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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 132 Approbation du procès verbal de la séance du 16 septembre 2021
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 132 Approbation du procès verbal de la séance du 16 septembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 02/11/2021 LE ue
Reçu en préfecture le 02/11/2021 AS
Use
FE R FR? FE S DE ID : 040-200069631-20211021-DCC 2021 10 132-DE
\KC_CH | L O S SE DTC_2027_IU 132
communauté de communes
Extrait du registre
40380 Montfi > de oc des délibérations
Pere Séance du 21 octobre 2021
05 58 98 45 88
contact(@terresdechalosse.fr
Le vingt et un octobre deux mille vingt et un, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à l'Espace Henri Emmanuelli à Mugron, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACQ.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine
LAVILLE (Bergouey), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit),
Chantal OMICIUOLO (Garrey), Fabrice LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet}, Hélène TOMAS (Hinx), ,
Corinne TASTET (Hinx}, Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis
CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède) Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU
(Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse), Marie-Christine
BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Érie DEGOS (Nerbis), Martine MAURY (Onard), Fabienne
LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE (Poyartin}, Tony ARTY (Poyartin), Daniel
CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin), Yves
DUCOURNAU (Saint-Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort en
Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq
d’Auribat) .
Etaient excuses : Ghislaine LALANNE (Caupenne), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme CURUTCHET (Gamarde
les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde les Bains), Didier ABOZE
(Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Patrick BETBOY (Hinx), Michel DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-
Marc DUBAYLE, Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse),
Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Valérie JACQUELINE (Nousse) donne pouvoir à Monsieur Didier
GAUGEACQ, Véronique LANUQUE (Ozourt).
Nombre de délégués : 49 Nombre de délégués titulaires présents : 35
Nombre de délégués suppléants présents : 1
Nombre de pouvoir : 1
Date d'envoi de la convocation : 15/10/2021
Le secrétaire de séance : Monsieur Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse)
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2021
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-11,
Sur proposition du Président, les délégués de la Communauté de communes approuvent, à l’unanimité, le
procès-verbal de la séance du 16 septembre 2021 qui a été communiqué à l’ensemble des membres.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Aero demetérelsaie Montfort, le 21 octobre 2021
Publié le : Le Président,
N'identifiant unique : Didier GAUGEACQ —_
Le Président
Acte rendu exécutoire
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 02/11/2021
Reçu en préfecture le 02/11/2021
ID : 040-200069631-20211021-DCC_2021_10_132-DE