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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 28 JUIN 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 28 JUIN 2023)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ps SN DU 28 JUIN 2023
VILLE DE SARRALBE
ÿ LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
(MOSELLE)
N° de la Objet Décisions Délibération
075 Prestation d'ingénierie pour la mise en place d’une opération | Adoption à d'autoconsommation collective d'énergie électrique produite l'unanimité localement
076 Centre sportif et culturel de Sarralbe Adoption à 1. Rénovation énergétique l'unanimité Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre fixant le forfait
définitif de rémunération avec réajustement des tranches de
travaux
077 Centre sportif et culturel de Sarralbe Adoption à 2. Reconstruction d’un dallage avec fondations spéciales ainsi l'unanimité que d’un nouveau revêtement de sol avec isolation thermique
dans la partie « salle sportive »
Lancement d'une procédure de mise en concurrence pour le choix d’un maître d'œuvre
078 Prolongation de la durée de location du gymnase J. Cressot à la | Adoption à société Leach International Europe SAS l'unanimité
079 Création d'un emploi saisonnier Adoption à
l'unanimité
080 Compte-rendu annuel 2022 d'exploitation du réseau câblé de Adoption à vidéocommunication SFR l'unanimité
081 Projet de modification simplifiée du PLU Adoption à la majorité
082 Plan de relance de la forêt Adoption à
l'unanimité
083 Compte de résultat 2022 du service d'accueil périscolaire et Adoption à extra-scolaire par le délégataire OPAL et participation l'unanimité communale supplémentaire
084 Décision modificative n° 1 du budget primitif principal 2023 Adoption à
l'unanimité
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 04 juillet 2023
Le Maire,
DIDIOT
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