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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 05 07 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal du 05 07 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
N° délibération Objet Décision
2023 05 DELO1 Rapport public sur la qualité du service d'eau potable Approuvée
2023 05 DELO2 Rapport public sur la qualité du service assainissement Approuvée
2023 04 DELO3 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2023 04 DELO4 Aménagement de la rue du Docteur Meslier : attribution du marché de travaux Approuvée
2023 04 DELOS Projet création d'une aire de covoiturage et de camping-car : plan prévisionnel de financement Approuvée
2023 04 DELO6 Acquisition parcelles appartenant à M. REY section 327 A7 -8 et 327 B 117-119-124-130-132 Approuvée