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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250106 DEL2025 01 003 DE 1 1 1 1
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250106 DEL2025 01 003 DE 1 1 1 1)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Démocratie,
N° DELIB 2025/01/003
République Française
Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 22/01/2025
Reçu en préfecture le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 TT
ID : 058-215800863-20250106-DEL2025 01 003-DE
Date de la convocation : 20/12/2624
Date d’affichage : 20/12/2024
Nombre de membres afférents au
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 25
Nombre de votants | 29
Votes « Pour » 29
Votes « Contre» | 0
Abstentions 10]
Procurations | 4
Séance du 6 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le six janvier, à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD,
Premier adjoint, en application de l’article L 2122-17 CGCT.
Etaient_ présents : MM Lienhard, Renaud, Mme Boulogne, M.
Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard,
MM Ponsonnaille, Pinta, Cassera, Reby, Mme Colonel, M. Blandin,
Mmes Tabbagh Gruau, Pabiot, M. Veneau, Mmes Reboulleau,
Quillier, Leclerc, M. Boucher Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat,
Mme Denis.
|
| Absents ayant donné procuration : M. Gillonnier à M. Lienhard, Mme Leroy à M. Renaud, Mme Peneau à Mme Boulogne, M. Gabez à M. | Cassera.
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Obiet de la délibération: Attributions de subventions de
fonctionnement aux associations d’enseignement et de formation
avant le vote du budget primitif 2025.
Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités
| Territoriales ;
| Considérant, le vote du budget 2025 interviendra au mois d’avril
2025 ;
| Considérant, les demandes formulées par les associations pour subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser
la trésorerie des associations Cosnoïise ;
Il est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget
primitif 2025 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits
dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2024 ; N° DELIB 2025/01/003
Envoyé en préfecture le 22/01/2025
Reçu en préfecture le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 S LGr
ID : 058-215800863-20250106-DEL2025 01 003-DE
2- Enseignement et Formation 8 251,00 €
20 - Services communs
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Bert - Classes transplantées - (reste à verser 3 400,00 €
1 057,50 €)
- Amicale Franc Nohain - Ecole et Cinéma
7,50 €/ élève
211 - Ecoles maternelles
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
- Amicale Franc Nohaïn - Coopérative
scolaire
- Amicale Franc Nohain- BCD
- Les Enfants de Curie - Coopérative scolaire
- Les Enfants de Curie - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - école Paul
Doumer - Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - école Paul
Doumer - BCD
- Coopérative scolaire - Ecole de
VILLECHAUD - Coopérative scolaire
- Coopérative scolaire - Ecole de
VILLECHAUD - BCD
212 - Ecoles primaires
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
- Amicale Franc Nohain - Coopérative
scolaire
- Coopérative scolaire - Ecole de Villechaud -
Coopérative scolaire
- Coopérative scolaire - Ecole de Villechaud -
BCD
- Les Enfants de Curie - Coopérative scolaire
- Les Enfants de Curie - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Doumer - Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Doumer - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Bert - Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Bert - BCD
315,00 €
384,00 €
344,00 €
752,00 €
104,00 €
912,00 €
216,00 €
712,00 €
656,00 €
456,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,