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Déliberation - LISTE DELIB CM DU 22.05.2023
Déliberation - Liste Delib cm du 24.01.2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 24.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Budget,
Villeneuve
n
rar
d’Aveyro REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JANVIER 2023
À Villeneuve le 26 janvier 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
| Numéro Objet Vote
2023/01/01 | Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget Accepté
principal 2023
| 2023/01/02 A | Centre Socio Culturel : avenant n° T au lot 10 Electricité Accepté
2023/01/02 B | Centre Socio Culturel : avenant n° 2 au lot 5 Faux plafonds Accepté
| 2023/01/02 C | Centre Socio Culturel : avenant n° 1 au lot 4 Isolation par l'extérieur Acceptée
| 2023/01/02 D Centre Socio Culturel : avenant n° 1 au lot 2 Couverture-charpente- Acceptée
étanchéité
2023/01/03 Tarif abonnement de la Médiathèque au O1 janvier 2023 Acceptée
[ 2023/01/04 Validation et signature de la Convention Territoriale Globale 2023-2027 Accepté
avec la CAF
2023/01/05 Convention de partenariat « Pass Accueil » pour l'ALSH des Causses Accepté
avec la MSA
2023/01/06 | Ouest Aveyron Communauté : approbation du rapport de la CLECT et du nouveau montant de l'allocation compensatrice suite au transfert de
la participation aux subventions de fonctionnement versées aux ADMR Accepté
2023/109/07 A | Ouest Aveyron Communauté: approbation du procès-verbal de EE Accepté
restitution des équipements jeunesse (Relais Assistantes Maternelles)
suite à la mise à jour de l'intérêt communautaire
2023/01/07 B Ouest Aveyron Communauté: approbation du procès-verbal de Î Accepté
restitution des équipements jeunesse (ALSH) suite à la mise à jour de
| l'intérêt communautaire
2023/01/08 l'Ouest Aveyron Communauté : vente de biens mobilier dans le cadre de | Accepté |
la mise à disposition des équipements jeunesses et cultures |
2023/01/09 À | Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un | Acceptée
accroissement temporaire d'activité
2023/01/09 B Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Accepté
accroissement temporaire d'activité
2023/01/10 | Maison des Pélerins : bail commercial dérogatoire : choix du candidat Accepté
2023/01/11 | Médiathèque : choix des entreprises | Accepté
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU
Email : villeneuve-daveyron.mairie@ wanadoo.fr
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Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.81! 50.44