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Déliberation - Liste Delib cm du 22.05.2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 22.05.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Logement,
Villeneuve A Villeneuve le 23 mai 2023
d’Aveyron
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
| Numéro D Objet Vote
| 2023/05/01 Transfert de domanialité à Chalret du Département à la Commune Accepté
| 2023/05/02 A | Travaux éclairage public : tranche 2 Centre Bourg | Acceptée
| 2023/05/02B | Travaux éclairage public : tranche 3 lieu-dit | Accepté
C 2023/05/03 Médiathèque : choix entreprise pour le lot 03 menuiseries extérieures B Acceptée
| 2023/05/04 Adressage : nomination des voies Acceptée
| 2023/05/05 Groupement de commande pour l'éclairage public | Acceptée
2023/05/06 Tarif de location de la salle de réunion du Garrigou | Acceptée
2023/05/07 Exploitation de l'aire de camping-car | Acceptée
2023/05/08 | Maison des Sports : approbation de l'Avant- -Projet Définitif | Acceptée
2023/05/09 Création d'un emploi permanent lorsque les besoins du service le | Accepté
justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté
| dans les conditions prévues par la loi |
2023/05/10 | Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Acceptée
accroissement temporaire d'activité |
2023/05/11 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié | Acceptée à un accroissement saisonnier d'activité 2023/05/12 Pose d'une webcam sur la Tour Soubirane par la SPL Ouest Aveyron Acceptée | Tourisme Monsieur le Maire Jean-Pierre MASBOU
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.81.50.44
Email : villeneuve-daveyron.mairie&wanadoo.ir