Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 06 CM 300625 Liste des deliberations
Procès Verbal - PV CM 300625 1 1
Procès Verbal - PV CM 300625
Déliberation - CM 300924 Liste des deliberations 1 1
Déliberation - Deliberations CM 061123 1
Déliberation - CM 010724 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations CM 030723 1 1
Déliberation - 02 CM 240225 Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 310325 1 1
Déliberation - 05 CM 180526 Liste des deliberations 1 1
Déliberation - 06 CM 300625 Liste des deliberations 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Paimpol.
Lien du pdf (Déliberation - 06 CM 300625 Liste des deliberations 1 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Banque,
Mairie
de
PAIMPOL
Jusqu'au Pièce affichée le..3/2.2/ 2227
Pour
la
Maire
et par
délégation
CONSEIL
MUNICIPAL
—
SÉANCE
DU
30
JUIN
2025-
Liste
des
délibérations
Numéro
Délibérations
Vote
2025-52
Convention
SDIS
—
participation
des
communes
au
renouvellement
de
matériel
Approuvée
2025-53
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
tarifs
2026
Approuvée
2025-54
Remboursement
des
frais
de
destruction
des
nids
de
frelons
Approuvée
2025-55
Octroi
d’une
garantie
d'emprunt
à Coopalis
SA
Coopérative
de
production
d'habitation
à loyer
modéré
Approuvée
2025-56
Convention
gymnase
de
Kerraoul
(K2)
avec
Guingamp-Paimpol
Agglomération.
Approuvée
2025-57
Cession
d’un
bien
communal
—
5
rue
du
marais
—
parcelle
AE
282.
Approuvée
2025-58
Approbation
des
nouvelles
modalités
de
financement
de
l'OPAH-RU
par
Guingamp-Paimpol-Agglomération.
Approuvée
2025-59
Modification
des
conditions
de
cession
du
site
de
Goas-Plat
à
Kaufman
&
Broad
Bretagne(substitution
de
l’acquéreur
par
une
Approuvée
SCCV
et
ajout
de
nouvelles
clauses
au
compromis
de
vente
par
Kaufman).
2025-60
Convention
de
mise
à disposition
—
Commune
de
Paimpol/Les
Glénans
- Coz
Castel.
Approuvée
2025-61
Recours
contentieux
Consorts
Conan
contre
la
commune
de
Paimpol
et
Guingamp-Paimpol
Agglomération
—
Adoption
d’un
Approuvée
protocole
transactionnel.
2025-62
Installation
de
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques.
Approuvée
2025-63
Modification
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
de
Guingamp-Paimpol
Agglomération
—
Avis
de
la
commune.
Approuvée
2025-64
Salles
municipales
—
Fixation
des
tarifs
2025/2026.
Approuvée
2025-65
Attribution
d’une
bourse
de
rentrée
pour
les
activités
sportives.
Approuvée
2025-66
Renouvellement
de
la
convention
de
l’emploi
associatif
du
Tennis-Club
de
Paimpol.
Approuvée
2025-67
Tarifs
école
de
danse.
Approuvée
2025-68
Restaurant
scolaire
—
Tarifs
2025/2026
Approuvée
2025-69
Avenant
au
règlement
des
accueils
municipaux
Approuvée
2025-70
Mission
argent
de
poche
-
convention
avec
Guingamp-Paimpol
Agglomération.
Approuvée
2025-71
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Secours
Populaire.
Approuvée
2025-72
Personnel
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
2025-73
Personnel
communal
- Création
d’un
poste
d’accroissement
temporaire
d'activités
Approuvée
2025-74
Personnel
communal
- Recrutement
des
saisonniers
vacances
d’été
et
petites
vacances
Approuvée
2025-75
Personnel
communal
- Modalités
d’exercice
du
travail
à temps
partiel
pour
les
agents
titulaires
et
contractuels
Approuvée 2025-76
Convention
hébergement
au
Lycée
maritime
de
Paimpol
des
renforts
de
gendarmerie
Approuvée
2025-77
Rapports
eau
assainissement
et
déchets
2023
Approuvée
2025-78
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
Poste
pour
la
gestion
d’un
point
de
contact
«
La
Poste
agence
Approuvée
communale
»
2025-79
Motion
de
soutien
à la
commune
de
Ouessant
au
titre
de
la
sécurité
maritime.
Approuvée
2025-80
Motion
de
soutien
au
peuple
palestinien
Approuvée
2025-81
Information
sur
les
déclarations
d'intention
d’aliéner,
déclarations
de
cessions
et
les
décisions
de
Mme
la
Maire
A
pris
acte