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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 29 11 2017 Secrétaire de Séance
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 29 11 2017 Secrétaire de Séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2017
N°: 135/17
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
ARR ARR AAA AAA
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
ARR RAI de
Secrétaire de séance :
David YTIER
ARR
Date publication/affichage :
D 1 DEC. 2017
L'an deux mil dix-sept et le vingt-neuf du mois de novembre
à 18 heures 30
Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre- l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint- Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances: 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 23 novembre 2017 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, André BERTERO, Marylène BONFILLON, Catherine BRICOUT, Florian BRUNEL, Joëlle BURESI, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY, Chantal CLISSON, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Claude CORTESI, Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Françoise FERNANDEZ, Rita GIACOBETTI, Philippe GINOUX, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Patricia HEYRAUD, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier KHELFA, Brice LE ROUX, Stéphane LE RUDULIER, Richard LEROI, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Pascal MONTECOT, Joseph PALMITESSA, Henri PONS, Christian RAPAUD, Nathalie SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean VANWYNSBERGHE, Mourad YAHIATNI, David YTIER.
Avaient donné pouvoir :
Éric BRUCHET donne pouvoir Brice LE ROUX, Monique BUNTZ donne pouvoir à Philippe GINOUX, Jean-Claude CADIOU donne pouvoir à Catherine BRICOUT, Gérard FRISONI donne pouvoir à Rita GIACOBETTI, Hélène GENTE-CEAGLIO donne pouvoir à André BERTERO, Denis HOARAU donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Michel MILLE donne pouvoir à Olivier DENIS, Laurence MONET donne pouvoir à Didier KHELFA, Sandrine PRAT donne pouvoir à Jean-Claude FABRE, Michel ROUX donne pouvoir à Marylène BONFILLON, Philippe VERAN donne pouvoir à Nathalie SAINT-MIHIEL, Yves WIGT donne pouvoir à Philippe GRANGE.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Christophe AMALRIC, Serge ANDREONI, Patrick APPARICIO, Auguste 5 COLOMB, Dimitri FARRO, Bérengère GAUTHIER, Alexandra GOMEZ, Jean-Pierre GUILLAUME, Corinne LUCCHINI, Sandrine POZZI, Caroline TILLIE-CHAUCHARD.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART A EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
Accusé de réception en préfecture
60 37 49 013-200054807-20171129-135-17-DE Date de télétransmission : 01/12/2017
Date de réception préfecture : 01/12/2017
2017/ __ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée
et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
IL pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20171129-135-17-DE
Date de télétransmission : 01/12/2017
Date de réception préfecture : 01/12/2017