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Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 4 juillet 2023
Liste des délibérations
Délibérations du Conseil municipal du 4 juillet 2023
I-] Administration Générale
I-1) Conseil Municipal des Jeunes - Mise en peinture de six passages piétons,
I-2) Autorisation du Maire pour signer les conventions de gestion courante.
II-] Ressources Humaines
II-1) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, II-2) Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité, II-3) Recrutement d’un agent contractuel – Agent de restauration collective et d’entretien, II-4) Recrutement d’un agent contractuel – Agent des festivités,
II-5) Recrutement d’un agent contractuel – Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM), II-6) Recrutement d’un agent contractuel – Auxiliaire de puériculture,
II-7) Recrutement d’un agent contractuel – Chargé des relations avec le public et de la communication, II-8) Recrutement d’un agent contractuel – Responsable du pôle bâtiment,
II-9) Recrutement d’un agent contractuel – Responsable pour le Lieu d’Accueil et de Loisirs de Proximité, (L.A.L.P.) et référent du pôle handicap
II-10) Recrutement d’un agent contractuel – Secrétaire gestionnaire pour les services techniques, II-11) Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire,
II-12) Création de postes et modification du tableau des effectifs.
III] Finances
III-1) Attribution de subvention – Mouvement Valenciennois contre le Racisme et pour l’Amitié entre les Peuples (MRAP).
IV-] Urbanisme
IV-1) Instauration du Permis de démolir sur l’ensemble de la commune.
V] Enfance / Jeunesse
V-1) Convention d’objectifs et de financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) prestation de service « Relais Petite Enfance » (RPE), mission renforcée bonus « Territoire Contrat Territorial Global » (C.T.G.). VI] Culture
VI-1) Tarifs des spectacles pour la saison 2023/2024
VI-2) Convention de partenariat avec la compagnie LA FUTAIE – Saison 2023-2024
VII] Techniques
VII-1) Modification du règlement intérieur du marché des saveurs