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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 4b MS1 APP Bordereau pieces
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 4b MS1 APP Bordereau pieces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Institutions publiques,
Modification simplifiée n°1 du PLU d’Ambert
Bordereau des pièces
1 – Rapport de Présentation
3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation
4a – Règlement
4b – Plan de zonage : Planche Nord
4c – Plan de zonage : Planche Sud
4d – Plan de zonage : Planche centre-ville
4e – Liste des emplacements réservés
Les autres pièces du PLU ne sont pas modifiées
Réf : 49067
AR Prefecture
063-200070761-20240124-2024_10_01_04-DE
Reçu le 24/01/2024