Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 074
Déliberation - 2024 072
Déliberation - 2024 075
Déliberation - 2024 076
Procès Verbal - 2024 067
Déliberation - 2024 068
Déliberation - 2024 070
Déliberation - 2024 073
Déliberation - 2024 077
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 10.07.2020
Déliberation - 2024 069
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 069)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25/09/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq septembre, l'Assemblée NOMBRE PE MEMERES Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX En exercice : 13 Pascal.
Présents : 10
Etaient présents :
Nombre de suffrages : 10 M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Date de convocation Procuration(s) :
12/09/2024
Date d'affichage Etai(ent) absent(s) :
13/09/2024
Acte rendu exécutoire après Etai(ent) excusé(s) :
CHEN A PERTSENUS Le : Mme ENGRAND Emeline, Mme LARCHER Mireille, Mme TEDESCHI Marie
et publication du :
04/10/2024
2024-069 : COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONSEIL DE COMMUNAUTE - 1ER SEMESTRE 2024
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
Chaque membre du Conseil Municipal a reçu avec sa convocation un exemplaire du bilan d’activité
du ler semestre de l’année 2024 de la Communauté Ardenne Rives de Meuse.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal s’il a pris connaissance de ce document.
Le Conseil Municipal,
Déclare avoir pris acte de ce document.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont si istre1es membres présents.
ifé conforme.
of élees.
18 Rue des écoles 086 00 24 M