Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 11.12.2023
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 22.05.2023
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 24.01.2023
Déliberation - cm du 09 08 22 et liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 27.02.23
Déliberation - liste delib 20.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Villeneuve A Villeneuve le 13 juillet 2023
d’Aveyron
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro ff Objet | Vote
2023/06/01 Budget communal : décision modificative n° 01/2023 Accepté
2023/06/02 Budget Lotissement Camp Del Bosc : décision modificative n° 01/2023 | Acceptée
2023/06/03 A | Attribution d'une subvention à l'Association Le Guidon Decazevillois | Acceptée
2023/06/03 B Attribution d'une subvention à l'APEL Ecole Notre Dame | Acceptée
2023/06/04 Attribution d'une subvention complémentaire à l'USEP Ecole La | Acceptée
Bastide pour la classe découverte du mois de juin 2023
2023/06/05 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Acceptée
accroissement temporaire d'activité pour 6 mois
2023/06/06 | Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Accepté accroissement temporaire d'activité pour 1 an
2023/06/07 Repas des cantines scolaires et de l'ALSH à compter du O1 septembre Acceptée
2023
2023/06/08 Tarif des repas des cantines scolaires à compter du O1 septembre 2023 Accepté
2023/06/09 Auiorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de | Accepté droits réels
2023/06/10 Adressage : modification des noms de voies Acceptée
2023/06/11 Demande d'aliénation d'un chemin rural à Septfonds Acceptée
2023/06/12 Avis sur le projet de PLUI d'Ouest Aveyron Communauté arrêté le Accepté
29/06/2023
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.63.81.50.14
Email: silleneue-davesron mairies anadoo.Îr