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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 25c. adt Bordereau DES Pieces 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 25c. adt Bordereau DES Pieces 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique, Communauté de Communes Ambert Livradois Forez –

Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU d’Ambert

Bureau d'études REALITES

E-mail : urbanisme@realites-be.fr

BORDEREAU DES PIECES

A. Notice d’intérêt général

B. Dossier de mise en compatibilité du PLU

1 Rapport de présentation

Tome 1 : Rapport de présentation

Tome 2 : évaluation environnementale

2 Projet d’Aménagement et de Développement

Durables

3 Orientations d’Aménagement et de Programmation

4a Règlement écrit

4b Plan de zonage : planche nord

4c Plan de zonage : planche sud

4d Plan de zonage : planche centre-ville

Les autres pièces du PLU restent inchangées.

AR Prefecture

063-200070761-20260226-2026_02_26_25B-DE

Reçu le 17/03/2026