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Conseil Municipal - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILS METROPOLITAINS
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Déliberation - Bordereau de Notification Conseillers Metropolitains 2
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Bordereau de Notification Conseillers Metropolitains 2)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat,
MÉTROPOLE
TOULON X
PROVENCE
MÉDITERRANÉE
Notification
Délibérations du Conseil Métropolitain
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers Métropolitains
SEANCE DU JEUDI 25 AVRIL 2024
N° D'ORDRE OBJET
BUDGET PRINCIPAL DE LA METROPOLE TOULON
24/04/051 PROVENCE MEDITERRANEE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/052 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
BUDGET ANNEXE PARC D'ACTIVITES MARINES DE SAINT-
24/04/053 MANDRIER-SUR-MER _- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
BUDGET ANNEXE ESPACES D'ACTIVITES
24/04/054 ENTREPRENEURIALES, INNOVANTES ET UNIVERSITAIRES - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
BUDGET ANNEXE AMENAGEMENTS DES ZONES
24/04/055 D'ACTIVITES ECONOMIQUES - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/056 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/057 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/058 BUDGET ANNEXE EAU - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/059 BUDGET ANNEXE PORTS METROPOLITAINS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/060 BUDGET ANNEXE TOULON PORT DE COMMERCE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 24/04/061 BUDGET ANNEXE PARKINGS METROPOLITAINS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/062
BUGDET PRINCIPAL DE LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE - AFFECTATION DU RESULTAT
DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/063 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/064 BUDGET ANNEXE EAU - AFFECTATION DU RESULAT DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
24/04/065
BUDGET ANNEXE PORTS METROPOLITAINS -
AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2023
24/04/066
BUDGET ANNEXE TOULON PORT DE COMMERCE -
AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2023
24/04/067
BUDGET ANNEXE PARKINGS METROPOLITAINS -
AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2023
24/04/068
REMBOURSEMENT A LA COMMUNE DU REVEST-LES-EAUX
DE FRAIS COMPLEMENTAIRES SUPPORTES EN 2022 ET
2023 POUR LE COMPTE DE LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE
24/04/069
BUDGET ANNEXE PORTS METROPOLITAINS -
CONSTITUTION DE LA PROVISION POUR GROS ENTRETIEN
ET GRANDE REVISION POUR LES PORTS DE
PORQUEROLLES ET DE LA TOUR FONDUE AU TITRE DE
L'ANNEE 2024
24/04/070
MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT DE
L'AUTORISATION DE PROGRAMME 2020-2024 RELATIVE A
LA CONNEXION ELECTRIQUE DES NAVIRES A QUAI DU
PORT DE TOULON COTE D'AZUR (CENAQ)
24/04/071
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°3 24/04/072
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°4
24/04/073
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°5
24/04/074
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°6
24/04/075
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°7
24/04/076
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAIÎTE
DE PLAGE LOT N°8
24/04/077
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°9
24/04/078
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°10
24/04/079
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°11 24/04/080
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°12
24/04/081
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°13
24/04/082
23DSP04 - CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES
LOTS DE PLAGE ET DES ETABLISSEMENTS DE
RESTAURATION DES PLAGES ARTIFICIELLES DU
MOURILLON - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DU SOUS-TRAITE
DE PLAGE LOT N°14
24/04/083
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC N°23CONC09 RELATIF AUX CONVENTIONS POUR
L'EXPLOITATION DES LOTS DE PLAGE ET DES
ETABLISSEMENTS DE RESTAURATION DES PLAGES
ARTIFICIELLES DU MOURILLON - LOT 1
24/04/084
AVENANT N°2 AU SOUS-TRAITE N°19CONC09 RELATIF A
L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°6 ET A
L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU CHALET
N°4 DE LA PLAGE DES SABLETTES/MAR VIVO A LA SEYNE-
SUR-MER
24/04/085
AVENANT N°3 AU SOUS-TRAITE N°19CONC11 RELATIF A
L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°4 ET A
L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU CHALET
N°1 DE LA PLAGE DES SABLETTES/MAR VIVO A LA SEYNE-
SUR-MER
24/04/086
AVENANT N°3 AU SOUS-TRAÎTE N°19CONC08 RELATIF A
L'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°5 ET A
L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU CHALET
N°3 DE LA PLAGE DES SABLETTES/MAR VIVO A LA SEYNE-
SUR-MER
24/04/087
AGREMENT DE SUBDELEGATION DE L'ACTIVITE DE
RESTAURATION LEGERE OU TRADITIONNELLE
CONCERNANT LE CONTRAT N°22CONC02 RELATIF A LA
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION
D'ACTIVITES DE BAINS DE MER DE LA PLAGE NATURELLE
DU PRADON A CARQUEIRANNE, LOT N°2 24/04/088
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°24/02/010 DU 22
FEVRIER 2024 RELATIVE A LA DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC (DSP) POUR L'EXPLOITATION D'ACTIVITES DE BAIN
DE MER SUR LA COMMUNE DE HYÈRES-LES-PALMIERS -
LOT DE PLAGE N°4 DE L'AYGUADE
24/04/089
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERMANENTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
24/04/090 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2023
24/04/091
VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - MODIFICATION DE LA
COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE
PATRIMONIAL REMARQUABLE
24/04/092 CONTRAT LOCAL DES SOLIDARITES 2024/2027- AUTORISATION DE SIGNATURE
24/04/093 CHOIX DU MODE DE GESTION POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT À COMPTER DE 2026
24/04/094
CONVENTION-CADRE RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE
AIDE AUX PARTICULIERS POUR LA REALISATION DE
TRAVAUX DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES
LOGEMENTS FACE AUX RISQUES D'INONDATION DANS LE
CADRE DU PAPI PCT 2024-2029
24/04/095
CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE
TPM ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
METROPOLITAINE ET TERRITORIALE DU VAR DANS LE
CADRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES
INONDATIONS SUR LE BASSIN DE RISQUE DES PETITS
COTIERS TOULONNAIS (PAPI-PCT 2024-2029) —
AUORISATION DE SIGNATURE
24/04/096
CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA METROPOLE
TPM ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU VAR DANS LE
CADRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES
INONDATIONS SUR LE BASSIN DE RISQUE DES PETITS
COTIERS TOULONNAIS (PAPI-PCT 2024-2029) —
AUTORISATION DE SIGNATURE 24/04/097
CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA
METROPOLE TPM ET LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION SUD SAINTE-BAUME DANS LE CADRE
DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES
INONDATIONS SUR LE BASSIN DE RISQUE DES PETITS
COTIERS TOULONNAIS (PAPI-PCT 2024-2029) —
AUTORISATION DE SIGNATURE
24/04/098
ACTUALISATION DU DISPOSITIF DE COMPENSATION
TARIFAIRE AU PROFIT DES INSULAIRES, RESIDENTS ET
SAISONNIERS DES ILES DE PORT CROS ET DU LEVANT
Notification établie le 1 3 MAI 02
Pour le Président,
Le Directeur Gén