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Déliberation - 01 tableau deliberations cm 1525023
Déliberation - 03 tableau delibs cm affichage 1177848
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 03 tableau delibs cm affichage 1177848)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 10
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2025-31) Finances - Approbation du Budget Primitif 2025 de l’eau. Approuvé - unanimité
2 (2025-32) Finances - Approbation du Budget Primitif 2025 des Remontées mécaniques. Approuvé - unanimité
3 (2025-33) Finances – Approbation du Budget Primitif 2025 de la Commune. Approuvé - unanimité
4 (2025-34) Fiscalité - FDL 1259 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025. Approuvé – unanimité
5 (2025-35)
Budget Principal de la Commune – Exercice 2025 –
Répartition des subventions aux associations – Détail de
l’article 6574.
Approuvé – unanimité
6 (2025-36)
Finances – Mise en place de la fongibilité des crédits en
section de fonctionnement et d’investissement – Décision du
taux applicable – Exercice 2025.
Approuvé – unanimité
7 (2025-37) Participation au Fonds de Solidarité pour le logement - Année 2025. Approuvé – unanimité
8 (2025-38) COMMUNE - Ressources humaines– Formation CACES, convention avec la société ASFOR Alpes & Midi. Approuvé – unanimité
9 (2025-39) Approbation des termes du protocole transactionnel entre la Commune de REALLON, la SATR (aménageur de la ZAC
de Pra Prunier) et IMM’AGORA emportant fin de la
convention de ZAC de Pra Prunier.
Approuvé – unanimité
10 (2025-40) Budget annexe des Remontées Mécaniques – Exercice 2025 – Détail de l’article 6743.
Approuvé – unanimité
11 (2025-41) Exploitation et gestion des Remontées Mécaniques – Eté 2025.
Approuvé – unanimité
12 (2025-42) Tarifs des Remontées Mécaniques -Station de Réallon - Hiver 2025/2026.
Approuvé – unanimité
13 (2025-43) Régie des Remontées Mécaniques. Location de la cabane poste de secours de Chabrières
Approuvé – unanimité
14 (2025-44) Base Nature – Marché public – Avenant du lot 02 représenté par la SARL KEMPF Charpente.
Approuvé – unanimité
15 (2025-45) Budget Principal – Clôture de la ZAC de Pra Prunier. Réalisation d’un emprunt de 460 000 euros.
Approuvé – unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire, Jean-Marc ROUX-SIBILON Michel MONTABONE
Liste des délibérations examinées lors du 3ème
Conseil Municipal de l’année 2025.
Séance du 08 avril 2025.