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Déliberation - n 136 sollicitation de financement aupres de l ademe pour appel a projets avelo3 FR 2065?1715511578
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 136 sollicitation de financement aupres de l ademe pour appel a projets avelo3 FR 2065?1715511578)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 06/12/2023
Reçu en préfecture le 06/12/2023
Publié le S L Or
ID : 007-210703195-20231204-DELIB2023 136-DE
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
SESSION EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Exercice : 29 L’An Deux Mille Vingt Trois, le quatre décembre dans la salle Caravane Monde, Présents : 25 à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur Absents : 7 convocation en date du 28 novembre 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents : MM. Bayle, Boukal, Buard, Chabaud, Chezeau, Faure-Pinault, Gaillard, F Galiana, Gleyze, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Keskin, Laville, Lorenzo,
Contre : | Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Tolfo, Valla.
Excusés : M. Bornes (pouvoir à Mme Bayle), M. Dersi (pouvoir à Mme Faure-Pinault), Diatta (pouvoir à M. Mazeyrat), Mme Garreaud (pouvoir à M. Griffe),
M. Jouve (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Segueni (pouvoir à Mme Mazellier),
M. Vallon (pouvoir à M. Michel).
Secrétaire : Mme Bayle
Objet : Sollicitation de financements auprès de l'ADEME dans le cadre de l’appel à projets « Avélo 3 »
Dans le cadre de l’appel à projets « Avélo 3 » porté par l'ADEME, il est proposé de solliciter des financements auprès de ce dernier afin de conforter la mise en œuvre d’une politique cyclable ambitieuse au travers d’un projet combinant aménagement et actions favorisant les usages et les pratiques du vélo.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
AUTORISE le Maire à solliciter des financements auprès de l’ ADEME, dans le cadre de l’appel à projets « Avélo 3 » pour les actions conduites par la commune dans le domaine des mobilités.
Pour extrait conforme
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
NDS
Olivier PEVERELLI Cécile BAYLE
Certifié exécutoire N° 136