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Convocation - attribution subvention association Run and Trail ID 25742
Document publié le Vendredi 13 août 2021 par la commune d'Ornaisons.
Lien du pdf (Convocation - attribution subvention association Run and Trail ID 25742)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
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REPUBLIQUE = < FRANÇAISE
liberté Eqa/ité Fraternité
DEPARTE NT DE L AUDE
fJRROND/55Eff/ENT DE NfJRBONNE
SEANCE DU 24AOUT 2021
CoMMvtN6 D'OR.NAtSONS
N° D/2021-32
NOMBRE DE CoNSEILLERS : En exercice : 15 Prése nts : 11 Proruration : 2 Votants : 13
DATE DE CONVOCATION : 13 août 2021
VOTES: Pour: 13 Contre : 0 Abstention: 0
L'an deux mil vingt et un et le vingt-quatre août à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'ORNAISONS, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle polyvalente communale, lieu inhabituel des séances afin de respecter les consignes de l'Etat en période de pandémie du coronavirus, sous la Présidence de Monsieur Gilles CASTY, Maire.
Présents: CASTY Gilles - GASPARINI Sébastien - SOLER Xavier- GIOVANNINI Elsa - RICHARD François - SAEZ Muriel - GALEYRAND Éric - GARCIA Cathy- NADAL BLIN Sylvie - JURCZYK Jean-Yves - DEGLIAME Vincent
Absent : CHAOUAT Claire - TlSS EYRE Fanny - BARSALOU André - MEKHATRIA Malick
Procuration : CHAOUAT Claire à SOLER Xavier - TISSEYRE Fanny à RICHARD François
RICHARD François a été élu secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
Objet : attribution subvention association Run and Trail
M. le Maire informe l'assemblée qu'il a reçu un courriel de M. CUARTIELLA Christophe, président de l'association « Run and Trail », surpris de ne pas avoir reçu de subvention en plus de celle attribuée pour l'organisation du « Marathon Cru Boutenac». M. le Maire rappelle qu'une subvention de 900€ est versée chaque année à cette association pour l'organisation de la course « Gabin et Eulaly ». Cette course n'ayant pas lieu cette année, la subvention n'a pas été attribuée. Cependant, l'association sollicite une subvention de fonctionnement dans le cadre de son activité et non soumise à l'organisation d'un évènement (course ; marathon; ... )
Vo s prime so n t pro d uits par Fabregue imprimeur adherem H PRHf TERI 540330 910 f ea Vu l'avis favorable de la commission « Vie associative / Culture / Loisirs en date du 11 juin 2021 au versement d'une subvention de fonctionnement de 300€ par an à l'association « Run and Trail ».
M. le Maire propose à l'assemblée d'accorder une subvention de fonctionnement à l'association « Run and Trail » de 300€ pour l'année 2021, sous réserve de présentation des justificatifs annuels.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de son Président, et après en avoir délibéré, Par 13 voix pour, 0 contre, 0 abstention
DECIDE
D'ACCORDER à l'association " Run and Trail " une subvention de 300 euros dans le cadre de son activité pour l'année 2021. Cette dépense sera imputée au chapitre 65 autres charges de gestion courante.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Envoyé en préfecture le 31/08/2021
Reçu en préfecture le 31/08/2021
Affiché le
ID : 011-211102678-20210824-02021_32-DE
AU REGISTRE SONT LES SIGNATURES
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Gilles CASTY