Procès Verbal - PV du 5.04.24

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Procès Verbal - PV du 5.04.24 Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5.04.24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Fiscalité, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Vendredi 5 Avril 2024

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 29 Mars 2024. Mesdames et Messieurs les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le Vendredi 5 Avril 2024.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 23 FEVRIER 2024

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. PERSONNEL

V. URBANISME – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

VII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

VIII. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

IX. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Cathie GUIBERTEAU, Francis BORDET, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD, Annick GOUINEAU

Excusés : Mathieu BOURRIER, Chantal WALLON-PELLO (pouvoir à Francis BORDET), Stéphane TRIFILETTI (pouvoir à Jeannick GUILLOT), Jérôme TISSIDRE, Olivier BURY, Pauline REINACHTER

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 23 FEVRIER 2024

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2024 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Vote du compte administratif 2023

Le Conseil Municipal, après délibération, vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu 573 588.49

Réalisé 501 308.27

Recettes Prévu 573 588.49

Réalisé 440 616.08

Fonctionnement

Dépenses Prévu 1 237 513.07

Réalisé 846 705.90

Recettes Prévu 1 237 513.07

Réalisé 1 326 241.59

Résultat de clôture de l’exercice2

Investissement - 60 692.19

Fonctionnement 479 535.69

Résultat global 418 843.50

2) Vote du compte de gestion 2023

Le Maire expose aux Conseillers que le compte de gestion est établi par le trésorier de Rochefort à la clôture de l’exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif à l’approbation du Conseil Municipal.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le compte de gestion 2023 après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

3) Vote de l’affectation de résultat 2023

Le Conseil Municipal, après avoir approuvé le compte administratif 2023,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

Un excédent de fonctionnement de ................................................... 185 478.62 Un excédent reporté de ..................................................................... 294 057.07 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : ............................. 479 535.69

Un déficit d’investissement de ........................................................... 189 606.41 Un excédent reporté de ..................................................................... 128 914.22 Soit un besoin de financement de ....................................................... 60 692.19

Décide d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 comme suit :

Résultat reporté en fonctionnement (002) ........................................ 418 843.50 Résultat d’investissement C/1068 ........................................................ 60 692.19 Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide l’affectation du résultat.

4) Budget primitif 2024

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

Article 1 : approuve le budget 2024 présenté par le Maire

SECTION D’INVESTISSSEMENT

Dépenses : 801 435.87€

Recettes : 801 435.87€

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 1 430 442.50€

Recettes : 1 430 442.50€3

Article 2 : autorise le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, et ce, dans la limite de 7.5% des dé- penses réelles de chacune des sections.

Article 3 : précise que le Maire informera le Conseil Municipal de ces mouvements de crédits dans le cadre du relevé de décisions lors de la plus proche séance.

5) Vote des taux d’imposition 2024

Le Conseil Municipal ne souhaite pas augmenter les taux d’imposition qui restent donc comme suit :

Taxe foncière bâtie : 41.70%

Taxe foncière non bâtie : 62.57%

Taxe habitation : 9.89%

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les taux d’imposition 2024 à l’unanimité.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte-rendu de la réunion du Conseil d’école du 19 mars

Ce conseil s’est déroulé avec la présence d’éco-délégués de CM2 venus nous présenter un projet Ecole Durable.

Les différents et nombreux projets réalisés, ou à venir, ont été présentés, dont : • « Bouge tes baskets » (prendre conscience de la nécessité de lutter contre la sédentarité) : il est à noter que le Rassemblement Pédagogique Intercommunal (RPI) est pilote dans ce projet qui pourra ensuite être proposé à toutes les écoles du 17.

• De nombreuses activités et animations se dérouleront autour du thème des JO, ainsi qu’un partenariat avec les associations port d’envalloises.

• La visite du collège de St Savinien a permis sa découverte par les élèves de CM2. • La classe Multisports, pour tous les élèves de l’école de Crazannes, au Chambon se dérou- lera du 13 au 17 mai 2024. Elle a pu se financer par la participation des parents, le Syndicat Inter- communal à Vocation Scolaire (SIVOS) pour le transport, l’association des parents d’élèves, la coo- pérative scolaire qui a pu être aidée par une cagnotte « la trousse à projet » et une participation du magasin Hyper U (lors d’une animation en magasin). 38 élèves pourront ainsi partir pour cette classe et 2 agents du RPI participeront à l’accompagnement. Les enseignants remercient les diffé- rents donateurs.

• La fête de l’école aura lieu le 15 juin : une journée sous forme d’olympiade en famille. • Le 27juin les élèves de CE1 pourront visiter l’école de Crazannes.

• La fête des « Au Revoir » aura lieu le 5 Juillet et sera suivi d’une animation de l’APE.

Le bureau de l’APE a été renouvelé avec 11 personnes.

Il est évoqué la nécessité de trouver un accord avec la commune de Crazannes pour mettre à dis- position une salle afin de permettre les interventions du RASED (réseau d’aide pour les enfants ayant besoin de soutien).

L’évaluation des écoles (interne et externe) a pour but d’améliorer les conditions pour une réus- site collective et le bien-être dans l’école pour tous. L’évaluation externe a eu lieu le 14 mars. Les effectifs restent stables : pour l’année 2023/2024 :

14 TPS, 18 PS, 10 MS, 15 GS, 14 CP, 14 CE1, 21 CE2, 7 CM1, 21 CM2, soit 120 élèves au total. 71 pour Port d’Envaux et 49 à Crazannes.

Il est prévu 12 départs de CM2 pour l’arrivée de 18 PC, 2 GS, 1 CM2.4

Il est ensuite évoqué les questions diverses pour donner suite aux questionnaires des parents d’élèves.

Mesdames Guiberteau et Guillot ont été remerciées par l’équipe enseignante pour leur soutien et participation à différentes activités.

2) Compte-rendu de la réunion du SIVOS du 21 mars

La réunion du SIVOS portait sur le vote du compte administratif 2023, du budget primitif 2024 et de la fixation du montant des participations des Communes pour 2024.

Il est à noter que celles-ci sont en augmentation notoire avec un montant passant de 300 000 à 325 000 euros avec une participation pour Port d'Envaux de 238 000 euros (222 000 en 2023). Le Maire a alerté le Conseil sur la situation financière du SIVOS qui est très tendue, sans fonds de roulement et qui n'autorise aucun dépassement. Il est à craindre un relèvement important des cotisations en 2025 voire avant si nécessaire.

IV. PERSONNEL

1) Recrutement saisonnier 2024

Le Maire informe le Conseil qu’en prévision de la saison estivale et des congés d’été, il est nécessaire d’assurer la surveillance de la baignade et d’assurer la continuité des services administratifs et techniques.

Le Maire propose au Conseil de l’autoriser à recruter des agents saisonniers non-titulaires dans les conditions fixées à l’article L.332-13 du Code général de la fonction publique : - Un surveillant de baignade,

- Un agent d’accueil et d’urbanisme,

- Un agent chargé de la propreté des locaux,

- Un agent technique polyvalent,

- Un agent chargé de l’accueil touristique,

La rémunération s’effectuera par référence aux grilles indiciaires afférentes aux grades correspondant à la filière et variera selon les fonctions, diplômes et l’expérience professionnelle des candidats retenus.

2) Organisation du travail suite à arrêt maladie

Deux employés techniques étant en arrêt de travail pour une période couvrant en partie les mois de mars et avril 2024, il a été décidé de recruter de façon temporaire :

- Une première personne pour une durée de 70 heures,

- Une seconde pour une durée qui sera liée à la période d’arrêt de travail de l’employé qu’il remplacera provisoirement.

V. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Plan Local d’Urbanisme : calendrier

Le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) sera présenté aux Personnes Publiques Associées (PPA) le 29 avril 2024. Le Conseil Municipal peut si cela est justifié, prendre en compte ces avis et modifier le PLU s’il le juge opportun et délivre un avis sur le projet avec d'éventuelles prescriptions ou recommandations.

Suite à cette réunion, s’écoulera un délai incompressible de 3 mois pour recueillir les avis des PPA. Le Conseil Municipal pourra alors nommer le commissaire enquêteur dont le rôle sera de recueillir les questions et doléances des propriétaires.5

Après quoi, le projet de PLU sera adressé au Préfet qui veille à ce que certaines conditions dont en particulier les obligations en matière de traitement des eaux usées, soient remplies.

2) Projet d’agrivoltaïsme

La Municipalité a été informée de l’existence de deux projets d’agrivoltaïsme sur le territoire de la Commune de Port d’Envaux.

L’un deux a fait l’objet d’une présentation en Mairie le 13 mars 2024 et sera à nouveau présenté au Conseil, le second sera présenté au Conseil le 26 avril en préambule de la réunion du Conseil Municipal. A l’issue, ce dernier devra se prononcer par rapport aux deux projets, la règlementation spécifique à l’agrivoltaïsme précisant que le Conseil Municipal est consulté pour avis alors que la décision finale est du ressort du Préfet.

3) Compte-rendu de la réunion du 28 mars avec le SYMBA et la DID (Direction des infras- tructures départementales)

Monsieur Olivier Dumas domicilié au Puisac a alerté la Municipalité quant à l’inondation cet hiver de la cour devant sa maison par le ruisseau Font Morte qui par deux reprises est sorti de son lit. Une visite a été organisée avec Le SYMBA, la DID et la Municipalité afin de faire un premier constat et rechercher des pistes d’amélioration :

- Une butte de terre sur les parcelles appartenant à Mesdames RUILE et MENARD le long du Font Morte pourrait canaliser les eaux vers l’autre côté de la route,

- Une surélévation de la cour par un empierrement doit être étudiée par le propriétaire. La visite qui a été prolongée jusqu’à l’intersection de la D237 avec l’autoroute des oiseaux après le lieu-dit Font Morte a permis de constater qu’une quantité importante d’eau arrivait de l’autoroute côté Plassay mais également côté Ecurat où des ouvrages ont été réalisés par l’ASF pour en permettre l’écoulement jusqu’au fond de vallée. Il en résulte qu’un nouveau lit s’est formé entre l’autoroute et la source du Font Morte grossissant fortement le débit de ce dernier lors des périodes de pluie intense comme cela a été le cas lors de l’hiver 2023/2024. Le SYMBA va adresser un compte rendu de cette visite sur lequel la Municipalité va pouvoir s’appuyer pour solliciter une entrevue avec des représentants de L’ASF à qui seront demandés : - Des explications quant au fonctionnement des ouvrages,

- De mettre en œuvre des solutions pour que les eaux d’écoulement de l’autoroute ne viennent pas grossir exagérément le débit du Font Morte en période de crue. Une piste à étudier, en accord avec les propriétaires des bois, pourraient être la création par l’ASF d’une ou plusieurs retenues entre l’autoroute et le lieu-dit Font Morte.

4) Compte-rendu de la réunion du 28 mars avec le SYMBA et l’APPMA

Une réunion s’est tenue le 28 mars à la mairie de Port d’Envaux avec la Fédération de Pêche, l’AAPPMA des pêcheurs port d’envallois, Le SYMBA et la municipalité.

Lors de cette entrevue, le président de l’association les pêcheurs port d’envallois a présenté les problèmes essentiellement de franchissabilité rencontrés sur le parcours de pêche ainsi que les projets d’aménagements qui étaient envisagés.

Le premier projet serait de supprimer les deux passerelles existantes dans le Pré Valade et le Pré d’Agonnay, vétustes et dangereuses et de les remplacer par des passerelles en bois avec garde- corps latéraux. Le projet prévoit également le remplacement de deux chicanes de clôture par des chicanes en bois neuves.

Dans un second temps il serait envisagé la réfection des berges avec plantation de ripisylve et création d’abreuvoirs empierrés, ce qui nécessiterait d’installer des clôtures le long des berges du fleuve afin de les protéger et de canaliser les animaux vers les abreuvoirs.6

Ces projets sont soumis à l’obtention d’une subvention qui a été sollicitée par la fédération de pêche auprès du Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA), un dispositif financier mis en place par l’Etat pour le soutien au développement de la vie associative.

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Transfert de propriété d’une voie départementale (RD 119 E2)

Vu l’article L3112-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, Vu l’article L2241-1 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les articles L141-1 à L141-13 du code de la voirie routière,

Considérant que les emprises du domaine public routier de l’ex-route départementale n°119E2 ont déjà fait l’objet d’un arrêté de déclassement pour un classement en voirie communale, selon arrêté du Président du Conseil Général de la Charente-Maritime en date du 18 janvier 2001,

Considérant que ledit arrêté a emporté transfert de gestion du domaine public routier, sans emporter transfert de propriété, ce depuis de nombreuses années,

Considérant que la Commune assure également l’entretien de cette voie,

Considérant la nécessité de transférer la propriété, au regard des modes d’utilisation de cette voie et de son intégration de fait dans le domaine public routier communal,

Considérant la délibération concordante du Département de la Charente-Maritime actant le transfert de propriété du domaine public routier départemental au domaine public routier communal, à l’effet de faire concorder le fait et le droit,

Entendu l’exposé du Maire,

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, après délibération :

✓ D’approuver le transfert de propriété de l’ex-route départementale n° 119E2 affectée à la voirie communale, sans changement de domanialité ni d’affectation,

D’autoriser le Maire à signer tous documents liés à ce transfert de propriété

2) Travaux réalisés par les employés du service technique

- Recherche de la panne du radar pédagogique,

- Mise en place de pierre calcaire et enrobé, chemin du chêne Besson et rue des Sénéchaux, - Faïence, plomberie et finitions plafond dans les cuisines de la salle des fêtes, - Pose du plafond entre les cuisines de la Salle des Fêtes et le comptoir du tourisme, - Remise en place de panneaux de signalisation au Breuil et rue du Puit,

- Ramassage de dépôts sauvages,

- Enlèvement des pancartes API,

- Réparation grillage autour des locaux de la SEMIS,

- Détartrage du chauffe-eau du local rugby,

- Tonte et Passage du roto fil dans les abris bus,

- Divers dépannages au profit des écoles,

- Plantation d’arbres autour du terrain de boules,

- Remblaiement chaussée devant les garages du Nautic club,

- Transport et pose de panneaux et barrières,

- Rangement atelier et entretien du matériel.7

3) Projet de travaux

- Entretien des espaces verts et du Pre Valade après les inondations,

- Remise en état du mur du Presbytère,

- Nettoyage et remise en état du gîte,

- Grille des écoles à repeindre,

- Panneaux signalétiques à nettoyer,

- Remise en peinture des volets de la salle des fêtes,

- Réaliser le point à temps qui est programmé.

4) Dégâts liés aux intempéries

De nombreux dégâts ont été constatés suites aux intempéries :

- Arbres tombés sur la Flow Vélo,

- Panneaux de signalisation renversés,

- Beaucoup de dégâts sur les routes.

5) Eclairage solaire Pré Valade

Deux devis ont été réalisés afin de mettre en place un éclairage solaire le long de l’entrée princi- pale du Pré Valade et le long de l’allée qui longe le Font Morte. Celui de la société PROZON s’élève à 747,41 euros TTC. Le second de la société Energie Solaire à 1045, 93 euros TTC. Le Conseil Municipal à l’unanimité a émis un avis favorable à la réalisation de ce projet et a donné son accord pour le devis de la société PROZON.

6) Demande de l’association Viv’Envaux pour éclairage du Pré Valade

Afin d’éclairer le site du festival, l’association VIV’ENVAUX a adressé un courrier au Maire lui de- mandant l’autorisation d’implanter des fourreaux dans le Pré Valade pour y installer des mâts supportant des guirlandes lumineuses. Elle a également sollicité un soutien financier pour effec- tuer les travaux (location tarière et tuyaux en PVC renforcé) pour un montant de 250 € TTC. Après délibération le Conseil Municipal à la majorité a donné un avis favorable à cette demande. (Francis BORDET, président de VIV’ENVAUX n’a pas participé au vote).

VII. INTERCOMMUNALITÉ

1) Bilan touristique 2023

La taxe de séjour

Pour le territoire de Cœur de Saintonge, le montant de la taxe de séjour pour l’année 2023 était de 45189,74 €, supérieur à celui de 2022 qui s’élevait à 43 346,48 €.

Terra aventura

Pour Port d’Envaux 6296 joueurs en 2023 et 29816 joueurs depuis 2018.

Il est à noter le tout nouveau parcours Terra Aventura de Crazannes pour vélos et piétons qui de- puis son ouverture en 2022, connait un vif succès avec 8440 joueurs dont 6004 en 2023. Flow vélo

52219 passages en 2023 (40 243 piétons, 11 976 vélos) soit une hausse de 47,6% par rapport à 2023.

La galaxie des Pierres Levées

35702 visiteurs depuis son inauguration le 24 juin 2023.

L’offre d’hébergements touristiques

22132 personnes ont séjourné sur le territoire de Cœur de Saintonge (+ 2 ; 5% par rapport à 2022) Les comptoirs du tourisme8

Pour la saison 2024, le comptoir du tourisme de Port d’Envaux sera ouvert du mardi au dimanche de 10h30 à 13h00 et de 15h00 à 18h00.

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

Automne Assemblée Générale 09/03

18 adhérents cette année. Ils se retrouvent de moins en

moins nombreux à adhérer au club. La présidente rend

hommage à deux adhérents décédés en ce début d'an-

née. Le bilan des activés de l'année 2023 est fait, le pro-

gramme des activités 2024 est présenté. Le conseil d'ad-

ministration est renouvelé, les membres se réuniront

pour élire le bureau. Le bilan financier laisse apparaitre un

bénéfice de 365,67€.

Ronde des

pierreux

Trail des

pierreux 17/03

104 participants cette année contre 74 l'année passée,

sans oublier les 40 chiens. Tout ce petit monde a participé

à cette belle matinée.

les Boulets Assemblée Générale 22/03

Le règlement intérieur sera revu de façon à intégrer les

jeunes mineurs à la pratique de ce sport. Une assurance

sera souscrite par le club de façon à couvrir les éventuels

accidents qui pourraient intervenir. Le bilan financier a

été présenté, les dates de concours ont été annoncées

pour la saison 2024. La manifestation d'Octobre rose sera

reconduite.

Pickleball Assemblée Générale 28/03

Cette association a 2 ans d'existence, 4 adhérents la pre-

mière année, 13 en 2023, 39 aujourd'hui. Ils occupent 4

cours 3 fois par semaine dans la salle polyvalente, et dès

la fin avril, 3 cours extérieurs. Ce sport a commencé en

Charente Maritime par un seul club (celui de Port d'En-

vaux) il y en a aujourd’hui 7 (3 à la Rochelle, 1 à st Jean

d'Y, 1 à Vaux sur Mer, 1surl’ Ile d'Oléron et 1 à Epargnes).

Le club de PE organise des week-ends de formation d'ini-

tiateurs, qui a permis l'ouverture des autres clubs. Un

tournoi départemental est prévu à Port d'Envaux le 8 Juin,

suivi par 2 autres tournois (Tours et Toulon). Le club de

PE sera représenté sur ces deux tournois. Adhésion à l'an-

née 60€, 50€ pour les couples, 40€ pour les 13-17 ans,

30€ pour les 7-12 ans.

2) Manifestations à venir

ORGANISATEUR EVENEMENT DATE COMMENTAIRE

Panloy Chasse aux trésors

13 au 14/04

19 au 21/04

26 au 28/04

14h -18h : chasse aux trésors et ateliers créatifs-goûter.

Lapidiales 13 et 14 Atelier de reconstruction des murets de pierres sèches avec la participation du secteur jeunesse de la CDC.9

APE Vente de tickets tombola du 3 avril au 8 mai Dans le but de financer les projets d'école.

Mouettes

Rieuses Boum des élèves V 12 Boum à la caverne

Médiathèque Café Roman Mar 16 Le moment gourmand pour parler de vos lectures

Echappée Belle Théâtre par la com- pagnie " ça va jaser" S 20 20h30 : "les vrais truands s'habillent chez Armani"

3) Demandes de l’association Pickleball

L’association Pickleball a demandé un créneau supplémentaire d’entraînement ainsi que l’autorisation d’accrocher deux panneaux publicitaires dans la salle polyvalente. Elle a également sollicité la remise en état des contours du plateau sportif extérieur.

Le Conseil Municipal après en avoir vérifié la disponibilité a décidé d’accorder un créneau supplé- mentaire d’entraînement et a donné son approbation pour les panneaux publicitaires et la remise en état du plateau sportif extérieur.

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Inauguration de la Place des Halles

L’inauguration de la Place des Halles aura lieu le samedi 22 juin à 10h30.

2) Terrasse Pizzeria des Halles

Les propriétaires de la Pizzeria des Halles ont demandé l’autorisation d’installer des jardinières entre les plots en pierre côté rue afin d’isoler la terrasse de la route.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal à l’unanimité a émis un avis favorable à cette de- mande.

X. PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 26 avril 2024 à 18h. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.

BARREAUD MOREAU GUIBERTEAU

BORDET NEVEUR GUILLOT

CAZAVANT PACAUD GOUINEAU