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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
Conseil municipal du 20 février 2024
Liste des délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Dérogation à la règle du repos dominical – Modification de la liste initiale,
I-2) Appel d’offres ouvert Européen pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire – Autorisation à signer le marché,
I-3) Convention de coordination entre la police municipale de Petite-Forêt et les forces de sécurité de l’État.
II-] Ressources Humaines
II-1) Adoption du plan de formation 2024-2026,
II-2) Présentation du Rapport Social Unique (R.S.U.),
II-3) Modification du tableau des effectifs,
II-4) Instauration du télétravail,
II-5) Régime indemnitaire – modification du montant plafond du complément indemnitaire annuel (C.I.A.), II-6) Recrutement d’un agent contractuel – agent d’entretien des locaux,
II-7) Recrutement d’un agent contractuel – agent des festivités,
II-8) Recrutement de deux agents contractuels – agents d’entretien des espaces verts au pôle environnement, II-9) Recrutement d’un agent contractuel – Régisseur du service des sports,
II-10) Avenant n°2 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD.
III] Finances
III-1) Attribution de subventions exceptionnelles – Association des parents d’élèves Elsa Triolet et Association « Petite-Forêt danses »,
III-2) Reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant,
III-3) Admissions en non-valeur,
III-4) Mise à jour de l’AP/CP pour la modernisation de l’éclairage public,
III-5) Autorisation de dépenses en section d’investissement avant adoption du Budget Primitif 2024, III-6) Tarifs municipaux 2024.
IV-] Urbanisme
IV-1) Lutte contre les logements indécents- convention d’objectifs et de financements valenciennes métropole- ville de Petite-Forêt.
V] Enfance / Jeunesse
V-1) Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) prestation de service ALSH périscolaire. V-2) Convention d’Objectifs et de Financements avec la CAF- prestation de service Établissement d’Accueil du Jeune Enfant,
V-3) Approbation du rapport annuel d’activité et réajustement 2022 des frais d’exercice du Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d’Hornaing (S.I.G.P.H.) et décision modificative,
VI] Techniques
VI-1) Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet « rénovation des menuiseries du groupe scolaire Saint-Exupéry »,
VI-2) Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL, VI-3) Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers.