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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Aménagement du territoire,
Affiché le 23 mai 2025
Mis en ligne le 23 mai 2025
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 20 mai 2025
| N°Délibération | Obiet de la délibération 1 __ Vote
2025-070 Adoption du Procès-Verbal du Conseil municipal du 1er avril A l'unanimité
| | 2025 |
| 2025-07 | Convention de mise à disposition de locaux pour la cellule de | A l'unanimité
reclassement VALEO
| 2025-072 Ligne de trésorerie | A l'unanimité
| 2025-073 | Garantie d'emprunt Sarthe Habitat reconstruction de 10 A l'unanimité
logement locatifs sociaux lotissement la Princière
| 2025-074 Admissions en non-valeur | A l'unanimité
1
2025-075 Réalisation d'une passerelle de franchissement de la Sarthe - | Adopté par 19 voix | avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre | pour et 1 voix contre
| . LL Adopté par 19 voix 2025-076 Demande de subventions
- réalisation d'une passerelle | pour et 1 voix contre
2025-077 Adhésion au service de cep (conseil en énergie partage) du | À l'unanimité D syndicat mixte du pays Vallée de la Sarthe
| 2025-078 Création d'une chaufferie à bois déchiqueté et d'un réseau de | A l'unanimité
chaleur - demande de subvention |
2025-079 Certificats d'économie d'énergie - création d'une chaufferie a | A l'unanimité
| | bois déchiqueté et d'un réseau de chaleur
Projet de giratoire intersections déviation (RD23)-Routes de | A l'unanimité ] g
2025-080 Mézeray (RD12) et de Fercé-sur-sarthe (RD79) participation
| de la commune |
| 2025-081 Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local A l'unanimité | d'urbanisme |
2025-082 Tarifs restaurant scolaire 2025-2026 A l’Unanimité
2025-083 | Tarifs de l'accueil périscolaire année scolaire 2025/2026 | À l'unanimité
2025-084 Tarifs mercredis récréatifs année scolaire 2025/2026 À l'unanimité
2025-085 | Participation classes découverte CM1/CM2 année scolaire A l'unanimité
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2025-0836 Participation classes de découverte collège année scolaire A l'unanimité
2025/2026
2025-087 | Tarifs de la buvette du camping A l'unanimité
| 2025-088 Délibération fixant la nature et la durée des autorisations A l'unanimité
| spéciales d'absences |
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