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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 16 10 2017 Secrétaire de Séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 16 OCTOBRE 2017
N°: 104/17
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
L'an deux mil dix-sept et le seize du mois d'octobre
à 18 heures 30
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre-
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
RAR ARR AR
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
RAI RO
Secrétaire de séance :
Florian BRUNEL
ARR
Date publication/affichage :
2 6 OCT. 2017
l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint- Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances: 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 10 octobre 2017 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, Serge ANDREONI, Patrick APPARICIO, André BERTERO, Marylène BONFILLON, Florian BRUNEL, Joëlle BURESI, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY, Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Dimitri FARRO, Françoise FERNANDEZ, Bérengère GAUTHIER, Hélène GENTE-CEAGLIO, Rita GIACOBETTI, Philippe GINOUX, Alexandra GOMEZ, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Patricia HEYRAUD, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier KHELFA, Brice LE ROUX, Stéphane LE RUDULIER, Richard LEROI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Michel MILLE, Laurence MONET, Joseph PALMITESSA, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD, Michel ROUX, Nathalie SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean VANWYNSBERGHE, Yves WIGT, David YTIER.
Avaient donné pouvoir : :
Christophe AMALRIC donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Éric BRUCHET donne pouvoir à Hélène GENTE-CEAGLIO, Monique BUNTZ donne pouvoir à Philippe GINOUX, Jean-Claude CADIOU donne pouvoir à Didier KHELFA, Chantal CLISSON donne pouvoir à Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Auguste COLOMB donne pouvoir à Yves WIGT, Carole CORREIA D'ALMEIDA donne pouvoir à Florian BRUNEL, Gérard FRISONI donne pouvoir à Rita GIACOBETTI, Jean-Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Stéphane LE RUDULIER, Jean-Pierre MAGGI donne pouvoir à Laurence MONET Pascal MONTECOT donne pouvoir à Françoise FERNANDEZ, Henri PONS donne pouvoir à Michel MILLE, Philippe VERAN donne pouvoir à Michel ROUX, Mourad YAHIATNI donne pouvoir à David YTIER.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Catherine BRICOUT, Claude CORTESI, Denis HOARAU, Corinne LUCCHINI, Sandrine POZZI, Caroline TILLIE-CHAUCHARD.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART A EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION - - - -
Accusé de réception en préfecture 60
40 54 013-200054807-20171016-104-17-DE Date de télétransmission : 26/10/2017
Date de réception préfecture : 26/10/2017
2017/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
ILest proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée
et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur Florian BRUNEL, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
ll pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicolas ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20171016-104-17-DE
Date de télétransmission : 26/10/2017
Date de réception préfecture : 26/10/2017