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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - 05 CM 180526 Liste des deliberations 1 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
Ra
al pol
CONSEIL
MUNICIPAL
— SÉANCE
DU
18
Mai
2026-
Liste
des
délibérations
Mairie
de
PAIM
POL
Pièce
affichée
le.
22
MAI-2026-
Jusqu'au
r la
Maire
et
par
délégation
|
Pou La Diçerrice
Génerale
des SAS
|
Daiphhe
ROUXEI
Numéro
Délibérations
—
“Vote
©
2026-56
Tarifs
de
la taxe
sur
la publicité
extérieure
2027
(TPE)
Approuvée
à
2026-57
Association
Le
Cirque
musical
— convention
de
partenariat
Approuvée
4
2026-58
Association
Paimpol
Classic
Channel
Regatta
— convention
de
partenariat
Approuvée
+
>
2026-59
Camping
municipal
Le
Cruckin
— Conventions
d’occupation
par
l’association
Vacances
familles
et Secours
populaire
Approuvée
2026-60
Mission
argent
de
poche
2026
—
Convention
avec
Guingamp-Paimpol-Agglomération
Approuvée
2026-61
Mission
vieillissement
— Convention
avec
la CARSAT
Approuvée
2026-62
Implantation
de
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et hybrides
place
de
Bretagne
—
SDE22
Approuvée
2026-63
SDE
22
— Travaux
de
rénovation
éclairage
public
(rue
de
l’église,
du
18
juin,
du
lavoir,
de
l’Oise,
Saint-Vincent
Approuvée
2026-64
Conventions
de
servitudes
avec
Enedix
Approuvée
2026-65
Cession
foncière
— chemin
de
la
Lande
Colas
—
Régularisation
—
Phase
1 Désaffectation
Approuvée
2026-66
Cession
foncière
— chemin
de
la Lande
Colas
—
Régularisation
—
Phase
2 - Déclassement
Approuvée
2026-67
Cession
foncière
— chemin
de
la
Lande
Colas
—
Régularisation
—
Phase
3
- Cession
Approuvée
2026-68
Rétrocession
des
équipements
publics
— rue
Louis
Cleuziat
Approuvée
2026-69
Création
du
comité
social
territorial
(CST)
Approuvée
2026-70
Composition
du
comité
social
territorial
(CST)
Approuvée
2026-71
Constitution
et désignation
des
membres
de
la commission
mixte
du
marché
Approuvée
2026-72
Constitution
et désignation
des
membres
de
la commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées
Approuvée
2026-73
Constitution
et désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale
A
pris
acte
2026-74
Constitution
et désignation
des
commissaires
de
la commission
communale
des
impôts
directs
A pris
acte
2026-75
Constitution
et désignation
des
membres
de
la commission
délégation
de
service
public/Concession
Approuvée
2026-76
Désignations
des
représentants
pour
siéger
à la commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
Approuvée
2026-77
Désignations
des
représentants
pour
siéger
au
Syndicat
mixte
de
protection
du
littoral
breton
(VIGIPOL)
Approuvée
2026-78
Désignation
d’un
correspondant
Défense
Approuvée
2026-79
Désignation
d’un
représentant
au
réseau
« Ville
et métiers
d’arts
»
Approuvée
2026-80
Désignation
d’un
représentant
à l’ Association
des
Petites
Villes
de
France
(APVF)
Approuvée
2026-81
Désignation
d’un
représentant
à
l’Association
des
Maires
de
France
des
Côtes
d’Armor
(AMF22)
A
pris
acte
2026-82
Désignation
d’un
représentant
à l’association
des
Amis
de
Beauport
Approuvée
2026-83
Désignation
d’un
représentant
à la
Fédération
Nationale
des
Anciens
Combattants
Approuvée
2026-84
Désignation
d’un
représentant
à l’Office
National
des
Anciens
Combattants
Approuvée
2026-85
Désignation
d’un
représentant
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
Approuvée
2026-86
Désignation
d’un
représentant
au
Centre
d’Action
Sociale,
Culturelle
et d’Insertion
(CASCT)
Approuvée
2026-87
Désignation
d’un
représentant
à l’Association
Hameaux
Légers
Approuvée
2026-88
Information
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner,
déclarations
de
cession
et
les
décisions
de
Mme
la Maire
A
pris
acte