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Procès Verbal - PV DU 25 OCTOBRE 2024
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 25 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
octobre
2024
à
19h00
Date
de
la
convocation
: 21/10/2024
Le
vingt-cinq
octobre
deux
mil
vingt-quatre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Robert,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
ACHARD,
Maire.
Présents
:M
Claude
ACHARD,
M
Jean-Pierre
LUÇON,
Mme
Sylvie
HAMPIKIAN,
Mme
Lily
MOLENKAMP,
Mme
Josy
ACHARD,
Mme
Sylvie
FOUQUET
Absents
excusés
:
M
Laurent
FAUCHER
:
Mme
Laetitia
MAURI,
a
donné
pouvoir
à
M
Claude
ACHARD
;M
Olivier
DESMAISON,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Josy
ACHARD
;Mme
Stéphanie
COLAS
;M
Christophe
MESMIN
À
été
nommé
secrétaire
:Mme
Josy
ACHARD
Ordre
du
jour
de
la
séance :
Vente
de
matériels
Adhésion
au
syndicat
mixte
ouvert
Corrèze
Centre
de
Supervision
Départemental
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois,
création
de
poste
Points
divers.
KAKEAKARKEE
La
séance
du
Conseil
municipal
a
été
ouverte
par
Monsieur
le
maire
à
19h00.
Après
avoir
procédé
à
l'appel,
Monsieur
le
maire
indique
que
le
pouvoir
transmis
par
Mme
Stéphanie
COLAS
pour
M
Olivier
DESMAISON
n'a
pas
pu
être
pris
en
compte
en
raison
de
l'absence
de
ce
conseiller
municipal.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
procès-verbal
du
dernier
Conseil
municipal.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
06
septembre
2024
est
approuvé.
KKKKKAKEEE
2024/33
vente
de
matériels
Votants
: 8
M
Claude
ACHARD
: Pour
Mme
Josy
ACHARD
: Pour
M
Jean-Pierre
LUÇON
: Pour
Mme
Laetitia
MAURI
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Sylvie
HAMPIKIAN
: Pour
M
Olivier
DESMAISON
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Lily
MOLENKAMP
: Pour
Mme
Sylvie
FOUQUET
: Pour
Monsieur
le
maire
propose
au
Conseil
municipal
de
mettre
en
vente
divers
matériels
non
utilisés
par
la
commune
:
- Une
petite
remorque,
de
couleur
bleu
(longueur
:1.94m,
largeur
:1.29
m);
- Une
grande
remorque,
de
couleur
orange,
marque
MAJAR
(longueur
:2.456,
largeur
:1.25
m)
;
- Un
tonne
eau.
Vu
l'article
L2241-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l'âge
de
ces
matériels,
Considérant
que
les
divers
matériels
ne
sont
plus
du
tout
utilisés
par
le
service
technique
de
la
commune,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide :
- de
fixer
le
prix
de
vente
de
la
petite
remorque,
de
couleur
bleu
(longueur:
1.94m,
largeur
: 1.29
m)
entre
300
et
500
euros ;
- de
fixer
le
prix
de
vente
de
la
grande
remorque,
de
couleur
orange,
marque
MAJAR
(longueur
: 2.45m,
largeur
: 1.25
m)
entre
2000
et 2500
euros ;
- de
fixer
le
prix
de
vente
de
la tonne
à eau,
entre
50
et
100
euros ;
- laisse
au
maire
le
pouvoir
de
chercher
un
acheteur
et de
réaliser
la vente
des
biens
précités. Monsieur
le
maire
propose
au
Conseil
municipal
d’adhérer
au
syndicat
mixte
ouvert
Corrèze
Centre
de
Supervision
Départemental.
Cette
adhésion
permettrait
à
la
commune
de
s'équiper
de
caméras
de
vidéoprotection.
Le
nombre
et
l'emplacement
des
caméras
seront
des
points
à
étudier.
Une
seconde
délibération
sera
à
établir.
Le
maire
informe
que
le
visionnage
des
images
sera
réalisé
par
des
agents
du
Centre
de
Supervision
et
non
par
la
mairie.
2024/34
adhésion
au
syndicat
mixte
ouvert
Corrèze
Centre
de
Supervision
Départemental
Votants
: 8
M
Claude
ACHARD
: Pour
Mme
Josy
ACHARD
: Pour
M
Jean-Pierre
LUÇON
: Pour
Mme
Laetitia
MAURI
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Sylvie
HAMPIKIAN
: Pour
M
Olivier
DESMAISON
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Lily
MOLENKAMP
: Pour
Mme
Sylvie
FOUQUET
: Pour
Le
Conseil
municipal
VU
la
Loi
n°
82-213
du
2
mars
1982,
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
5721-8
|
VU
le
Code
de
Sécurité
Intérieure
et
notamment
son
article
L.132-14
;
VU
l'arrêté
préfectoral
du
22
décembre
2023
portant
création
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
Corrèze
-
Centre
de
Supervision
Départemental
à
compter
du
1°
janvier
2024,
ayant
pour
objet
l'établissement,
l'acquisition,
l'installation
et
l'entretien,
sur
le
territoire
de
ses
membres,
de
dispositifs
de
vidéoprotection
;
VU
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
- Corrèze
Centre
de
Supervision
Départemental
du
12
septembre
2024
relative
à
la
signature
entre
le
SMO
et
les
membres
adhérents
d'une
convention
pour
la
mise
en
place
des
dispositifs
de
vidéoprotection :
VU
les
statuts
du
Syndicat
mixte
joints
en
annexe :
VU
la
liste
ci-annexée
des
Conseillers
Municipaux
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
:
VU
le
rapport
de
M
le
Maire
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
Article
1°"
:
Est
approuvée
l'adhésion
de
la
Commune
de
Saint-Robert
au
Syndicat
Mixte
Ouvert
Corrèze
- Centre
de
Supervision
Départemental
:
Article
2
:Est
approuvé
le
transfert
subséquent
au
Syndicat
Mixte
de
la
compétence
visée
à
l'article
L.
132-14
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure
:
Article
3
:Est
approuvée
la
conclusion
d'une
convention
relative
aux
modalités
d'acquisition,
d'installation,
d'entretien
des
dispositifs
de
vidéoprotection
et
aux
modalités
d'intervention
du
personnel
chargé
du
visionnage
:
Article
4
:Sont
approuvés
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
Corrèze
- Centre
de
Supervision
tels
qu'annexés
à
la
présente
délibération
;
Article
5
:
Il
est
pris
acte
que
l'adhésion
de
la
Commune
sera
effective
sous
réserve
de
son
approbation
par
le
Comité
Syndical
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
Corrèze
- Centre
de
Supervision
Départemental
;
Article
6
:Il
est
procédé
à
la
désignation
des
délégués
de
la
Commune
comme
suit
:
Délégué
titulaire
de
la
Commune
Délégué
suppléant
de
la
Commune
M
Claude
ACHARD
Mme
Sylvie
HAMPIKIAN
S'agissant
de
la
prochaine
délibération,
Monsieur
le
maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
suppression
de
poste
mentionnée
à
l'ordre
du
jour
de
la
séance
fera
l’objet
d’un
prochain
débat.
En
effet,
la
commune
est
dans
l'attente
d'un
avis
du
Comité
Social
Territorial
qui
n’a
pu
étudier
le
dossier.
Le
vote
de
Suppression
est
par
conséquent
annulé. 2024/35
mise
à
jour
du
tableau
des
emplois,
création
de
poste
Votants
: 8
M
Claude
ACHARD
: Pour
Mme
Josy
ACHARD
: Pour
M
Jean-Pierre
LUÇON
: Pour
Mme
Laetitia
MAURI
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Sylvie
HAMPIKIAN
: Pour
M
Olivier
DESMAISON
: Pour
(Pouvoir)
Mme
Lily
MOLENKAMP
: Pour
Mme
Sylvie
FOUQUET
: Pour
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-8
3°,
Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale,
Vu
le décret
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif à la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
permanents
de
la fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels,
Considérant
que
la commune
compte
moins
de
1 000
habitants
tel
qu'en
atteste
le dernier
recensement,
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
La
création
à
compter
du
1°
janvier
2025,
d'un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
dans
le
grade
d’adjoint
technique,
grade
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C,
à
temps
non
complet
pour
16
heures
hebdomadaires.
Cet
emploi
a
vocation
à
être
occupé
par
un
fonctionnaire.
Toutefois,
compte
tenu
de
la
fluctuation
du
besoin
de
la
collectivité
cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
1 an.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
A
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée.
L'agent
devra
justifier
d’un
diplôme
ou
d'expérience
dans
le
domaine
de
l'entretien
des
espaces
verts
et
des
bâtiments. La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
du
grade
de
recrutement.
Le
recrutement
d'un
agent
contractuel
ne
pourra
être
prononcé
qu'à
l'issue
d'une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°88-145
du
15
février
1988
et
n°2019-1414
du
19
décembre
2019,
ceci
afin
de
garantir
légal
accès
aux
emplois
publics. Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Le
Maire
est
chargé
du
recrutement
de
l'agent
et
habilité
à
ce
titre
à
conclure,
le
cas
échéant,
un
contrat
d'engagement.
KKKKKKKEEE
POINTS
DIVERS
Formation
des
élus
Monsieur
le
maire
informe
de
la
possibilité
d'organiser
une
journée
pour
les
élus
et
mentionne
le
programme
de
formations
proposé
par
un
centre
dédié.
Travaux -
Monsieur
le
maire
informe
de
la
réalisation
de
travaux
concernant
la
HTA
(haute
tension)
à
partir
du
05
novembre
prochain
sur
le territoire
de
la commune.
- Les
travaux
de
voirie
de
cette
année
seront
réalisés
prochainement.
-
Les
travaux
du
stade
sont
terminés:
réfection
électrique
des
vestiaires,
éclairage
du
stade
en
LED,
achat
d'une
partie
de
la main
courante.
-
Les
ampoules
du
bourg
de
la
commune
ont
été
remplacées
par
des
ampoules
LED
dans
le
cadre
du
programme
«
Eclairons
demain
».
- Le
sol
de
la cuisine
d’un
logement
communal
devrait
être
remplacé
en
raison
de
son
usure.
Commerces
ambulants/
Food
trucks
- Venue
de
l’entreprise
FINFIN
le
mercredi
soir
à
Saint-Robert
: vente
de
plats
cuisinés.
- Venue
de
l’entreprise
Le
Gabarot
le
mardi
ou
jeudi
à Saint-Robert,
en
journée
: vente
de
crêpes.