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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250106 DEL2025 01 005B DE 1 1 1
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250106 DEL2025 01 005B DE 1 1 1)
Thèmes du document : Budget, Droits de l'homme, Démocratie,
N° DELIB 2025/01/005
République Française
Envoyé en préfecture le 30/01/2025
Reçu en préfecture le 30/01/2025
Publié le 30/01/2025
ID : 058-215800863-20250106-DEL2025 01 005B-DE
Date de la convocation : 20/12/2024
Département de la Nièvre Date d’affichage : 20/12/2024 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs | 25
Nombre de votants | 29
Votes « Pour » 29
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 4
Séance du 6 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le six janvier, à dix-neuf heures,
|
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD),
Premier adjoint, en application de l’article L 2122-17 CGCT.
Etaient présents : MM Lienhard, Renaud, Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Pinta, Cassera, Reby, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Tabbagh Gruau, Pabiot, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, | M. Boucher Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat, Mme Denis.
| l
| Absents ayant donné procuration: M. Gillonnierà M. Lienhard, Mme
| Leroy à M. Renaud, Mme Peneau à Mme Boulogne, M. Gabez à M. Cassera.
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Objet de la délibération: Attributions de subventions de
fonctionnement aux associations généralistes avant le vote du budget
| primitif 2025.
| Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités
. Territoriales ;
l
Considérant, le vote du budget 2025 interviendra au mois d’avril
| 2025;
| Considérant, les demandes formulées par les associations pour subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser
la trésorerie des associations Cosnoises ;
Il est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget
| primitif 2025 suivant Le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits || dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2024 ; N° DELIB 2025/01/005
Envoyé en préfecture le 30/01/2025
Reçu en préfecture le 30/01/2025 CS L
Publié le 30/01/2025 G
ID : 058-215800863-20250106-DEL2025 01 005B-DE
Associations Subventionnées Attribué
0 - Services Généraux 6 970,00 €
020 - Administration Générale de la
Collectivité
- COS du Personnel Communal (Comité des
Œuvres Sociales de la Ville) 2 000,00 €
023 - Information, communication,
publicité
-Re-Création Cosnoise (ex-Cosne AVE 120.00 €
Accueil des Villes Françaises) ?
- CDAD (Conseil Départemental de l'Accès
au droit de la Nièvre) 750,00 €
025 - Aides aux associations
- Groupe Choral "Variations" 300,00 €
- Anciens Combattants et des victimes des
deux guerres (ACVG) 200,00 €
- ANDAVI France Victimes 58 1 500,00 €
- CIDFF (Centre d’infor. Droit des femmes) 1 500,00 €
- Scrabble Club Ligérien 200,00 €
- Club de modélisme ferroviaire 400,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,