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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260922 P2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
ane
METZ MÉTROPOLE “x
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
* ME MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 62
Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 2 100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 31
Absent(s) : 9
Date de convocation : 20 septembre 2022 Vote(s) pour: 81 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : O0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 26 septembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-09-26-CM-2 :
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Féy en remplacement de Madame Françoise LAURENT.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la démission de Madame Françoise LAURENT, déléguée suppléante de la Commune de Féy, de ses fonctions de Première Adjointe au Maire et de Conseillère Municipale, CONSIDERANT que dans les communes de moins de 1 000 habitants les Conseillers métropolitains sont les Conseillers Municipaux désignés dans l’ordre du tableau, à savoir le Maire en qualité de titulaire et le Premier Adjoint en qualité de suppléant, VU l'élection de Monsieur Stéphane GRANDJEAN aux fonctions de Premier Adjoint au Maire de Féy,
DECLARE Monsieur Stéphane GRANDJEAN, Premier Adjoint au Maire de Féy, installé dans ses fonctions de Conseiller métropolitain suppléant en remplacement de Madame Françoise LAURENT. Metz, le 27 septembre 2022
“ Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de sé La Secrétaire Générale
e
pe |
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
nn iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20220926-2022-09-DC2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-09-DC2
lundi 26 septembre 2022
DE
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain
suppléant de la Commune de Féy en
remplacement de Madame Françoise LAURENT
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
30/09/2022
057-200039865-20220926-2022-09-DC2-DE
99_DE-2.pdf
30/09/22 20:30
30/09/22 20:32
30/09/22 21:57
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
30/09/22 21:57 En cours de transmission
30/09/22 21:58 Transmis en Préfecture
30/09/22 22:02 Accusé de réception reçu