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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MLT 061 odj ordre du jour 20221213 vd)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2022
PROJET DE TERRITOIRE CAP ATLANTIQUE
NATURE N° OBJET DELIBERATION RAPPORTEUR
INTERCOMMUNALITE 1 Prise d’acte du projet de Territoire de Cap Atlantique M. LE MAIRE
FINANCES
2 Vote attribution de compensation définitive 2022 M. GAUTIER
3 Montant provisoire 2023 au titre de l’attribution de compensation M. GAUTIER
4 Actualisation AP/CP 2021001 Centre Technique Municipal M.LE MAIRE
5 DM N°3 M. GAUTIER
6 Tarifs municipaux 2023- Commune M. GAUTIER
7 Tarifs municipaux 2023- cimetière M. GAUTIER
8
Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable au
1er janvier 2023 : Fixation du mode de gestion des
amortissements des immobilisations
M. GAUTIER
9 Autorisation engagement des dépenses en investissement budget communal M. GAUTIER
RESSOURCES
HUMAINES
10 Modification du tableau des effectifs RH M. LE MAIRE
11 Création d’emplois pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d’activité- exercice 2023 M. LE MAIRE
12 Création d’emplois pour faire face à un besoin d’accroissement saisonnier. Exercice 2023 M. LE MAIRE
13 Médiation obligatoire-CDG 44 convention M. GAUTIER
14 Compte épargne temps- actualisation M. GAUTIER
AMENAGEMENT
URBANISME
15 Aménagement portage foncier-EPF- M. LE MAIRE
16 Demande de subvention AMI cœur de ville cœur de bourg / élaboration du plan guide M. LE MAIRE
QUESTIONS DIVERSES