Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2
Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 07 2020
Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil municipal 7 novembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2020 10 22 site
Conseil Municipal - Conseil municipal du 03 07 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 09 2020
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 12 2020
Compte-Rendu - 1 10 fevrier 17
Conseil Municipal - Conseil municipal du 17 07 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 05 10 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 10 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
16/10/2020
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice, DEFRASNE Sophie, DURAFFOURG Valérie et REYMOND Anne-Laure, MM DEBOIS Rémi, DELAVENNE Florian, DHOTE Olivier, LAFFLY Florent et VALION Cyril ABSENTS EXCUSES : Mmes CART-COLTAT Gaëlle et DEFRASNE Marie SECRETAIRE DE SEANCE : M DELAVENNE Florian, fonction qu’il a acceptée
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 11/09/2020 Approuvé
2° SYDED : salle des fêtes
Un audit énergétique de la salle des fêtes fera l’objet d’une consultation, le SYDED sera l’interlocuteur du dossier
3° COMMISSION BOISEMENT : ELECTION REPRESENTANTS
Sont nommés représentants de la commune : DEBOIS Rémi, titulaire, Anne-Laure REYMOND, suppléante Sont élus à l’unanimité pour les propriétaires de biens fonciers non bâtis : Florent LAFFLY et Ludovic VALION, titulaires, Florian DREZET, suppléant
Sont élus à l’unanimité pour les propriétaires forestiers : Cyril VALION et Bernard MARMIER, titulaires, Frédéric VUILLAUME et Béatrice BENOIT, suppléants
4° SALLEDES FETES
3 devis sont présentés pour grand nettoyage de la salle des fêtes. L’entreprise solidaire EPPI ADMR est retenue pour un montant de 1 035 .00 € HT
5° PERSONNEL COMMUNAL
Dans la perspective du départ en retraite de la secrétaire de mairie, une annonce pour recrutement paraitra sur le site emploi territorial. Le poste d’adjoint principal 1ère classe sera fermé et un poste d’adjoint principal 2ème classe sera ouvert.
6° DEVIS – DELIBERATIONS
- Devis d’Elec 2000 pour mise en conformité de l’électricité (pose de la nouvelle cuisine) d’un montant de 1 089.00 € HT est accepté
- Une annonce va paraître pour location au 1er décembre
7° CFD
- Fonds de concours : le montant proposé par la CFD est accepté
- CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées) : sont désignés comme représentant titulaire : DEBOIS Rémi et comme suppléant : VALION Cyril
- Proposition de convocation électronique : elle est refusée à l’unanimité
8° BOIS
Une coupe exceptionnelle dans le non- soumis (environ 300 m3) sera réalisée, acheteur M Laurent MATHIEU
9° INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Taxe aménagement : elle est maintenue à 2 %
- 11 Novembre : pas de cérémonie intercommunale
- Sapins de Noël : la traditionnelle distribution gratuite de sapins à la population est maintenue - Visite de M le Sous-Préfet et de M le sénateur Longeot : elle aura lieu le 23 octobre - Divers : Fin de travaux de pose des candélabres, route du Lac, prévue pour le 15 Novembre
La séance est levée à 23 H
Le Maire