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Ordre du Jour - MLT 061 odj 20221115 vd
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MLT 061 odj 20221115 vd)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2022
PRESENTATION DU PLAN DE SOBRIETE ENERGETIQUE DE LA COMMUNE
NATURE N° OBJET DELIBERATION RAPPORTEUR
ADMINISTRATION
GENERALE
1
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de
prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés CAP
Atlantique
M. LE MAIRE
2 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement CAP Atlantique M. LE MAIRE
3
Avis sur le projet de contrat de délégation de service public pour
l’exploitation des ports de plaisance et de pêche de La Turballe et
du Croisic
M. MARION
M.LE MAIRE
4 Dénomination de voie : Esplanade Sévine Bustamente M. MARION
FINANCES 5 Demande de subvention exceptionnelle : association FESTI’MER M. GAUTIER
RESSOURCES
HUMAINES 6
Assurance statutaire M. GAUTIER
AMENAGEMENT
URBANISME
7 ZAC DE DORNABAS : Approbation du Compte rendu d’activité à la collectivité - 2021 M LE MAIRE
8 Classement des parcelles du domaine public communal dans le domaine privé M.LE MAIRE
9 Acquisition parcelle AC 675 rue du Maréchal Juin M.BRION
10 Acquisition parcelle AC 405 rue du Maréchal Juin M.BRION
11 Acquisition parcelle AI 143 chemin des Petites Sœurs M.BRION
12 Evolution de la part communale de la taxe d’aménagement M.BRION
SERVICES
TECHNIQUES 13 Modification des statuts du SYDELA M.BRION
DIVERS 14 Vœu en faveur des AESH M.LE MAIRE
QUESTIONS DIVERSES