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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 13.03.2025
Déliberation - Liste Delib cm du 13.03.2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 13.03.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
Villeneuve A Villeneuve le 15 mars 2024
d’Aveyron
ar REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
C Numéro ] Objet Vote
| 2024/02/01A Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Principal Acceptée E
| 2024/02/018 | Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Acceptée
Assainissement
2024/02/01C Approbation du Compte Financier Unique 2023 du Budget Lotissement Acceptée
Camp Del Bosc
2024/02/02A Affectation du résultat 2023 du Budget Principal Acceptée
2024/02/02B Affectation du résultat 2023 du Budget Assainissement Acceptée LE
2024/02/02C Affectation du résultat 2023 du Budget Lotissement Camp Del Bosc Acceptée
2024/02/03 Budget Principal : prise en charge des dépenses d'investissement avant Acceptée
le vote du budget 2024 |
| | 2024/02/04 Autorisation donnée au comptable pour rectifier, par opération d’ordre Acceptée
non budgétaire, les amortissements concernant la subvention versée à
la SPL Ouest Aveyron Tourisme
2024/02/05 Amortissement des dépenses émises au compte 20415331 | Acceptée
2024/02/06A Attribution d'une subvention à la Chevauchée de l'Ouest Aveyron Acceptée
2024/02/06B Attribution d’une subvention à lAgility Club d'Education Canine et | Acceptée
d'Obéissance |
2024/02/07 Aménagement de l'aire de camping-car : attribution du marché Acceptée |
2024/02/08 |'Demande d’aliénation d'un chemin rural à Condamines par M. | Acceptée |
HERBIN/ALAUX Claude
E 2024/02/09 Aliénations de chemins : désignation du commissaire enquêteur Acceptée _
2024/02/10 Dénomination et numérotage des voies de la Commune Acceptée
2024/02/11 | Location du garage appartenant à la SCI de SIBADE Rue du Sol | Acceptée
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU TT 3
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.81.50.44
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.ir