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Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10/07/2020
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice, CART-COLTAT Gaëlle, DEFRASNE Marie, DEFRASNE Sophie et REYMOND Anne-Laure, MM DEBOIS Rémi, DELAVENNE Florian, DHOTE Olivier, LAFFLY Florent et VALION Cyril
ABSENT EXCUSE : Mme DURAFFOURG Valérie ayant donné procuration à Mme Sophie DFRASNE SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Claire BOURGEOIS, fonction qu’elle a acceptée
1° : ELECTION DES DELEGUES POUR ELECTIONS SENATORIALES : La présidence revient à M. DEBOIS Rémi, Maire, fait procéder à l’élection du Délégué à bulletin secret
Election du Délégué
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 10 majorité absolue 6
M Rémi DEBOIS 10 voix
M Rémi DEBOIS ayant obtenu 10 voix est élu Délégué de Bouverans
Election des suppléants
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 9 majorité absolue 5
Mme Sophie DEFRASNE ayant obtenu 10 voix est élue suppléante
M Cyril VALION ayant obtenu 9 voix est élu suppléant
Mme Valérie DURAFFOURG 9 voix est élue suppléante
2° : ELECTION DES DELEGUES DU SEVAD :
Le conseil procède à l’élection des délégués de la commune au conseil syndical du SEVAD Sont élus délégués titulaires
- Mme CART-COLTAT Gaëlle
- Mme DEFRRASNE Sophie
- M DEBOIS Rémi
Sont élues déléguées suppléantes :
- Mme DEFRASNE Marie
- Mme DURAFFOURG Valérie
- Mme REYMOND Anne-Laure
3° : QUESTIONS DIVERSES :
L’abribus de la route de Dompierre, vieillissant et devenant dangereux pour les usagers, situé sur domaine privé, a été retiré. Réflexion quant à la pose d’un nouvel abri, sous réserve que la liaison SNCF perdure.
La séance est levée à 19 heures 30
Le Maire : R. DEBOIS