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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260922 P1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
+ x érror METZ MÉTROPOLE
À Stan sun aus EUROMÉTROPOLE DE METZ ‘ME
MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz= CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 n F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 62 Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 2
100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 19
Absent(s) excusé(s) : 31
Absent(s) : 9
Date de convocation : 20 septembre 2022 Vote(s) pour: 81
Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 26 septembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-09-26-CM-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Julien VICK.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la démission de Monsieur Julien VICK, Conseiller métropolitain titulaire de la Ville
de Metz, de ses fonctions d’Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal, CONSIDERANT que nul ne peut être Conseiller métropolitain s’il n'est pas Conseiller Municipal,
CONSIDERANT qu'un poste de Conseiller métropolitain est donc vacant, CONSIDERANT que dans les communes de 1 000 habitants et plus, lorsque le siège d'un Conseiller métropolitain devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe élu Conseiller Municipal suivant sur la liste des candidats aux sièges de
Conseiller métropolitain sur laquelle le Conseiller à remplacer a été élu,
DECLARE Monsieur Henri MALASSE installé dans ses fonctions de Conseiller métropolitain
titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Julien VICK. Metz, le 27 septembre 2022
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séanc
==
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
MAFFERT-PELLAT
"nf iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20220926-2022-09-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-09-DC1
lundi 26 septembre 2022
DE
Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain
titulaire de la Ville de Metz en remplacement de
Monsieur Julien VICK
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
30/09/2022
057-200039865-20220926-2022-09-DC1-DE
99_DE-1.pdf
30/09/22 20:30
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30/09/22 21:58
30/09/22 22:02
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu