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Déliberation - 02 tableau delibs cm 842217
Déliberation - 04 tableau delibs cm signature 893087
Déliberation - 03 tableau deliberations cm 1622572
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 03 tableau deliberations cm 1622572)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
République française
Département des Hautes-Alpes
Commune de Réallon
LISTE DES DELIBERATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Référence Objet Décision
D2026_033 Élection du Maire de Réallon. Délibération approuvée
D2026_034 Fixation du nombre d’adjoints au maire de Réallon Délibération approuvée
D2026_035 Élection des adjoints au Maire de Réallon. Délibération approuvée
D2026_036
Délégations à donner au Maire
conformément aux articles L.2122-22
et L.2122-23 du Code général des
collectivités territoriales :
Délibération approuvée
D2026_037 Création des commissions communales permanentes : Délibération approuvée
D2026_038
Fixation des modalités de dépôt des
listes pour l’élection des membres de
la commission d’appel d’offres et de la
commission de délégation de service
public.
Délibération approuvée
D2026_039 Élection de la Commission d’Appel
d’Offres Délibération approuvée
D2026_040 Élection de la Commission de
Délégation de Service Public. Délibération approuvée
D2026_041
Nomination des membres de la régie
dotée de la seule autonomie
financière : Régie des Remontées
mécaniques de Réallon.
Délibération approuvée
D2026_042
Désignation des délégués au sein du
Syndicat du Mandement Forestier de
Savines le lac.
Délibération approuvée
D2026_043
Désignation des délégués au sein du
Syndicat d’éclairage publique de
l’Embrunais et du Savinois (Syep05).
Délibération approuvée
D2026_044
Désignation des délégués au sein du
SIVU Ecole Intercommunale Réallon
Saint Apollinaire.
Délibération approuvée Référence Objet Décision
D2026_045
Désignation des délégués au sein du
Syndicat Mixte d’électricité des
Hautes Alpes. Délibération approuvée
D2026_046
Désignation des délégués au sein
du Syndicat Mixte Intercommunal
de Collecte et de Traitement des
Ordures Ménagères Serre-Ponçon.
Délibération approuvée
D2026_047 Désignation des délégués au sein de la Régie Assainissement Serre-Ponçon Délibération approuvée
D2026_048
Désignation de divers représentants de
la Commune. Délibération approuvée
D2026_049 Fixation des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints. Délibération approuvée
Réallon, le 23 mars 2026.