budget Memantes Enveloppe ï Bénéficiaire | Objet la À Chapitre/Compte global . concernée subvention
ENTRE EN Mise en scène et
SCENE diffusion de Comme il
(Froges) vous plaira de
Shakespeare et des CSUB#/
Précieuses ridicules de 4 003 € 800 € Soutien aux 65/6574
Molière à Froges, compagnies
Brignoud, Villard Bonnot,
Le Versoud en juin et
septembre 2021
A titre d'information, les subventions votées dans la délibération du 28/06/2021 dans le cadre du dispositif d'aide à la diffusion dans les festivals hors territoire sont annulées du fait de l'impossibilité de réaliser l'événement pour :
- _ Arltiflette, Le Cirque à moi tout seul au festival de Chalon dans la rue
-__ Chansons de Gestes, Dalida sur le divan, au festival d'Avignon
- Le Chaudron Ambulant, Purjex Le Monde est sauvé au festival d'Aurillac
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le aZ . ox CA
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal admninisiratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211022-DEL-2021-0350-DE
Date de télétransmission : 17/11/2021
Date de réception préfecture : 17/11/2021