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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2020 07 10 avec débats)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION Besan on
GÉNÉRALE
COMPTE RENDU DÉTAILLÉ DES DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 JUILLET 2020
L'Assemblée Communale s’est réunie le 10 juillet 2020 à 18 h, sous la présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire.
Étaient présents : Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, Mme Julie BOUCON, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Aline
CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER, M. Laurent CROIZIER, M. Benoît CYPRIANI, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Lorine GAGLIOLO, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY, M. Jean-Emmanuel LAFARGE,
Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, M. Thierry PETAMENT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO,
Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF.
Secrétaire : M. Ludovic FAGAUT.
Absents : M. Eric ALAUZET, Mme Anne BENEDETTO, Mme Claudine CAULET, M. Cyril DEVESA, M. Jean-Marc FAIVRE, M. Damien HUGUET, M. Christophe LIME, Mme Laurence MULOT.
Procurations de vote : M. Eric ALAUZET à Mme Karima ROCHDI, Mme Anne BENEDETTO à M. Hasni ALEM, Mme Claudine CAULET à Mme Françoise PRESSE, M. Cyril DEVESA à M. Nathan SOURISSEAU, M. Jean-Marc FAIVRE à M. Ludovic FAGAUT, M. Damien HUGUET à M. Anthony POULIN, M. Christophe LIME à M. André TERZO, Mme Laurence MULOT à Mme Marie LAMBERT.
RELE. CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide de nommer M. Ludovic FAGAUT secrétaire de séance, et d'approuver le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55 Contre : 0 Abstention : O0 Ne prennent pas part au vote : 0
2. Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 - Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants
La présente réunion du Conseil Municipal a pour objet de désigner les délégués supplémentaires et suppléants qui prendront part, le dimanche 27 septembre 2020, à l'élection des 3 sénateurs de notre département.
Après avoir vérifié le quorum, Mme la Maire procède à la mise en place du bureau électoral.
1 Mise en place du bureau électoral
Le bureau électoral est présidé de droit par Mme la Maire. Il comprend, les 2 membres du Conseil Municipal les plus âgés présents à l'ouverture du scrutin et les 2 membres du Conseil Municipal les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin (article R.133 du Code Electoral) :
-_ Mme la Maire, Présidente
- Mme Françoise PRESSE, M. Jean-Hugues ROUX, élus les plus âgés à l'ouverture du scrutin et M. Nathan SOURISSEAU, M. Hasni ALEM élus les plus jeunes à l'ouverture du scrutin.
2 Mode de scrutin et opération vote C1 ©.&
La Maire invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
La Maire indique que conformément aux articles L.285 à L.286 du Code Electoral, le Conseil Municipal doit élire cent sept délégués supplémentaires (les élus municipaux étant membres de droit) et trente-cinq délégués suppléants.
Avant l'ouverture du scrutin, Mme la Maire constate que 3 listes de candidats ont été déposées :
Liste 1 : Liste Besançon par nature
Liste 2 : Liste Besançon Maintenant
Liste 3 : Liste L'écologie positive
Mme la Maire invite les élus à procéder, sans débat, au vote à bulletin secret à l'élection des 107 délégués supplémentaires et 35 délégués suppléants.
Le bureau procède au dépouillement qui donne les résultats suivants :
- Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 55
- Nombre de bulletins blancs et nuls : 0
- Suffrages exprimés : 55
Ont obtenu :
Liste 1 : Liste Besançon par nature : 40 voix
Liste 2 : Liste Besançon Maintenant : 11 voix
Liste 3 : Liste L'écologie positive : 4 voix
a - Détermination du quotient électoral pour les délégués supplémentaires :
55/107 = 0,51 soit 1 (arrondi au chiffre supérieur). b - Détermination du quotient électoral pour les délégués suppléants :
55/35 = 1,57 soit 2 (arrondi au chiffre supérieur).
c - Attribution des sièges à chaque liste :
Délégués supplémentaires
Liste Besançon par nature : 79
Liste Besançon Maintenant : 21
Liste L'écologie positive : 7
Total : 107 sièges.
Délégués suppléants :
Liste Besançon par nature : 26
Liste Besançon Maintenant : 7
Liste L'écologie positive : 2
Total : 35 sièges.
Dans chacune des listes auxquelles des mandats de délégués supplémentaires et de suppléants ont été attribués, les candidats sont proclamés élus dans l'ordre de présentation, les premiers délégués supplémentaires, les suivants suppléants :
Ont été proclamés délégués supplémentaires et suppléants :
-_ Liste Besançon par nature
Délégués supplémentaires :
Mme PRUDHOMME Cécile
M. FERNET Etienne
Mme GONTIER Catherine, Josette
M. PEYRARD Corentin
Mme HENCKEL Marie
M. MOYSE Christophe
Mme DUPOUËT Claire
M. BELIARD Nicolas
Mme BOULET Mathilde
M. BOUSSARD Alain, Jean, Jules
Mme NIECHAJOWICZ Aurore
M. GOSSET Joseph
Mme DURET Camille
M. GUILBAUDEAU Damien
Mme BETTINGER Lucie
M. LECLERCQ Benoît
Mme CARON-LAGIER Jeannie
M. GAINET Pierre
Mme DAHOUI Judith
M. GUINEBERT Matthieu, Georges, Roger
Mme IOANNONE Franscesca M. FAUCHEU Henri
Mme BEVALOT Véronique
M. FREYSSIGNES Bertrand
Mme BEZ Maud
M. BOURQUE Patrick
Mme JAMEY Margot
M. GOVIGNAUX Jean-Pierre
Mme LEROY Françoise
M. SANGARE Seydou
Mme MAILLOT Elsa
M. MONÇAVOIR Nicolas
Mme CABOT Florence
M. LEDOUX Philippe
Mme OLIVIER Anne-Catherine
M. CHAUVET Mathieu
Mme ANTOINE Suzy
M. MOREL Sébastien
Mme RICHARD Sylvie
M. BOUTANQUOI Michel
Mme ELYASSA Myriam
M. TRIPOGNEY Christophe
Mme GAINET Véronique
M. WEBER Grégory
Mme BAILLY-GRANDVAUX Isabelle
M. GULLI Florian, Jean, Alain
Mme ROY Solange, Marie, Cécile, Marcelle
M. MULLER Jason
Mme GRAPPE Geneviève
M. GRAPPE Jacques
Mme POURCHET Catherine
M. KETTÈRER Yves
Mme KELLER Nathalie
M. CLEMENCELLE Etienne
Mme GUIRAO Valérie
M. MOUSSARD Ermilien
Mme HUOT-BARROT Hélène
M. MONNIER Gerard, Louis, Albert
Mme HENRY Jeanne
M. BENETEAU DE LAPRAIRIE Teddy
Mme PIOTTE Michèle M. DORMOY Jérôme
Mme SANGARE Salamata
M. ETCHEVARRIA Arnaud
Mme DELAHAYE Annie
M. VIELLARD Raphaël
Mme DEVILLE Julie
M. LEBEAUPIN Thierry
Mme KNAPP Jenny
M. BARBE Claude
Mme MOMET Patricia
M. FLAMMARION Philippe
Mme JELEZIAN Catherine
M. DUBUS Dominique
Mme ALBERTUS Sabrina
M. SILVE Jordan, Guillaume, Théry
Mme D'HOUTAUD Baptiste
M. MARPAUX Françoise
Mme IMAAINGFEN Naima
Déléqués suppléants :
M. ZERHOUNI Saïd Nour-Eddine
Mme DELAHAYE Annie
M. BRUGVIN Michel
Mme PAGNOT Michèle
M. CHAPUIS Michel
Mme MAISIERES Odette
M. ARAMINI Aurélien
Mme VIEILLE Aline
M. TOURNERET Christian
Mme CHAPUIS Gisèle
M. DURET Olivier
Mme FAURE Frédérick
M. FUSTER Vincent
Mme TERNANT Evelyne, Michel, Monique
M. DELBENDE Clément, Hugo
Mme GIRARD Anaïs M. LECOMTE Anthony
Mme DELESSARD Juliette
M. HAKKAR Lazher
Mme ROY-MENETRIER Christiane
M. ROY Jean-Claude
Mme EL CHEIKH Alice
M. LLORY Jean
Mme ROMAGNAN Barbara
M. ROUSSEL Benoît
- Liste Besançon Maintenant
Délégués supplémentaires :
M. MOUROT Guy
Mme MASSE (EPOUSE CART) Françoise
M. CART Jérôme
Mme BORDAT (EPOUSE HUIN) Isabelle
M. DELAUNAY Jean-Paul
Mme WERTHE Christine
M. MECHAÏ Saïd
Mme JACQUEMIN Christiane
M. MONNOT Jean-Charles
Mme MERCET (EPOUSE MARCHANDEAU) Martine
M. HECHE Bastien
Mme KAOULAL Chafia
M. VEJUX Kevin
Mme NOIROT (EPOUSE CHOPIN) Claudine
M. PIGNARD Maxime
Mme MAURICE Clotilde
M. BELOT Bertrand
Mme BELLATON Virginie
M. BROISSIAT Jean-Daniel
Mme GRUILLOT Marie
M. PIROLLEY Nicolas Délégués suppléants :
Mme MICHAUD (EPOUSE DUVERGET) Chantal
M. CUSENIER Hubert
Mme GRESSET (EPOUSE FAGAUT) Javotte
M. MULOT Jean-Pierre
Mme FOGLI (EPOUSE HOURNON) Alexandra
M. PESEUX Vincent
Mme CHAMOUTON Agnès
-_ Liste L’écologie positive
Délégués supplémentaires :
M. HENNEQUIN Patrice
Mme MARTIN Agnès
M. MONNEUR Frank
Mme DOUBKO Fatiana
M. LAMIELLE Valentin
Mme BRISSON Margot
M. CURIE Pascal
Délégués suppléants :
Mme FALGA Anne
M. CHEYSSIAL Jean-Luc
La séance est levée à 19 h 00.
Affiché à Besançon, le À + F {A lot 2240
Pour la Maire,
Par délégation,
La Cheffe du Senice : des Assemblées Ville,
Valérie LESOUEF. Page 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
« Mme LA MAIRE : Je vous propose de commencer.
Est-ce que vous pouvez vous installer, s'il vous plaît.
Très bien. Donc je vais vous donner les pouvoirs.
Nous sommes réunis ce soir dans le cadre des sénatoriales ». Page 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
Question n° 1
Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020
« Mme LA MAIRE : Je vais proposer la désignation d'un secrétaire de séance.
Est-ce que Monsieur FAGAUT, vous acceptez d'être secrétaire de séance ? Oui. Très bien.
Donc, est-ce qu'on a bien le quorum ? Oui, parce que j'ai eu les pouvoirs. Très bien.
Est-ce que vous approuvez le….
Alors, est-ce la désignation du secrétaire de séance, c'est bon.
Est-ce que vous approuvez le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020 ?
Est-ce qu’il y a des votes contre ? Des abstentions ? Je vous remercie ». Page 3
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
Question n° 2
Elections sénatoriales du 27 septembre 2020 – Election de 107 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants
« Mme LA MAIRE : Maintenant, je vais vous proposer de voir comment la séance va se dérouler. Puisqu’elle a effectivement un caractère extrêmement particulier.
Cette réunion du Conseil Municipal a pour objet unique de désigner 107 délégués supplémentaires et 35 suppléants qui prendront part le dimanche 27 septembre 2020 à l'élection des trois sénateurs de notre département.
Je rappelle simplement que ces élections, une fois que vous êtes désignés comme étant grands électeurs, elles sont obligatoires. Vous êtes, tous ici membres du Conseil Municipal, de droit, grands électeurs.
Après avoir vérifié… maintenant que j'ai vérifié le quorum, je propose de mettre en place le Bureau électoral.
Ce Bureau électoral, il est présidé par moi, de droit. Il comprend les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés, c'est Jean-Hugues ROUX et Françoise PRESSE et ainsi que les deux membres du Conseil Municipal les plus jeunes qui sont présents, et donc, c'est Nathan SOURISSEAU et Hasni ALEM.
Et donc, c'est avec dans ce moment-là que nous allons pouvoir commencer à procéder à notre mode de scrutin.
Je vais vous expliquer comment ça va se passer.
Le mode de scrutin, on va procéder à l'élection de ces délégués, bien sûr c’est en application des articles L.289 et R.133 du Code électoral permettant l’élection des délégués et des suppléants sur la même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel. Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur au nombre de sièges de délégués ou de suppléants à pourvoir. Chaque liste de candidats aux fonctions de délégué et de suppléant est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé des candidats est déclaré élu.
Par contre, dans les 55 conseillers municipaux, nous avons cinq personnes, cinq personnalités qui ont d'autres fonctions et qui ont donc nécessité à ce qu’il y ait des remplaçants.
En premier, Elise AEBISCHER, en tant que conseillère régionale, a proposé Marcel FERREOL comme remplaçant.
Eric ALAUZET, député, a proposé Michèle DE WILDE comme remplaçante.
Ludovic FAGAUT, comme conseiller départemental, a proposé Thierry RAGON comme remplaçant.
Et Myriam LEMERCIER, conseillère départementale, Éric BAILLY.
Et Laurence MULOT, conseillère départementale propose Françoise BLOCH… pardon, régionale, excusez-moi.
Donc, il est question maintenant que le Conseil Municipal doit élire 107 délégués et 35 délégués suppléants. Et maintenant, Mme la Maire, je vais constater que trois listes de candidats ont été déposées :
une liste que l'on appelle Liste BESANÇON PAR NATURE,
une autre liste, BESANÇON MAINTENANT,
et une autre liste, L’ÉCOLOGIE POSITIVE.
Je vais vous proposer que vous puissiez avoir le matériel de vote. Donc, vous allez avoir une distribution des enveloppes et des trois bulletins qui correspondent aux trois listes. Page 4
Il va y avoir donc un vote en bulletin secret et ce vote à bulletin secret ne nécessite aucun débat.
Je vais laisser la distribution se faire.
(Il est procédé à la distribution des enveloppes)
Mme LA MAIRE : Vous avez des questions peut-être ? Est-ce qu'il y a des éléments que… ?
Mme Françoise PRESSE : J'ai juste une question de méthode : le Bureau électoral, il y a quatre personnes qui ont été désignées. Elles devront être là, présentes, toute la journée du 23 septembre, c’est ça ?
Mme LA MAIRE : Du 27 septembre. Non, c'est pas aujourd'hui le Bureau électoral, c’est pour ce soir.
Mme Françoise PRESSE : Ah, c’est pour ce soir !
Mme LA MAIRE : C’est l’organisation de ce soir. C’est pour le dépouillement.
Mme Françoise PRESSE : Oui, oui, d'accord ! Merci.
Mme LA MAIRE : Je vais vous appeler pour venir faire le…
Par contre, il faut que vous mettiez dans votre calendrier en rouge et en gras que le 27 septembre, vous avez l'obligation de voter.
Ce sont les services qui vont passer aussi avec l’urne pour voter.
Tout le monde a fait son choix ? Eh bien, je vous propose de commencer par le vote, et donc le passage de l'urne.
(Il est procédé au vote)
Vous avez un stylo ? Vous avez tous votre stylo normalement.
Je propose les membres du bureau de vote se présente ici, maintenant. Nous allons procéder au dépouillement, avec vos stylos. Ça aurait été bien aussi avec vos masques aussi. C'est plutôt bien. Avec vos masques.
Juste, je ne sais pas si vous avez vu les dernières informations sur la question de la circulation du COVID, on voit qu'il y a des choses qui se précisent, sur deux des critères d'analyse, on constate que nous sommes à nouveau dans une zone rouge, je vous invite et je vous informe que nous avons envoyé un communiqué de presse pour expliquer combien il est important que nous soyons tous très vigilants sur les gestes barrières pour éviter que nous soyons obligés de revenir sur un confinement.
Je vous invite toutes et tous à être très très précis dans vos déplacements, dans le respect des gestes barrières et en plus, nous nous devons d'être exemplaires.
(Il est procédé au dépouillement)
Mme LA MAIRE : Très bien. Écoutez, je vais procéder à la présentation des résultats :
Nombre de votants : 55.
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 55.
Suffrages exprimés : 55.
Bulletin blanc : 0.
Bulletin nul : 0.
Majorité absolue : 28.
Ont obtenu :
La liste BESANÇON PAR NATURE : 40 voix.
La liste BESANÇON MAINTENANT : 11 voix.
La liste L’ÉCOLOGIE POSITIVE : 4 voix. Page 5
Blanc et nul : 0 voix.
Ensuite, nous avons maintenant selon la caution électorale, attribué les sièges à chaque liste.
La liste BESANÇON PAR NATURE : 79.
La liste BESANÇON MAINTENANT : 21.
La liste L'ÉCOLOGIE POSITIVE : 7.
Donc 107 sièges.
Les délégués suppléants :
Liste BESANÇON PAR NATURE : 26.
BESANÇON MAINTENANT : 7.
L’ÉCOLOGIE POSITIVE : 2.
Soit 35 sièges.
Maintenant je vais vous lire les candidats.
Pour la liste ÉCOLOGIE POSITIVE.
(Il est procédé à la lecture de chaque candidat nommément)
Pour la liste BESANÇON MAINTENANT :
(Il est procédé à la lecture de chaque candidat nommément)
Pour la liste BESANÇON PAR NATURE.
(Il est procédé à la lecture de chaque candidat nommément)
Mme LA MAIRE : Nous avons listé l'ensemble des candidats qui sont programmés comme étant délégués supplémentaires et suppléants.
(Discussion entre Mme la Maire et M. DEMILLIER)
Il y aura un siège de la Majorité qui ne sera pas pourvu, le suppléant.
Mme LA MAIRE : Eh bien, voilà. Je vous laisse… je pense qu'on peut lever la séance et je vous remercie, et à bientôt.
À la semaine prochaine, le 15 pour le Conseil Municipal, ce sera ici et pour le 16, pour le Conseil d'Agglomération… de la Communauté urbaine plus exactement, ce sera au Palais des Sports.
M. DEMILLIER : Si les membres du Bureau électoral peuvent rester pour signer les différents documents. Merci ».