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Conseil Municipal - conseil municipal du 13 novembre 2017
Document publié le Lundi 13 novembre 2017 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 13 novembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
13
novembre
2017
à 20h30
en
Mairie
Le
13
novembre
2017
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: Tous
sauf
Absents
représentés
:
Romain
GIRARDIN
par
Pascal
POISSON,
Nathalie
PIETREMENT
par
Catherine
RUIZ,
Jean-Paul
COLMONT
par
Etienne
DHUICQ
Absents
excusés
: Brigitte
LAGRUE,
Yvonne
THIMOND,
Karine
BOCQUET,
Nathalie
VERON
Absents
non
excusés:
Jérémy
ARAQUE,
Régis
NOIZET,
Hélène
D'ARAQUY,
Morgane
DOR,
Jacky
PINGRET Olivier
CHANOINAT,
Trésorier,
présent
Céline
PECHART
a été
nommée
secrétaire.
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est
atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
18
septembre
2017
par
le
secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
Communications 13/11/2017
- 20h30
Conseil
municipal
14/11/2017
- 18h
Commission
scolaire
(CCBC)
15/11/2017
- 18h
Remise
des
prix
fleurissement
16/11/2017
- 14h
Réunion
coworking
18/11/2017
- Sainte
Cécile
18/11/2017
- AG
ELC
21/11/2017
- Salon
des
Maires
23/11/2017
- 18h
Commission
environnement
(CCBC)
24
et 25/11/2017
- Collecte
Banque
alimentaire
- Appel
aux
volontaires
28/11/2017
- 18h
Commission
des
finances
28/11/2017
- 20h30
Salle Roger
Perrin
- Opéra
de Reims
29/11/2017
- 20h30
Réunion
en
Mairie
avec
commerçants
1er/12/2017
- Début
du
Calendrier
de l'Avent
- vin
chaud
02/12/2017
- Sainte
Barbe
05/12/2017
- Conseil
Communautaire
08/12/2017
- Marché
de
l'avent
09/12/2017
- Concert
de
Noël
des
chorales
à 20h30 à
l'église
13/12/2017
- 18h
Commission
du jumelage
14/12/2017
- Conseil
municipal
16/12/2017
- AG
du
cochonnet
Montmiraillais
- 11h
au
Centre
la Rochefoucauld
16/12/2017
- Concert
de Noël
des XIII
de
Fromentières
à 20h30
à l'église
TFBCO
- Avancée
du
projet
Intégration
des écoles
du
sud
de l'Aisne
Loi
Hulot
sur
transition
énergétique
GEMAPI
Petit Morin
Déploiement
de
la fibre
optique
société
Losange
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal DELIBERATIONS
2017-9684
MAPA
08/2017/SE
Extension
du
Pôle
Santé
Montmiraillais
- Marché
de
maitrise
d'œuvre
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
le projet
d'extension
du
Pôle
Santé
Montmiraillais.
La
maison
médicale
est
en
effet
quasiment
remplie
et
il
est
nécessaire
de
créer
de
nouveaux
espaces
pour
permettre
l'arrivée
de
nouveaux
professionnels
et
améliorer
les
conditions
d'accueil
du
public.
Le
projet
consiste
en
la réhabilitation
de
l'aile
de
l'ancien
hôpital
récemment
désamiantée.
Afin
de
permettre
le
début
du
projet,
une
consultation
a
été
lancée
pour
désigner
un
maitre
d'œuvre
en
charge
de
la
réalisation
du
projet,
de
la
réalisation
des
pièces
du
marché
public
de
travaux
et le
suivi
du
chantier.
Suite
à la publication
du
marché,
6 entreprises
ont
déposé
une
offre.
Au
vue
des
critères
de
sélection
prévus
dans
le
marché,
il est
proposé
de
retenir
l'offre
du
Cabinet
d'Architecte
Borderioux
Di
Legge
pour
un
prix
correspondant
à
8%
du
montant
des
travaux
HT
soit
selon
l'estimation
de
700
000
€ HT,
un
prix
de
56
000
€ HT.
Candidat
Prix
proposé
Borderioux
Di
Legge
8%
soit
56
000
€ HT
A4
Architecture
10%
soit
70
000
€ HT
Bauer
architecte
8,80
%
soit
61
600
€
HT
Atelier
Diallo
7,5%
soit
52
500
€ HT
Cabinet
Lenoir
9,95%
soit
69
650
€ HT
APB
ingénierie
7%
soit 49
000
€ HT
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
ATTRIBUE
le marché
au
cabinet
d'architecte
Borderioux
Di
Legge
Adopté
à l'unanimité
2017-9685
Aménagement
d'une
aire
de
camping-car
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le
projet
d'aménagement
d'une
aire
de
camping
car.
Il
s'agit
de
créer
un
aménagement
permettant
le
stationnement
des
camping
car
sur
le
terrain
communal
situé
rue
du
Noyer
de
la
Pavotte.
Il
est
proposé
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
Colas
pour
20
500
€
HT.
2 offres
conformes
au
cahier
des
charges
ont
été
reçues
et
1 offre
non
conforme. Candidat
Prix
proposé
COLAS
20
500
€ HT
RVM
27169
€ HT
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
ATTRIBUE
le marché
à l'entreprise
COLAS
pour
20
500
€ HT.
Adopté
à l'unanimité
2017-9686
Décision
modificative
budgétaire
AUTORISE
la décision
modificative
budgétaire
suivante:
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES +9
000
€ au
chapitre
014
article
739
223
FPIC
- 9000
€ au chapitre
011
article
615
221
Bâtiments
publics
+ 2500
au
chapitre
67
article
6714
Bourses
et prix
- 2500
au
chapitre
011
article
61521
Terrains
Adopté
à l'unanimité
2017-9687
Indemnité
de
conseil
du
receveur
municipal
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
délibérer
pour
l'attribution
de
l'indemnité
de
conseil
au
receveur
municipal.
Cette
indemnité
est
calculée
conformément
à l'arrêté
interministériel
du
16
septembre
1983
relatif
:d’une
part,
aux
indemnités
allouées
par
les
communes
pour
la
confection
des
documents
budgétaires
;
d’autre
part,
aux
conditions
d’attribution
de
l’indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
non
centralisateurs
du
Trésor
chargés
des
fonctions
de
receveurs
des
communes
et
établissements
publics
locaux.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
DECIDE
d'accorder
l'indemnité
de
conseil
au taux
de
100%
pour
le mandat
à Monsieur
Olivier
CHANOINAT
Adopté
à l'unanimité
2017-9688
Mise
à jour
des
statuts
de
la CCBC
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la
mise
à jour
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Champenoise.
Il
s'agit
ici
de
mettre
à jour
les
statuts
pour
qu'ils
soient
en
conformes
à
la
législation
actuelle.
Cette
mise
à jour
n'implique
pas
de
bouleversement
sur
les
compétences
exercées
jusqu'à
présent
par
la
CCBC. Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré:
APPROUVE
le projet
de mise
à jour
des
statuts
de la CCBC.
Adopté
à l'unanimité
2017-9689
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AV
n°90
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le
projet
d'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AV
n°90
située
à Montcoupot
au
croisement
de
la
RD
933
et
de
la
rue
de
Châteauneuf.
Cette
parcelle
de
9
m°?
appartenant
à
Madame
PIERRE
abrite
un
poteau
EDF
sur
lequel
il
est
prévu
de
réaliser
un
raccordement.
L'objectif
est
de
réaliser
un
aménagement
de
sécurité
à
hauteur
du
passage
protégé
de
l'arrêt
de
car
de
Montcoupot
et
ainsi
permettre
le
raccordement
de
l'éclairage
prévu.
La
réalisation
du
raccordement
sur
ce
poteau
permet
à
la
commune
d'économiser
plus
de
3000
€
sur
les
travaux
en
permettant
d'éviter
une
traversée
souterraine
de
la
voie.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré:
AUTORISE
l'acquisition
de la parcelle
cadastrée
section
AV
n°90
pour
150
€.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant épuisé,
La
séance
est levée
à 22h10
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal