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Procès Verbal - 03 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Izernore.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 30 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
OJ CM 30.03.2026 PAGE 1
OUVERTURE DE SEANCE : M. Michel MOINE, Maire
ABSENTS EXCUSÉS : NEANT
POUVOIRS : NEANT
DECISIONS DU MAIRE signées par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal au Maire :
Délibération N° du 30 mars 2026
EN ATTENTE DELIBERATION
CONVENTIONS : signées par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal au Maire :
délibération N° du 30 mars 2026
EN ATTENTE DELIBERATION
ARRETES signés par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal au Maire :
Délibération n° du 30 mars 2026
EN ATTENTE DELIBERATION
LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MARS 2026
***********************
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
VOTE
DELIBERATION INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS VOTE
DELIBERATION FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU CCAS
VOTE
ORDRE DU JOUR
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
du 30 mars 2026 OJ CM 30.03.2026 PAGE 1
DELIBERATION DESIGNATION DU OU DES DELEGUES AU SEIN DU SIEA –
Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain
VOTE
DELIBERATION DESIGNATION DU OU DES DELEGUES AU SEIN D’ALEC 01 -
- Agence Locale de l’Energie et du Climat 01
VOTE
DELIBERATION DESIGNATION DU REFERENT AU SEIN DU SR3A -
Syndicat de la Rivière d’Ain Aval et ses Affluents
VOTE
DELIBERATION DESIGNATION REFERENT AU SEIN DU COFOR -
COMMUNES FORESTIERES
VOTE
DELIBERATION DESIGNATION D’UN REFERENT AU SEIN DU COMITE
NATIONAL D’ACTION SOCIALE - CNAS
VOTE
PERSONNEL COMMUNAL
DELIBERATION INSTAURATION DU TEMPS DE TRAVAIL PARTIEL VOTE
FINANCES
DELIBERATION CESSION D’UN LOGEMENT T3.2 DE L’ILOT RECORDON VOTE
**********************
DELIBERATION ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU CCAS
VOTE
DELIBERATION MISE EN PLACE DES COMMISSIONS MUNICIPALES VOTE
DELIBERATION ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION APPEL
D’OFFRES
VOTE
DELIBERATION ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
VOTE OJ CM 30.03.2026 PAGE 1
INFORMATIONS DIVERSES
DATE A FIXER pour COMMISSION NOUVEAUX PROJETS M. MOINE
AEPV : INFORMATION DEFI ENTREPRISES M. MOINE
QUESTIONS DIVERSES
Information procédure des questions diverses :
Les questions diverses sont soumises à Monsieur le Maire la semaine précédent le conseil municipal afin
qu’il puisse préparer le dossier permettant de répondre de façon précise et intégrer la question à
l’ordre du jour
DATES A NOTER
01/04/2026 8h30 Reprise chantier SR3A Oignin ancienne base vie
04/04/2026 9h-12h Ramassage des encombrants par le CCAS Edda GRASSET
10/04/2026 16h30-18h COFOR Visiobois Hauteville
11/04/2026 9h-12h Nettoyage de printemps RV salle Oignin Claire ZARA-MARMETH
11/04/2026 Théâtre du SOU DES ECOLES La Vignette
13/04/2026 18h30 Commission finances Salle du Conseil
18/04/2026 Vente de saucissons de l’ASINV Extérieur
18/04/2026 14h Journée multisports de l’UGI La Vignette
20/04/2026 19h Conseil municipal Salle du Conseil
14/06/2024 14h SR3A Sortie découverte Anconnans l’univers des mares Condamine
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CLOTURE DE LA SEANCE