Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230518 Mise a jour du Plan Communal de Sauvegard
Déliberation - La 5 Plan communal de Sauvegarde mise a jour PCS
Convocation - Plan Communal de Debroussaillement ID 37653
Convocation - Retrocession de la parcelle A1819 a M. COLLADO Mic
Déliberation - Approbation mise a jour du plan communal de sauveg
Déliberation - Approbation mise a jour du plan communal de sauveg
Déliberation - 2024 5 1 PCS PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE tampon
Arrêté - 170 PCS plan communal de sauvegarde
Arrêté - Arrete plan communal de sauvegarde PCS
Déliberation - Delib n°2025.00152 Approbation du plan communal de
Convocation - Mise a jour de la cellule de crise municipale du Plan Communal de Sauvegarde PCS ID 23270
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune d'Ornaisons.
Lien du pdf (Convocation - Mise a jour de la cellule de crise municipale du Plan Communal de Sauvegarde PCS ID 23270)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
■ I!
■ ■
• ■
• ■
■ ■
■ •
■ Il
■ ■
■ m
• ■
• ■
■ ■
• ■
■ ■
■ ■
■ ■
■ Il
• ■
■ •
■ ■
Il Il
■ Il
Ill ■
■ Il
• !Il
• ■
■ •
■ •
■ Il
■ ■
Il Ill
• ■
t
• • e
0: • • • • • •
Envoyé en préfecture le 14/04/2021
Reçu en préfecture le 14/04/2021
Affiché le
ID: 011-211102678-20210413-D2021_24-DE
REPUBLIQUE = C J< FRANÇAIS
Liberté Eqa/ité Fraternité
DEPARTEtnENT DE l-'flUDE
ARROND!55Elr1ENT DE NARBONNE
SEANCE DU 13 AVRIL 2021
CoMMLA..NS D'ORNAtSONS
N° D/2021-24
NOMBREDECoNSEIUERS: En exercice: 15 Présents: 15 Procuration: 0 Votants: 15
DATE DE CONVOCATION : 6 avril 2021
VOTES : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
L'an deux mil vingt et un et le treize avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d'ORNAISONS, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle polyvalente communale, lieu inhabituel des séances afin de respecter les consignes de l'Etat en période de pandémie du coronavirus, sous la Présidence de Monsieur Gilles CASTY, Maire.
Présents: CASTY Gilles - CHAOUAT Claire - GASPARINI Sébastien - SOLER Xavier - TISSEYRE Fanny - GIOVANNINI Elsa - RICHARD François - SAEZ Muriel - GALEYRAND Éric - GARCIA Cathy- MEKHATRIA Malick- NADAL BLIN Sylvie - BARSALOU André - JURCZYK Jean-Yves - DEGLIAME Vincent
• • • ■ Absent:
• •
• • • •
■ Il
• • • •
Procuration :
RICHARD François a été élu secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
■ ■ Objet: Mise à jour de la cellule de crise municipale du Plan Communal de
■ ■ Sauvegarde (PCS)
• • • ■
■ •
■ Il
■ ■
a ■
M. le Maire informe l'assemblée que le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) doit être révisé régulièrement et dans un délai maximum de 5 ans. Le PCS est notamment mis à jour par l'actualisation de la cellule de crise municipale (CCM)
M. le Maire présente à l'assemblée la nouvelle CCM.
• • L'assemblée a été invitée à délibérer.
■ ■
• ■
• • ■ li
os impr imes ont pro duits par Fabregue pr imeur adherent [ PRIM'NERT' Me 540330 09/10 I eao Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de son Président, et après en avoir délibéré, Par 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention
DECIDE
• D'approuver les modifications apportées au contenu du Plan Communal de Sauvegarde
• Précise qu'une copie des modifications apportées sera adressée aux principaux services concernés.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Envoyé en préfecture le 14/04/2021
Reçu en préfecture le 14/04/2021
Affiché le
ID: 011-211102678-20210413-D02021_24-DE
AU REGISTRE SONT LES SIGNATURES
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Gilles CASTY