Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 22 fevrier 2016
Conseil Municipal - conseil municipal du 24 janvier 2017
Conseil Municipal - conseil municipal du 3 juillet 2017
Conseil Municipal - conseil municipal du 13 novembre 2017
Conseil Municipal - conseil municipal du 24 mai 2018
Conseil Municipal - conseil municipal du 24 octobre 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 mai 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 14 decembre 2017
Conseil Municipal - conseil municipal du 29 mars 2016
Conseil Municipal - conseil municipal du 30 juin 2017
Conseil Municipal - conseil municipal du 22 mai 2017
Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 22 mai 2017)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
22
mai
à 20h30
en
Mairie
Le
22
mai
2017
à 20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: Tous
sauf
Absents
représentés
: Pierre
QUILLERE
par
Jérémy
ARAQUE,
Yvonne
THIMOND
par
Régis
NOIZET,
Céline
PECHART
par
Etienne
DHUICQ
Absent
excusé
: Romain
GIRARDIN
Absents
non
excusés:
Jacky
PINGRET,
Hélène
D'ARAQUY,
Morgane
DOR
Olivier
CHANOINAT,
Trésorier,
présent
Jérémy
ARAQUE
a été nommé
secrétaire
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
5 avril
2017
par
le secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
COMMUNICATIONS 23/05/2017
- 18h
AG
DINA
(Halle
aux
Veaux)
24/05/2017
- 18h30
Commission
jumelage
28/05/2017
- Boucles
de
la Marne
1er/06/2017
- 18h
à Pleurs
- Réunion
Enedis
suivi
d'un
repas
(confirmer
le nombre
de
personnes
présentes)
02/06/2017
- Invitation
inauguration
GTIE
Du 2
au
5/06
- Voyage
Hassocks
09/06/2017
- 20h30
AG
SCM
au
stade
10/06/2017
- Tournoi
Intersociétés
10/06/2017
- Kermesse
école
Jeanne
d'Arc
10/06/2017
- Kermesse
école
maternelle
11/06/2017
- 1er tour des
élections
législatives
11/06/2017
- Brocante
11/06/2017
- 12h
Inauguration
boulodrome
Roger
Roche
14/06/2017
- 18h
Réunion
Calendrier
des
fêtes,
forum
des
associations
18/06/2017
- 2ème
tour des
élections
législatives
18/06/2017
- 11h45
Cérémonie
appel
du
18 juin
Classement
du
cinéma
art et essai
Information
sur
le conseil
municipal
jeune
Ajout
d'une
délibération
- Aménagement
cœur
de
ville,
demande
d'aide
financière
Retrait
d'une
délibération
- Travaux
de
peinture
portes
et fenêtres
du
Centre
la Rochefoucauld
Tirage
au
sort
des jurés
d'assise
en
fin de
séance
Compte
rendu
du Conseil
Municipal
é
. DELIBERATIONS
2017-9663
Réfection
et remplacement
des
fenêtres
du
Centre
la Rochefoucauld
- demande
d'aide
financière Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
le projet
de réfection
et remplacement
des
fenêtres
du
Centre
la
Rochefoucauld.
L'opération
vise
à rénover
57
fenêtres
et
7 portes
et
à remplacer
24
fenêtres
sur
la
façade
côté
jardin
du
bâtiment
pour
un
total
de
40
321,44
€
HT.
La
présente
délibération
a
pour
objet
de
permettre
les
demandes
de
subventions
pour
cette
opération.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à solliciter
toutes
les
aides
financières
possibles
dans
le cadre
de
ces
travaux.
Adopté
à l'unanimité
2017
- 9664
MAPA
04/2017/TR
Remplacement
des
fenêtres
du
Centre
la Rochefoucauld
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal,
la consultation
lancée
pour
les
travaux
de
remplacement
de
24
fenêtres
du
Centre
la Rochefoucauld.
5
offres
ont
été reçues
en
Mairie.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
FPF
Menuiseries
pour
un
montant
de
32
398,80
€ HT.
Adopté
à l'unanimité
2016
- 9665
Aménagement
d'un
espace
public
en
cœur
de
ville
- demande
d'aide
financière
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
le projet
d'aménagement
d'un
espace
public
en
cœur
de
ville.
Il
s'agit
d'un
projet
global
comprenant
la
démolition
de
l'immeubles
situé
au
14-16
rue
du
Docteur
Philippe
Amelin,
l'aménagement
qui
y
sera
réalisé
et
l'installation
de
toilettes
publiques.
L'opération
est
estimée
à
150
000
€EHT.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à solliciter
toutes
les
aides
financières
possibles
dans
le
cadre
de
ces
travaux,
notamment
au titre
du
contrat
de
ruralité.
Adopté
à l'unanimité
2017
-
9666
Lutte
contre
l'habitat
indigne
-
lancement
d'une
étude
de
faisabilité
et
demande
de
subvention
à l'agence
nationale
de
l'habitat
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le
projet
de
lutte
contre
l'habitat
indigne.
Dans
le
cadre
de
l'opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
menée
par
le
Pays
Brie
et
Champagne,
le
bureau
chargé
de
l'étude
pré-opérationnelle
a
confirmé
l'état
de
dégradation
très
avancé
de
plusieurs
immeubles
situés
rue
de
l'Ecole,
rue
du
Docteur
Philippe
Amelin
et Place
Rémy
Petit.
Conformément
aux
possibilités
que
la
loi
donne
dans
une
telle
situation
aux
communes,
il est
possible
pour
la
Ville
d'engager
une
action
de
requalification
de
ces
zones
avec
les
aides
de
l'agence
nationale
de
l'habitat
au
titre
des
opérations
de
Résorption
de
l'Habitat
Insalubre
Irrémédiable
(RH)
et
de
Traitement
de
l'Habitat
Insalubre
Remédiable
ou
dangereux
et des
Opérations
de
Restauration
Immobilières
(THIRORI).
L'objectif est de permettre
une
réhabilitation
de ces
immeubles.
Compte
rendu
du Conseil
Municipal
> | Afin
de
pouvoir
préciser
les
conditions
dans
lesquelles
la Ville
pourra
mener
à bien
ces
projets,
il convient
en
premier
lieur de
réaliser
une
étude
de
faisabilité
qui
permettra
de
définir
quelle
est
la procédure
la mieux
adaptée
pour
chacune
des
3 zone
citées
précédemment
sur
le plan juridique,
financier
et architectural.
Cette
étude
dont
le coût
est estimé
à 15000
€ HT
est susceptible
d'être
subventionnée
par l'ANAH
à hauteur
de
50%. Le
Conseil
municipal
après
avoir délibéré,
AUTORISE
le
lancement
de
la démarche
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
toutes
les
aides
financières
possibles
dans
le
cadre
de
ces
travaux,
notamment
auprès
de
l'agence
nationale
de
l'habitat.
Adopté
à l'unanimité
2017
- 9667
Attribution
d'une
subvention
à l'union
cycliste
de
Châlons-en-Champagne
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
la demande
de
l'union
cycliste
de
Châlons-en-Champagne
pour
le
versement
d'une
subvention.
Cette
demande
entre
dans
le
cadre
de
l'organisation
des
Boucles
de
la
Marne
à
Montmirail
le 28
mai
prochain.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
DECIDE
du
versement
d'une
subvention
de
3000
€ à l'Union
cycliste
de
Châlons-en-Champagne.
Adopté
à l'unanimité
2017
- 9668
Acceptation
de
la
donation
avec
charges
d'une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
AX
n°114 Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
le projet
d'acceptation
de
la donation
d'une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AX
n°114
de
56
m?
appartenant
à Monsieur
BLAISE.
Cette
donation
entre
dans
le
cadre
des
travaux
de
création
de
trottoirs
rue
de
la Croix
Gaudé.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
ACCEPTE
la donation
avec
les
charges
suivantes:
- la reconstruction
du
mur
et le raccordement
des
toits
et gouttières
- la suppression
de
2 portes
et l'agrandissement
de
la porte
d'entrée
- la conservation
des
2 châssis
(ou
remplacés
par
similaires)
- les
frais
de
notaire
et géomètre
- demandes
d'autorisation
d'urbanisme
Adopté
à l'unanimité
2017
- 9669
Recomposition
du
Conseil
communautaire
de
la CCBC
- Accord
local
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le projet
de
nouvel
accord
local
à passer
pour
la répartition
des
élus
communautaires
au
sein
de
la
CCBC.
Le
nouvel
accord
prévoir
le
passage
de
11
conseillers
à
16
conseillers
Montmiraillais.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
ACCEPTE
de
conclure
l'accord
local
sur
la composition
du
Conseil
communautaire
tel qu'indiqué
ci-après:
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
f Population
municipale
|
Nombre
de
CORNE
au
01/01/2017
sièges
BERGERES
SOUS
MONTMIRAIL
123
1
BOISSY
LE REPOS
218
2
CHARLEVILLE
259
À
CORFELIX
110
1
CORROBERT
199
1
FROMENTIERES
381
2
JANVILLIERS
169
1
LA
VILLENEUVE
LES
CHARLEVILLE
118
1
LE
GAULT
SOIGNY
542
3
LE
THOULT-TROSNAY
98
1
LE
VEZIER
197
1
MECRINGES
188
1
MONTMIRAIL
3 640
16
MORSAINS
127
1
RIEUX
191
1
SOIZY AUX
BOIS
173
1
TREFOLS
156
1
VAUCHAMPS
362
2
VERDON
205
1
TOTAL
7456
40
Adopté
à l'unanimité
2017-9670
Tarif
de
location
du
podium
mobile
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
délibérer
pour
fixer
un
tarif
de
location
du
podium
mobile.
Cette
location
ne
sera
possible
que
pour
les
associations
de
parents
d'élève
des
communes
extérieures
à Montmirail
mais
situées
dans
la même
carte
scolaire
des
collèges.
Les
agents
de
la Ville
de
Montmirail
seront
chargés
du
transport
et de
l'installation
du
matériel.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
fixer
le prix
de
la location
à 500
€.
Adopté
à l'unanimité
2017-9662
Concours
des
maisons
fleuries
- attribution
des
prix
Monsieur
Pascal
POISSON
expose
au
Conseil
municipal
la
répartition
des
prix
pour
le
concours
des
maisons
fleuries
2016.
40,00
€ |
Pour
les
premiers
des
1°",
2°",
3°",
5%,
6"
7,8"
et
9,
Les
crédits
nécessaires
ont
été portés
au
budget
so
320€
catégories
35,00
€ |
Pour
les
deuxièmes
des
1°",
2°",
3°",
7°"°,8°"
catégories
140€
20,00
€ |
Pour
les
troisièmes
des
1°
2°"
3°"
catégories
60€
10,00
€ |
Pour
les quatrièmes
aux
huitièmes
des
2°",
3°"
catégories
100
€
6,00€
|
Pour
les
suivants
:
I"
Catégoriex
2
2€
2°"
Catégoriex
77
462€
3°"
Catégorie
x
16
9€
5°"
Catégorie
x
6€
T°
Catégoriex
3
18€
Soit
un
total de
1214
€
Compte
rendu
du Conseil
Municipal Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
VALIDE
la répartition
des
prix
pour
un
total
de
1 214
€.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est levée
à 21h45
Etienne
DHUICQ
Maire
de
Montmirail
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
7
\ Gi