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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 067
Document publié le Lundi 16 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 067)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
N° D2024-067
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 16 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre le Seize du mois de septembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais - Val du Thouet, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Maisontiers, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 10 septembre 2024
19 présents + 5 pouvoirs (24 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
*Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Dominique GUILBOT, Maryse CHARRIER, Sylvie
NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER, Mattieu MANCEAU
“Commune d'Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : /
“Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
5 pouvoirs :
*_ Viviane CHABAUTY a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
Frédérique DAMBRINE adonné pouvoir à Mattieu MANCEAU
Sébastien FAURE a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Jacky JOZEAU a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Maryse BARIGAULT à donné pouvoir à Monique NOLOT SES
Excusés : Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Sébastien FAURE, Jacky JOZEAU, Maryse BARIGAULT, Fabrice DURAND, Huguette ROUSSEAU, Françoise RICHARD et Mathias DIXNEUF
Jean-Louis RIDOUARD a été élu secrétaire de séance
DECHETS - SMITED : rapport d'activités annuel 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, PREND ACTE, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
> Du rapport annuel d'activités du SMITED tel que joint en annexe.
> D'autoriser M. Le Président où son représentant à signer tous les documents se
rapportant à cette délibération
Fait et délibé-{ + nie 1 4m ue san
Et ont si eue > conf COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CES z our capie cantfarme, AIRVAUDAIS L DU THOUET
079-0008 s re SEE Le Président, 33 Place des Prédfbnades AGE certe EXÉCUIOTS Olivier FOUILLET 28600 AfkvauLT
Réception par le Préfet : 19-09-2024 Tél. 05 14.03 48
Publication le : 19-09-2024 /
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat