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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 16 MAI 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 16 MAI 2023)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
TES
DU 16 MAI 2023
VILLE DE SARRALBE
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
(MOSELLE)
N° de la Objet Décisions
Délibération
042 PPRT Inéos: dispositif d'aide à destination des locaux | Adoption à commerciaux : convention et règlement d'attribution l'unanimité
043 Recours à un expert à la suite d'un arrêté de mise en sécurité | Adoption à d'urgence consécutif à un incendie 4, place du Général De Gaulle | l'unanimité
044 Avenant à la convention AGESTRA pour la médecine du travail | Adoption à du personnel communal l'unanimité
045 Convention avec la commune de Kirviller pour l'accueil de leurs Adoption à enfants scolarisés dans les écoles à Rech l'unanimité
046 Avenant de prolongation de la convention passée avec le CAUE | Adoption à de la Moselle l'unanimité
047 Information sur la passation de marchés publics en application Adoption à des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des l'unanimité Collectivités Territoriales :
1. Contrat de maintenance du système et réseau informatique
de la mairie
048 Information sur la passation de marchés publics en application Adoption à des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des l'unanimité Collectivités Territoriales :
2. Contrat de maintenance des postes informatiques au groupe scolaire Robert Schuman et à l'école primaire de Rech
049 Rénovation et amélioration de l'isolation thermique du Centre Adoption à Culturel et Sportif de Sarralbe — 1#° tranche 2023 : l'unanimité
1. Attribution des marchés de travaux
050 Rénovation et amélioration de l'isolation thermique du Centre Adoption à Culturel et Sportif de Sarralbe — 1° tranche 2023 : l'unanimité
2. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
051 Rénovation et amélioration de l'isolation thermique du Centre Adoption à Culturel et Sportif de Sarralbe — 1%" tranche 2023 : l'unanimité
3. Avenant n° 1 au contrat de la mission de coordination SPS
052 Information sur la passation de marchés publics en application Adoption à de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités l'unanimité
Territoriales :
Rénovation et amélioration de l'isolation thermique du Centre
Culturel et Sportif
Mission de contrôle technique
053 Demande d'aide financière à l’État au titre du « Fonds vert » Adoption à pour le remplacement de luminaires d'éclairage public vétustes l'unanimité par des dispositifs LED 054 Actualisation des tarifs de location de locaux communaux Adoption à l'unanimité
055 Révision de loyers de logements communaux conventionnés à la Adoption à suite du relèvement des plafonds par l'État l'unanimité
056 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et Adoption à créances éteintes des exercices 2019 et 2020 l'unanimité
057 Fixation du prix de vente d'un lot à bâtir disponible dans le Adoption à lotissement « Tiergarten » l'unanimité
058 Projet de séjour été pour les jeunes âgés de 11 à 17 ans Adoption à l'unanimité
059 Concours de dessins dans les écoles avec pour thème Adoption à « L'abeille » l'unanimité
060 Programme nature 2023 pour les écoles et le grand public Adoption à l'unanimité
061 Fête de la soirée du 13 juillet 2023 Adoption à l'unanimité
062 Organisation de marchés nocturnes Adoption à l'unanimité
063 Remise des prix aux jeunes bacheliers 2023 de Sarralbe Adoption à titulaires d’une mention « bien » ou « très bien » l'unanimité
064 Tirage au sort en vue de la formation de la liste préparatoire du | Adoption à jury criminel pour 2024 l'unanimité
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 22 mai 2023
Le Maire,
ean DIDIOT