Procès Verbal - od 2 78 fr PV conseil municipal 13 avril 2022

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Procès Verbal - od 2 78 fr PV conseil municipal 13 avril 2022 Document publié le Mercredi 13 avril 2022 par la commune de Puivert. Lien du pdf (Procès Verbal - od 2 78 fr PV conseil municipal 13 avril 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget, MAIRIE

DE

PUIVERT

+

AUDE

CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 13 avril 2022 à 20 h 00

CONVOCATIONS : 05 avril_ 2022

PROCÉS VERBAL

Olivier FERRIER, Madeleine PUJOL, Roger ALLEMAND, Brigitte TOUSTOU, Guy ROUZAUD, Claude DELOUSTAL, Vincent-CENGHA, Adrien-NEGRE, Nathalie ANDRE, Marie-ARANGUREN, Pascal LEMARQUE.

Absent{es) excusé(es) :

: & Trose TO

Absent(es) représenté(es): ÎRANGUREN ) fee danse ST CENGiA VU ouuak- Par D 6 -

nNecre P [jiounalion 3 CRsen 4

Secrétaire de la séance :

ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS

LS

DE 2022 009

Objet : Compte de gestion Commune

Le Conseïl Municipal réuni sous la présidence de M. le Maire,

Après s'être fait présenter le budget unique de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer :

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du ler janvier 2021 au 31 décembre 2021, y compris la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le receveur, visé et certifié conforme, n'appelle ni observation ni réserve de sa part ;

- Présents : 8 - Pour : A À

- Votants: 144 - Contre :

AbstentionsDE_2022-011

Obijet : Affectation du résultat Commune

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. le Maire,

- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un : excédent de 1 048 064.12 décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Pour Mémoire

Déficit antérieur reporté (report à nouveau - débiteur)

Excédent antérieur reporté (report à nouveau - créditeur) 695 600.83

Virement à la section d'investissement (pour mémoire) 612 950.01

RESULTAT DE L'EXERCICE :

EXCEDENT 352 463.29

Résultat cumulé au 31/12/2021 1 048 064.12

A.EXCEDENT AU 31/12/2021 1 048 064.12

Affectation obligatoire

* A l'apurement du déficit (report à nouveau - débiteur)

Déficit résiduel à reporter

à la couverture du besoin de financement de la section d'inv. compte 1068 246 587.69

Solde disponible affecté comme suit:

* Affectation complémentaire en réserves (compte 1068)

* Affectation à l'excédent reporté (report à nouveau - créditeur - Ig 002) 801 476.43

B.DEFICIT AU 31/12/2021

Déficit résiduel à reporter - budget primitif

- _ Présents : 8 - Pour: _A

- Votants: _AA - Contre :

- AbstentionsDE_2022-013

Obiet : Compte administratif EAU

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. le Maire,

délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2021 dressé par Mme Pujol Madeleine après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

investissement Fonctionnement Ensemble

Libellé Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats reportés 144 302.00 57 833.61 202 135.61

Opérations exercice 36 435.62 36 357.20 74 893.68 78 011.45 111 329.30 114 368.65

Total 36 435.62 180 659.20 74 893.68 135 845.06 111 329.30 316 504.26

Résultat de clôture 144 223.58 60 951.38 205 174.96

Restes à réaliser 342 731.12 205 595.00 342 731.12 205 595.00

Total cumulé 342 731.12 349 818.58 60 951.38 342 731.12 410 769.96

Résultat définitif 7 087.46 60 951.38 68 038.84

2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3. Reconnaïit la sincérité des restes à réaliser.

4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

-_ Présents: Ÿ - Pour : AN

- Votants: 10 - Contre :

AbstentionsDE_2022-015

Objet : Compte de gestion Assainissement

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. le Maire

Après s'être fait présenter le budget unique de l'exercice 2021 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer :

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de

paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, y

compris la journée complémentaire :

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021, par le receveur, visé et certifié conforme, n'appelle ni observation ni réserve de sa part ;

- Présents : 8 - Pour : AA

- Votants: AA = Contre:

AbstentionsDE_2022-017

Objet : Affectation du résultat Assainissement

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M.le Maire

- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un : excédent de 2 883.61

décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Pour Mémoire

Déficit antérieur reporté (report à nouveau - débiteur)

Excédent antérieur reporté (report à nouveau - créditeur) 14 441.42

Virement à la section d'investissement (pour mémoire)

RESULTAT DE L'EXERCICE :

DEFICIT -11 557.81

Résultat cumulé au 31/12/2021 2 883.61

A.EXCEDENT AU 31/12/2021 2 883.61

Affectation obligatoire

* A l'apurement du déficit (report à nouveau - débiteur)

Déficit résiduel à reporter

à la couverture du besoin de financement de la section d'inv. compte 1068

Solde disponible affecté comme suit:

* Affectation complémentaire en réserves (compte 1068)

* Affectation à l'excédent reporté (report à nouveau - créditeur - lg 002) 2 883.61

B.DEFICIT AU 31/12/2021

Déficit résiduel à reporter - budget primitif

- Présents : & - Pour : AM

- Votants: _U - Contre :

AbstentionsDE-2022-019

Vote du Budget primitif : ASSAINISSEMENT-PUIVERT

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif du service de

l’Assainissement de l’exercice 2022 de la Commune de Puivert,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget du service de l'assainissement de l'exercice 2022 de la Commune de Puivert,

Présenté par son Maire,

Ledit budget s’équilibrant en recettes et en dépenses et s’élevant :

En recettes à la somme de :

En dépenses à la somme de :

ARTICLE 2:

191 016,64

191 016,64

D’adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

011 Charges à caractère général 11 719,34

014 Atténuations de produits 0

65 Autres charges de gestion 1 500,00

courante

66 Charges financières 1 115,50

67 Charges exceptionnelles ()

023 Virement à la section 0

d'investissement

042 Opérations d'ordre de 28 074,22

transfert entre sections

Total des dépenses de 42 409.06

fonctionnement

RECETTES

Chapitre Libellé Montant 013 Atténuations de charges 0

70 Produits des services, du 0

domaine, vente

73 Impôts et taxes 0

74 Dotations et participations 0

75 Autres produits de gestion 25 000,00

courante

76 Produits financiers 0

42 Opération d'ordres 14 525,45

002 Résultat de fonctionnement 2 883.61

reporté

Total des recettes de 42 409.06

fonctionnementDE_2022-020

Vote du Budget primitif : EAU-PUIVERT

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif du service de l’eau de

l'exercice 2022 de la Commune de Puivert,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget du service de l’eau de l'exercice 2022 de la Commune de Puivert,

Présenté par son Maire,

Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s’élevant :

En recettes à la somme de : 534 791,23

En dépenses à la somme de : 534 791,23

ARTICLE 2 :

D’adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

011 Charges à caractère général 66 400,00

014 Atténuations de produits 30 000,00

65 Autres charges de gestion 1 800,00

courante

66 Charges financières 1 568,85

67 Charges exceptionnelles 8 767,26

023 Virement à la section 0

d'investissement

042 Opérations d'ordre de 38 218,27

transfert entre sections

Total des dépenses de 146 754,38

fonctionnement

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

013 Atténuations de charges 0

70 Produits des services, du 77 038,00

domaine, vente

73 Impôts et taxes 0

74 Dotations et participations 0

75 Autres produits de gestion 0

courante

76 Produits financiers 0

42 Opération d’ordres 8 765,00

002 Résultat de fonctionnement 60 951,38 reportéDE-2022-022

Obijet du marché

Prestations intellectuelles - Marché de Maîtrise d’œuvre pour un projet d'aménagement touristique au Lac de Fontclaire.

Marché public passé en procédure négociée (conformément aux articles R2124-3, 4è", R2]61-12 à R6121-20

du code de la commande publique)

Durée du marché : Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu’à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des marchés de travaux liés à l’opération.

Date envoi publicité et supports concernés : 04/01/2022

Plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com

Date limite de réception des offres : 14/02/2022 à 17h

Date d'ouverture des plis : 15/02/2022 à 8h15

Nombre et liste des candidats ayant remis une offre : 3

ATELIER ATP 1 AVENUE JEAN RIEUX 31500 TOULOUSE

LES PAYSAGES URBAINS 10 IMPASSE PIERRE CARAMEL 31860

VILLATE

SAGOLS PAYSAGISTE 120 ALLEE DE BARCELONE 31000 TOULOUSE

À l'issue, l’ensemble des offres sont complètes et admises à l’analyse.

Jugement des offres

Rappel des critères annoncés dans le règlement de consultation

L’ensemble des critères et sous critères se voient attribuer une note sur 10.

Celles-ci sont pondérées suivant les valaeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous. Les critères de jugements et de classement des offres seront examinés selon la pondération suivante :

> Dossier de références (30%)

> Note méthodologique (30%)

> Offre financière (30%)

> Capacités professionnelles, techniques et financières (10%)

Suivant détails ci-dessous pour l'offre financière :

La formule de notation sera : 10X (offre du moins disant hors offre anormalement basse/offre étudié)

Offre financière Formulation Coefficient global

Sous critère : TF Forfait 15%

Sous critère : TO Forfait 15%ARTE CEE FARMEAUID' ANALYSE De DS - 4 hame ANWA æwemr à COMMUNE DE PUIVERT Note technique - AVAST AUDITIONS

Pas de planrèng Fourmi 4,8 mois études (TF}hors temps de vadation MAR ete rrnenoreuus Macs ë 4 DRE érimerté, avec une grande habiude de

associés au sein de Fataker ATP. [eusiem demandé pare cahier ces charges, sans que la travail en commun même s lArchitecte est disänet du te émoigne d'une bonne compréhension des enÿ par un autre de féquke. La |Paysagine. DRE ASS A 7 pe Pre VE ram aus came pause mea Le dossier sérmoigne d'une bonne compréhension des enjeux twiiage, château, GA}. Der enjeux complémentaires son |patinonisux tourisiques, économiques etSune bonne identifiés : acoessibaRé de sous les pubics, valorisation Le dossier refornule te cahier des charges. maïs sans apports |conneissance duteriioire. Le démarche de l'équipe s'insart APPRÉCIATION GÉNÉRALE écologique des berges, dgraiétique D SR Enn de dans la charte Pays Cuthare et met en avart « l'économie de ia méthod L app de projet qi semble êre plus [moyens ». La méthodologie est solde ei se vonsèui sur une ; 5 de El mieu en sount Ven nE ré “| Pier rs anti Lente Hate en À acts évier postcmana

l'architecture Bois et ta valorisation. de La bisdiveeshé. lpassarbntag er sert een ceminnnt Association des habitants et des élus. proposés. Manque un peu d'inomations sur la Tranche

ar cm anne ne UOTE re L3 E dE nn 3

Nole Techaique Flsat

es ES COMMUNE DE PUIVERT Note financière - AVANT AUDITIONS ne

Las : z

CRITÈRES :

TRAN qMeE . TOTAL EHT |_1osomel suosce] 600€ 2220000 €| | esorsoo cez25e0l «25750 casse] [eemems| 50000] 2246000] 7 €15955,00 TEMPS PASSÉ (nb jours} | ET 85 125] 38] i 26sT 15] &s] 35] & 4,

TRANCHE CONDITIONNELLE

TOTAL ET | eat.e090| €1na0n00| { 240€| casa € S=pl t 2136000] 422550] c222000| fesras] € 1a7948| € 167122| € 32.00800|

DL pourcentage feoemtans 7777] ere] 3e) em LL ssresl 7 apex] 722268] 7 #7, 38, F3 67% 2,4% 76%! 45,184 |

(TOTAL MARCHE I — 8200] Les La sas enveloppe CROUÉS : 54 ODOE

ATION

I 832 1 [ 10,00 ] C SSL ==]

RTE M LL L ee | CR = F .

NOTE GLOBALE FIMANCIÈRE /10 8,16 9,33 sec

[hore GLOBALE (TECHNIQUE + FINANCIERE) 10 Passsnes | | sauns | [ sans |Présents :

Votants :

Présents :

Votants :

DE_2022-025

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal d’une demande émanant de

Mme COMBES Charlette, domiciliée à Chalabre, 6 plaine de St Pierre, qui

souhaite louer du 1° juillet 2022 au 15 septembre 2022, l'emplacement pour

l’implantation de son activité « Snack le Délice », situé sur une partie du

terrain communal cadastré section D n°1499.

Monsieur le maire demande au conseil municipal de se prononcer et de fixer le

prix de location pour cette nouvelle demande.

Le conseil municipal ouï l’exposé de monsieur le maire et après en avoir

délibéré,

1. Décide d’accepter la demande de Mme COMBES

Charlette,

2. De faire payer, pour la durée citée ci-dessus un loyer de

1250.00 € TTC.

3. Autorise Mr le Maire à signer les documents nécessaires à

cette affaire.

#8 - Pour : AA

AM - Contre :

Abstentions

DE_2022-026

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal d'une demande émanant de Mr Howling (CC

Fish & Chips), domicilié à MALVIES, qui souhaite louer une partie du domaine public situé en

face de La Brasserie du Quercorb afin d'y stationner un véhicule pour la vente de produits de

restauration,

Monsieur le maire demande au conseil municipal de se prononcer et de fixer le prix de

location pour cette demande.

Le conseil municipal ouf l'exposé de monsieur le maire et après en avoir délibéré,

1. Décide d'accepter la demande de Mr Howling (CC Fish & Chips),

2. De faire payer, un loyer de 10.00 € TTC par jour d'utilisation du

domaine public communal.

3. Autorise Mr le Maire à signer les documents nécessaires à cette

affaire.

xs - Pour : A .

AM - Contre :

AbstentionsOlivier FERRIER, } Madeleine PUJOL., Roger ALLEMAND, 4

Le Guy ROUZAUD, Claude DELOUSTAL,

Adrien NEGRE, Nathalie ANDRE,

de"

Marie ARANGUREN Pascal LEMARQUE