Compte-Rendu - Compte Rendu du 7 OCTOBRE 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 7 OCTOBRE 2020 Document publié le Mercredi 7 octobre 2020 par la commune de Panzoult. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 7 OCTOBRE 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement, Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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COMPTE RENDU

Conseil Municipal

Mairie de PANZOULT

Date de convocation : 1er octobre 2020

L’an deux mil vingt, le Sept Octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 DESBOURDES FRANCIS

 DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE

 MOLISSON STEPHANIE

 NAVATTE MARC

 TRANCHANT DAVID

 RAGOT CHANTAL

 VEILLOT JULIE (arrivée à 19h25)

 RIPAUD-CADIOU JULIA

 MARIE FLORENCE

 CAILLÉ PIERRE-EDOUARD (arrivé à 19h00)

 CAMON ISABELLE

 FELTRIN PIERRE

 NAVATTE FLORENCE

 BLANCHARD CHARLINE

Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :

 BARBIER ROBIN donne pouvoir à RIPAUD-CADIOU JULIA

A été désigné secrétaire : Feltrin Pierre

DCM 2020-10-001 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 2 Septembre 2020

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 Septembre 2020.

Séance du 7 Octobre 2020Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-10-001 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020

DCM 2020-10-002 : Conseil Départemental – demande de subvention FDSR 2020 Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le projet « travaux voirie 2020 »

Plan de financement prévisionnel :

DEPENSES RECETTES

Nature des travaux Montant Nature des apports

financiers

Montant

EUROVIA 39 144.12 FDSR 7 049.00 Autofinancement 39 923.94

TOTAL HT 39 144.12 TOTAL HT

TOTAL TTC 46 972.94 TOTAL TTC 46 972.94

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

 ACCEPTE la validation du projet.

 AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-10-002 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020

DCM 2020-10-003 : Demande de subvention sur une installation de défense contre les incendies

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte Marc afin de présenter les différents devis concernant les travaux de rafraichissement du logement situé 2 Rue de L’Eglise.

2 devis :

- NARBONNE NICOLAS 3 126.50 TTC

- GEORGES LOIC 3 172.04 TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

 DECIDE d’engager les travaux

 AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis de NARBONNE NICOLAS pour un montant de 3 126.50 TTCConseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-10-003 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020

DCM 2020-10-004 : Choix du nouveau contrat Antargaz

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte Marc afin de présenter le dossier Antargaz.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

 DECIDE de modifier le contrat gaz et électricité

 DECIDE d’accepter les propositions de Antargaz

 AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-10-004 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020

Questions et informations diverses – Tour de table

Desbourdes Francis :

 Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de mettre le terrain cadastré AB n° 9 à disposition pour faire du jardinage. Prévoir un espace aménagement, une clôture et un cahier des charges. Monsieur Le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de réfléchir à cette proposition ou apporter une autre solution pour le terrain afin qu’il ne soit plus en friche. Sujet à revoir lors d’une autre réunion Conseil Municipal.  Location des terres dans le Ruchard (parcelles A n° 697p, A n° 698p et A n° 702) : nous avons reçu une lettre concernant une demande de la part de Monsieur Arnault Frédéric afin de résilier le bail. Dossier à revoir au prochain Conseil Municipal.

 Convention avec l’armée (coupure de la VC n° 6) : rencontre avec le Sous-Préfet afin de faire le point sur les inconvénients de cette coupure au niveau de notre forêt. Monsieur Le Sous-Préfet préconise de signer la convention. Monsieur Le Maire précise qu’il étaitConseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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accompagné par l’ONF. Rencontre avec l’armée, l’Etat-major de la Zone de Défense Ouest, le Lundi 12 Octobre 2020.

 Sinistre Rue de l’Ecole : Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal du passage de l’expert et de la réception du remboursement de l’assurance. Monsieur Le Maire propose de refaire le pilier et voir si destruction du mur. Dossier à revoir.

 Réfection du mur du cimetière : attente des devis. Aide de l’état sous forme de subvention DETR (faire le dossier de demande de subvention et le soumettre au Sous- Préfet.

 Dossier projet photovoltaïque au lieu-dit Saint Hubert : petite présentation.

Delafond-Caillé Charlotte :

 Plantation des arbres et arbustes dans le village le 21 Novembre suivi d’un pique nique ou repas chez Magalie Glowacki.

Molisson Stéphanie :

 Prévoir une réunion Commission Communication pour le prochain bulletin.  Prévoir une réunion Commission sanitaire et sociale pour mettre en place le protocole COVID 19.

 Le 13 Décembre 2020 entre 16h et 17h : Spectacle « Chapeau Charlot » pour les enfants de la Commune. Coût : 1 696.44 TTC. Signature du devis.

Organisation : Installation le matin – 1h de présentation suivi d’un gouter. Réflexion à prévoir pour l’organisation du gouter. Réservation obligatoire. Pour 2021 voir pour une organisation avec les enfants de Cravant Les Coteaux.

Navatte Marc-Olivier :

 Logement Rue de L’Ecole (8 pièces habitables, 2 étages, grenier). Proposition de réaliser 1 logement ou 2 logements. Départ des locataires le 30 octobre 2020. Réflexion sur les différentes possibilités d’aménagement de ce logement. Il sera possible de le visiter avant la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Ragot Chantal :

 Compte rendu de la réunion Commission salle des fêtes :

- Dépenses de fonctionnement : changement des tapis, prévoir un porte manteau, rénovation du bar, les portes des toilettes et la porte du four.

- Investissements à prévoir : dans l’entrée le bar à rénover ; dans la salle des fêtes les peintures, l’éclairage, la sono (prévoir un boitier fermé pour les commandes avec une prise à l’extérieur.

- Refaire le point avec Véronique concernant la marche à suivre lors des locations de la salle des fêtes.

Ripaud-Cadiou Julia :

 Commission cimetière Lundi 12 Octobre à 16h00.

Caillé Pierre-Edouard :

 Attente de l’intervention pour les peupliers.

Blanchard Charline :Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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 À la suite de la réglementation liée à la COVID 19, il est décidé de ne pas maintenir le repas des anciens initialement prévu le 11 Novembre et de mettre en place le plan B. Ce plan B consiste en la composition d'un "panier garni" que nous distribuerons à tous nos administrés de plus de 70 ans. Réunion Commission fête et cérémonie le 16 Octobre à 18h30.

 Fête des voisins : à mettre dans le prochain bulletin.

Marie Florence :

 Commission Bourg du 7 Septembre 2020 : Tour du bourg et zones repérées devant être aménagées ou réaménagées (voir compte rendu). Priorité aux aménagements de la salle des fêtes. Il est prévu l’élagage des platanes au plan d’eau, replanter une « haie vive » à l’endroit où la vieille haie a été arrachée : attente des devis.

 PNR : réunion élection du bureau

Camon Isabelle :

 Réunion Commission sanitaire et sociale : Mercredi 21 Octobre à 17h00 à la Mairie.

Tranchant David :

 Réunion Syndicat du Manse étendu : élection du Président et des vice-présidents.

SEANCE LEVEE A 20h43

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mercredi 4 Novembre à 18h30