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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Affiché le 10 mai 2023
Mis en ligne le 12 mai 2023
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
N° Délibération
Séance du 9 mai 2023
Objet de la délibération Vote
adoption du Procès Verbal du conseil Municipal du 28 Adopté à l'unanimité
ma un mars 2023
2023-053 modification du tableau du conseil municipal Adopté à l'unanimité
2023-054 décision modificative 1 Adopté à l'unanimité
2023-055 adhésion à l'offre groupe UGAP pour la fourniture Adopté à l'unanimité d'électricité
2023-056 demande de subvention au département logiciel Adopté à l'unanimité médiathèque
2023-057 convention de servitude Enedis commune parcelles Adopté à l'unanimité AD554 et AD712 rue Pichon
2023-058 validation du plan de départ de la voie verte et Adopté à l'unanimité autorisation d'effectuer les travaux
2023-0590 numérotation des habitations et changement de nom Adopté à l’unanimité de voies
2023-060 ratios promus/promouvables Adopté à l'unanimité
2023-061 création de 3 postes d'adjoint technique territorial de Adopté à l'unanimité er classe
création d'un poste d'assistant de conservation Adopté à l'unanimité 2023-062 principal de 2eme classe
2023-063 rapport social unique Adopté à l'unanimité
2023-064 tarifs restaurant scolaire 2023-2024 Adopté à l'unanimité
2023-065 tarifs de l'accueil périscolaire 2023-2024 Adopté à l'unanimité
2023-066 tarifs des mercredis récréatifs 2023-2024 Adopté à l'unanimité
2023-067 participation classes de découvertes CM1 CM2 2023- Adopté à l’unanimité 2024
2023-068 participation classes de découverte collège 2023-2024 | Adopté à l'unanimité
2023-069 tarifs de la buvette du camping Adopté à l'unanimité
2023-070 tirage au sort des jures d'assises Adopté à l'unanimité
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2023-072 dénomination salle de tennis de table Robert RENOU | Adopté par 19 voix pour et 3 abstentions
En mairie, le 10/05/2023
Le Maire