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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 12.11.2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 12.11.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 12 novembre 2025
N° délibération Objet Décision
2025_06_DEL01 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 CDC 4B SUD CHARENTE Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 2 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCOURS ATELIERS D’ART DE FRANCE 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 3 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES – DISTRIBUTION DE INFO 4B ET DU MAGAZINE COMMUNAL ELAN BARBEZILIEN
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 4 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 5 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CRECHE ET LA MEDIATHEQUE Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 6 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 7 PROGRAMME FDAC 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 8 REDUCTION DE RECETTE LOCATIVE ANCIENNE POSTE Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL0 9 ANNULE ET REMPLACE_CREATION D’UNE DEUXIEME MAISON DE SANTE_DEMANDES DE SUBVENTIONS Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 10 CONVENTION DE CONTRIBUTION A LA COORDINATIONTECHNIQUE CONTRAT DE TERRITOIRE RE - SOURCES Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 11 CONVENTION DE CONTRIBUTION A L'ANIMATION LOCALE CONTRAT DE TERRITOIRE RE - SOURCES Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 12 REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 13 REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU ET REDEVANCE PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2026
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 14 CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU ENTRE LE SYNDICAT D’EAU POTABLE DU SUD CHARENTE ET LA COMMUNE DE BARBEZIEUX - ST - HILAIRE
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 15 CHOIX DU DELEGATAIRE POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – APPROBATION DU CONTRAT DE DSP
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 16 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE DU SEP SUD CHARENTE
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 17 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION 327 A SOUS LE NUMÉRO 30 APPARTENANT À XXXXXXXXX Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 18 AUTORISATION DE MISE EN VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 5 RUE MARCEL JAMBON Approuvé à l’unanimité 2025_06_DEL 19 AUTORISATION DE MISE EN VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 7 RUE MARCEL JAMBON Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 20 AUTORISATION DE MISE EN VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 5 RUE HAUTE DE L'HOPITAL Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 21 MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 22 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LES HORAIRES DU SERVICE POLICE MUNICIPALE ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 23 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 24 APPROBATION DE L’ADMISSION EN NON - VALEUR ET CREANCES ETEINTES DE TITRES DE RECETTES IRRECOUVRABLES
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 25 TARIFS PUBLICS 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 26 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS A VIGNOLA DU 17 OCTOBRE 2025 AU 20 OCTOBRE 2025 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 27 FIXATION DES TARIFS DE L’ASSAINISSEMENT POUR L'ANNEE 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 28 FIXATION DES TARIFS DE L’EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2026 Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 29 AVIS SUR L’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A L’AUTORISATION UNIQUE PLURIANNUELLE DE PRELEVEMENT D’EAU A USAGE D’IRRIGATION AGRICOLE
Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 30 DEROGATION AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE DETAIL Approuvé à l’unanimité
2025_06_DEL 31 AMENAGEMENT D’UN GAZON SYNTHETIQUE SUR LE TERRAIN DE RUGBY AU STADE JEAN PAUQUET - DEMANDES DE SUBVENTIONS
Approuvé à l’unanimité