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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 16c ADT RA2 Bordereau DES Pieces
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 16c ADT RA2 Bordereau DES Pieces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse,
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez –
Révision Allégée n°2 du PLUI de la Vallée de l’Ance
Bureau d'études REALITES
34 Rue Georges Plasse - 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06
E-mail : urbanisme@realites-be.fr
BORDEREAU DES PIECES
1 Additif au Rapport de présentation, comprenant
l’évaluation environnementale
3 Extrait des Orientations d’Aménagement et de
Programmation
5 Extrait du Règlement écrit
5 Extraits du plan de zonage : plans de zonage
avant/après procédure sur les 2 sites de projet
Les autres pièces du PLU restent inchangées.
AR Prefecture
063-200070761-20250925-2025_25_09_16-DE
Reçu le 03/10/2025