Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Déliberation - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILLERS METROPOLITAI
Conseil Municipal - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILS METROPOLITAINS
Conseil Municipal - BORDEREAU DE NOTIFICATION CONSEILS METROPOLITAINS
Déliberation - Bordereau de Notification Conseillers Metropolitains 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Bordereau de Notification Conseillers Metropolitains 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
MÉTROPOLE TOULON
X
PROVENCE MÉDITERRANÉE
Notification
Délibérations
du
Conseil
Métropolitain
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Métropolitains
SEANCE
DU
JEUDI
12
SEPTEMBRE
2024
N° D'ORDRE
OBJET
24/09/155
RAPPORT
D'ACTIVITES
2023
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
24/09/156
RECTIFICATIF
D'UNE
ERREUR
MATERIELLE
- VOTE
DES
TAUX
DE LA FISCALITE
LOCALE
POUR
2024
24/09/157
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
EXERCICE
2024
24/09/158
BUDGET
ANNEXE
TRANSPORTS
DECISION
MODIFICATIVE
N°2 EXERCICE
2024
24/09/159
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
DECISION
MODIFICATIVE
N°2 EXERCICE
2024
24/09/160
BUDGET
ANNEXE
EAU
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
EXERCICE
2024
24/09/16
BUDGET
ANNEXE
PORTS
METROPOLITAINS
DECISION
MODIFICATIVE
N°2 EXERCICE
2024
24/09/162
BUDGET
ANNEXE
TOULON
PORT
DE
COMMERCE
DECISION
MODIFICATIVE
N°2 EXERCICE
2024
24/09/163
BUDGET
PRINCIPAL
- AJUSTEMENT
DES
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
ET
AUX
DEPRECIATIONS
DES ACTIFS
CIRCULANTS
24/09/164
BUDGET
ANNEXE
TRANSPORTS
-
AJUSTEMENT
DES
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
ET
AUX
DEPRECIATIONS
DES
ACTIFS
CIRCULANTS 24/09/165
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
-
AJUSTEMENT
DES
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
ET
AUX
DEPRECIATIONS
DES
ACTIFS
CIRCULANTS
24/09/166
BUDGET
ANNEXE
EAU
- CONSTITUTION
DE
LA
DOTATION
AUX
DEPRECIATIONS
DES
ACTIFS
CIRCULANTS
24/09/167
BUDGETS
ANNEXES
PORTS
METROPOLITAINS
ET
TOULON
PORT
DE
COMMERCE
- AJUSTEMENT
DES
DOTATIONS
AUX
DEPRECIATIONS
DES
ACTIFS
CIRCULANTS
24/09/168
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LEA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
EXERCICE
2024
24/09/169
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
DU
BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
- EXERCICE
2024
24/09/170
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
DU
BUDGET
ANNEXE
ESPACES
D'ACTIVITES
ENTREPRENEURIALES,
INNNOVANTES
ET
UNIVERSITAIRES
- EXERCICE
2024
24/09/171
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
DU
BUDGET
ANNEXE
PORTS
METROPOLITAINS
- EXERCICE
2024
24/09/172
MISE
A
JOUR
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
PLURIANNUELS
RELATIVE
A
L'OPERATION
DE
REQUALIFICATION
ET
D'ELARGISSEMENT
DE
L'AVENUE
HENRI
GUILLAUME
SUR
LA
COMMUNE
DE
LA
SEYNE-SUR-MER
24/09/173
MISE
A
JOUR
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
PLURIANNUELS
RELATIVE
A
LA
REQUALIFICATION
DES
VOIES
DU
SECTEUR
DES
QUARTIERS
FABRE
ET
FERRIN
AU
SEIN
DU
PERIMETRE
CONDORCET
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES
24/09/174
CREATION
D'UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
RELATIVE
A
LA
PROGRAMMATION
PLURIANNUELLE
DE
L'OPERATION
DE
REALISATION
D'UN
GRAND
AUDITORIUM
ET
D'UN
CONSERVATOIRE
POUR
LA
METROPOLE
TPM
SUR
LE
SITE
DE
LA
VILLA
SIMONE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES
24/09/175
MISE
A
JOUR
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
PLURIANNUELS
RELATIVE
A
LA
CONSTRUCTION
DE
LA
NOUVELLE
STATION
D'ÉPURATION
DE
L'ILE
DE
PORQUEROLLES
A
HYERES-
LES-PALMIERS 24/09/176
CLÔTURE
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
RELATIVE
A
LA
PROGRAMMATION
PLURIANNUELLE
2021-2026
DE
L'OPERATION
PONT
DES
ARTS
A TOULON
24/09/177
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
D'HYERES-LES-
PALMIERS
POUR
TRAVAUX
DE
REFECTION
DU
PARKING
DU
GYMNASE
DES
ROUGIERES
-
EXERCICE
2024
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/178
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
D'HYERES-LES-
PALMIERS
POUR
TRAVAUX
DANS
LES
COURS
D'ECOLE
-
EXERCICE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/179
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
D'HYERES-LES-
PALMIERS
POUR
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DE
LA
TOITURE
DU
STADE
DEGIOANNI
(POUSSET)
-
EXERCICE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/180
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
D'HYERES-LES-
PALMIERS
POUR
TRAVAUX
DE
REFECTION
DES
VOIRIES
D'ACCES
DU
CTM
ET
DE
REALISATION
D'ALVEOLES
DE
STOCKAGE
FERMEES
-
EXERCICE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/181
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
DU
REVEST-LES-
EAUX
POUR
L'INSTALLATION
DE
DEUX
AUVENTS
- ECOLE
PHILIPPE
ROCCHI
-
EXERCICE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/182
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
DU
REVEST-LES-
EAUX
POUR
ECLAIRAGE
DES
COURTS
DE
TENNIS
MUNICIPAUX
:
PASSAGE
EN
LED
-
EXERCICE
2024
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/183
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
DE
SIX-FOURS-LES-
PLAGES
POUR
CREATION
DU
POLE
PETITE
ENFANCE
-
EXERCICE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE 24/09/184
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
METROPOLE
TPM
A
LA
VILLE
DE
SIX-FOURS-LES-
PLAGES
POUR
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L'ECOLE
CARREDON
-
EXERCICE
2024
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/185
AVENANT
N°1
AU
CONTRAT
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
N°24CONC03
RELATIF
AUX
CONVENTIONS
POUR
L'EXPLOITATION
DES
LOTS
DE
PLAGE
ET
DES
ETABLISSEMENTS
DE
RESTAURATION
DES
PLAGES
ARTIFICIELLES
DU
MOURILLON
- LOT
3 - AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/186
AVENANT
N°2
- 19CONC12
- CONCESSION
DES
SERVICES
PUBLICS
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
DE
TOULON
OUEST
ET
DU
REVEST-LES-EAUX-PROLONGATION
DE
18
MOIS
POUR
REALISATION
DE
TRAVAUX
D'URGENCE
DE
SECURISATION
ET
DEVOIEMENT
CANALISATION
EAUX
USEES
SANS
INCIDENCE
TARIFAIRE
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/187
ACTUALISATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PERMANENTS
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
24/09/188
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
D'UTILISATION
DES
VEHICULES
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
24/09/189
MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
VEHICULES
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
24/09/190
ADOPTION
DE
LA
CHARTE
VAROISE
DE
FACILITATION
DE
L'ACCES
DES
TPE-PME
A
LA
COMMANDE
PUBLIQUE
24/09/191
MODIFICATION
DE
CALCUL
DE
LA
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(RODP)
- CHANTIER
PROVISOIRE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
SUR
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
DE
GAZ
24/09/192
MODIFICATION
DE
CALCUL
DE
LA
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
(RODP)
- CHANTIER
PROVISOIRE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
SUR
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE 24/09/193
VILLE
DE
LA
VALETTE-DU-VAR
-
BILAN
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
ET
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
N°5
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
24/09/194
VILLE
DE
TOULON
-
JUSTIFICATION
DE
L'ABSENCE
D'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
POUR
LA
PROCEDURE
DE
DECLARATION
DE
PROJET
VALANT
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
EN
VUE
DU
REAMENAGEMENT
DE
L'ANSE
TABARLY
24/09/195
VILLE
DE
HYERES
-
ANNULE
ET
REMPLACE
-
MODIFICATION
N°5
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
-
OUVERTURE
A
L'URBANISATION
DE
LA
ZONE
S3AU
SECTEUR
SAINTE-AGATHE
À
PORQUEROLLES
24/09/196
ELARGISSEMENT
DE
LA
TRAVERSE
DE
LA
COURTAUDE
SUR
LA
COMMUNE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
-
SOLLICITATION
DE
L'AUTORITE
PREFECTORALE
POUR
L'OUVERTURE
D'UNE
ENQUETE
CONJOINTE
PREALABLE
A
LA
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
ET
A
L'ARRETE
DE
CESSIBILITE
24/09/197
AVENANT
N°2
A
LA
CONVENTION
CADRE
PLURIANNUELLE
ENTRE
LA
METROPOLE
ET
L'AUDAT
2022-2024
-
VERSEMENT
DE
LA
CONTRIBUTION
2024
A
L'AGENCE
D'URBANISME
DE
L'AIRE
TOULONNAISE
ET
DU
VAR
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/198
DESIGNATION
DE
MEMBRES
ASSOCIES
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
CENTRE
NATIONAL
DE
CREATION
ET
DE
DIFFUSION
CULTURELLES
CHATEAUVALLON
(CNCDCC)
24/09/199
DÉSIGNATION
DE
MEMBRES
ASSOCIES
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
"THEATRE
LIBERTE
- SCENE
NATIONALE"
24/09/200
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
POUR
LA
PERIODE
2024-2029
- ARRET
DU
PROJET
24/09/201
CONTRAT
DE
VILLE
METROPOLITAIN
2024
/
2030
"ENGAGEMENT
QUARTIERS
2030"
-
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/202
RAPPORT
ANNUEL
D'EXPLOITATION
DES
CONCESSIONS
DE
PLAGE,
RAPPORT
ANNUEL
DES
DELEGATAIRES
DE
LOT
DE
PLAGE
ET
RAPPORT
ANNUEL
DES
CONTROLES
DES
PLAGES
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
- SAISON
2022 24/09/203
ACTUALISATION
DU
PROJET
DE
PLAN
CLIMAT-AIR-
ENERGIE
TERRITORIAL
(PCAET)
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
24/09/204
AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
ATTRIBUTIVE
D'UNE
SUBVENTION
PLURIANNUELLE
D'INVESTISSEMENT
A
L'UNIVERSITE
CLAUDE
BERNARD
LYON
-
MODIFICATION
DU
PLANNING
PREVISIONNEL
DE
REALISATION
DE
L'OPERATION
ET
PROROGATION
DU
DELAI
DE
VALIDITE
DE
LA
SUBVENTION
24/09/205
PARCOURS
BAFA
TPM
-
MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
INITIALE
-
ADOPTION
ET
AUTORISATION
SIGNATURE
24/09/206
REMBOURSEMENT
A
LA
COMMUNE
DE
LA
GARDE
DES
REDEVANCES
D'UTILISATION
DE
FREQUENCES
RADIOELECTRIQUES
DE
2019
À 2023
POUR
LE
COMPTE
DE
LA
METROPOLE
TPM
-
REGIE
DE
L'EAU
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT
DE
LA
GARDE
24/09/207
SOCIÉTÉ
DE
LA
LIGNE
NOUVELLE
PROVENCE
COTE
D'AZUR
(SLNPCA)
-
RAPPORT
SUR
LA
SITUATION
DE
LA
SOCIÉTÉ
POUR
L'ANNEE
2023
24/09/208
CONVENTION
PARTICULIÈRE
DE
FINANCEMENT
PRO/REA
PHASE
1
-
1ERE
PARTIE
DE
LA
LNPCA
RELATIVE
AUX
CONTRIBUTIONS
VERSEES
POUR
LE
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
ANTICIPES
DE
LA
PHASE
1,
DES
ETUDES
ET
DES
TRAVAUX
DU
BATIMENT
COUR
DES
PIERRES,
DES
RELOGEMENTS
ABEILLES
(PHASE
1)
ET
DES
TRAVAUX
DU
REMISAGE
BLANCARDE
(PHASE
1)-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/209
CONVENTION
PARTICULIERE
DE
FINANCEMENT
RELATIVE
AUX
CONTRIBUTIONS
VERSEES
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
LA
REPRISE
DES
ETUDES
DE
NIVEAU
AVANT-PROJET
DE
L'OPERATION
DE
NICE
AEROPORT
DU
PROJET
DES
PHASES
1
&
2
DE
LA
LIGNE
NOUVELLE
PROVENCE
COTE
D'AZUR
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/210
PROCEDURE
D'EXPROPRIATION
POUR
CAUSE
D'UTILITE
PUBLIQUE
- ENQUETES
CONJOINTES
D'UTILITE
PUBLIQUE
ET
PARCELLAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
REALISATION
DU
TRANSPORT
EN
COMMUN
EN
SITE
PROPRE
- BUS
A
HAUT
NIVEAU
DE
SERVICE
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE 24/09/211
CONVENTION
TRIPARTITE
ENTRE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE,
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAR
ET
LA
SOCIETE
RD
TPM
RELATIVE
AUX
MODALITES
TARIFAIRES
DESTINÉES
A
L'INSERTION
DES
BENEFICAIRES
DU
REVENU
DE
SOLIDARITE
ACTIVE
POUR
L'ANNEE
2024
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/212
CONVENTION
POUR
L'ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
DISPOSITIF
"SAVOIR
ROULER
A
VELO"
PAR
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
AUX
COMMUNES
DE
SON
RESSORT
TERRITORIAL
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
24/09/213
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
DE
LA
CONCESSION
‘ PLAISANCE
‘ DU
PORT
DE
TOULON
- LA
SEYNE/BREGAILLON
- 2023
24/09/214
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
DE
LA
CONCESSION
‘ COMMERCE
‘ DU
PORT
DE
TOULON
- LA
SEYNE/BREGAILLON
- 2023
24/09/215
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITES
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
L'EXPLOITATION
DE
L'AIRE
DE
CARENAGE
DU
PORT
DE
PORQUEROLLES
2023
24/09/216
NOMINATION
DU
DIRECTEUR
DES
REGIES
PORTUAIRES
A
SEULE
AUTONOMIE
FINANCIERE
24/09/217
PORT
DE
TOULON
(CONCESSION
COMMERCE)
-
TARIFS
D'OUTILLAGE
PUBLIC
APPLICABLES
A
PARTIR
DU
15
SEPTEMBRE
2024
Notification
établie
le
2
3
SEP,
2024
Pour
le Président;
)
;
Le
Directeur
Général
Adjoint,
Marek
orasÉ
/
#
CT
;
A
PH
ff