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Arrêté - 009 Arrêté de circulation Avenue de
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 009 Arrêté de circulation Avenue de)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
|
201809
République
Française
Z
ji
O°
Liberté
— Egalité
— Fraternité
Commune
de
|
BARBAZAN
a
|
Cam
ARRÊTE
TEMPORAIRE
DE CIRCULATION
Avenue
de
Pradaoux
STATION
THERMALE
CLASSEE
VU
le
code
de
la route,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le code
de
l’urbanisme,
VU
la
loi
N°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
et
FOUDRE
par
la loi
82-623
du
22
juillet
1982
et par
la loi
83-8
du 07
janvier
1983.
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie
:
signälisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel du
6 novembre
1992,
ARRETE
ARTICLE
1
:
La
“circulation
sera
temporairement
réglementée
sur
l’avenue
de
Pradaoux,
Cette
réglementation
sera
appireable
du
4 juin
au
8 juin
2018.
ARTICLE
2
:
_
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera règlementée
par
des
feux
tricolores
le
temps
des
travaux.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit.
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
dois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
fera l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les règles
en
vigueur.
ARTICLE
5 :
Mr
le Chef
de
Brigade
commandant
la Gendarmerie
de
BARBAZAN,
Mr
le Directeur
Départemental
de
l’Equipement,
Mme
Le
Maire
de
la
Commune
de
Barbazan,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Fait
à Barbazan,
25
mai
2018
Le
Maire
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.
:
05.61.88.30.06
Fax
:
05.61.
88.
39,06—