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Ordre du Jour - ODJ ud 10 avril 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 03102022
Ordre du Jour - ODJ cm Avril 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm Avril 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
ville
de
cadauiac
1Q
© /
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
10
avril
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
Il serait
souhaitable
que
les
questions
écrites
parviennent
à la
DGS
avant
le vendredi
5 avril
2024
12h
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
31 janvier
2024
DOMAINE
Signature
d'une
convention
avec
SNCF
RESEAUX
- Aménagement
Ferroviaire
Sud
de
Bordeaux
- déplacement
réseau
assainissement
1 |
collectif
- décision
— autorisation
RESSOURCES
HUMAINES
2 |
Signature
contrat
d'apprentissage
- Décision
Régime
Indemnitaire
— Conditions
de
maintien
en
cas
d'absentéisme
- Modification
n°3
du
règlement
- Décision
Modification
des
modalités
du
télétravail
- Décision
Mandat
au
CDG
33
pour
le lancement
d'une
consultation
pour
la passation
d'une
Convention
de
participation
dans
le domaine
de
la
5 |
Protection
Sociale
Complémentaire
(santé
et prévoyance)
- autorisation
6 |
Indemnités
forfaitaires
pour
travaux
supplémentaires
— IFTS
- élections
européennes
2024
- Décision
VOIRIE Conventions de
servitude
liées
aux
travaux
de
déviation
colonne
gaz
à haute
pression
Terega
- canalisation
DN
200
La
Bréde
- Bégles
7 |
station)
- adoption
Convention
de
partenariat
entre
les
communes
et la
communauté
de
communes
de
Montesquieu
relative
à l'exercice
de
la compétence
8 |
gestion
des
milieux
aquatiques
et prévention
des
inondations
(GEMAPI)
- adoption
FUNÉRAIRE Rétrocession
d'une
concession
à titre
onéreux
-Autorisation FINANCES 10
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2023
- Budget
principal
(M57)
et annexe
(M49)
- Approbation
11
Affectation
définitive
des
résultats
-Exercice
2023
- Approbation
12
Subventions
aux
associations
- Budget
2024
- Attribution
13
Taux
communaux
des
impôts
directs
locaux
2024
- Décision
14
Constitution
de
provisions
pour
risque
contentieux
- Approbation
15
Budget
primitif
2024
— Budget
principal
Commune
- Adoption
16
Budget
primitif
2024
— Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif
- Adoption
17
Produits irrécouvrables Demande
de
comptabilisation
en
créances
éteintes
- Décision
Décisions
du
Maire
en
vertu
de
l'article
L2122-22
et L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Informations
du
Maire
Questions
diverses